Risques opérationnels, conformité et contrôle interne dans l’assurance

• Connaître l’environnement réglementaire et les exigences liées au pilier 2 de Solvency 2.
• Identifier et évaluer les principaux risques opérationnels, dont ceux liés à la conformité, associés aux processus majeurs d’une entreprise d’assurance ou d’un intermédiaire.
• Mettre en place une démarche de contrôle pour les maîtriser.

1INTRODUCTION

Solvency 2 : 3 piliers.

Le pilier 2 : les activités de contrôle.

2ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE ET EXIGENCES DU CONTRÔLE INTERNE 

Conformité du système de contrôle interne au COSO.

Les traités internationaux.

Les Règlements et Directives.

Les lois et règlements nationaux.

Les normes au sein des entreprises.

Rôle de l’Autorité de tutelle : ACPR.

Missions, compétences, sanctions.

Conformité du système de contrôle interne au COSO.

Les traités internationaux.

Les Règlements et Directives.

Les lois et règlements nationaux.

Les normes au sein des entreprises.

Rôle de l’Autorité de tutelle : ACPR.

Missions, compétences, sanctions.

3CONNAÎTRE SES PROCESSUS ET IDENTIFIER SES RISQUES OPÉRATIONNELS

Identifier les processus principaux d’une entreprise d’assurance : opérationnels, supports et stratégiques.

Définition d’un risque opérationnel (causes et conséquences).

Identifier les risques opérationnels majeurs liés aux processus et notamment les risques de conformité associés à :

• La protection des données personnelles.
• La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.
• La prévention ou la détection de la fraude.
• La corruption, la déontologie.
• L’externalisation.
• Le devoir de conseil.

Évaluer ces risques en prenant en compte leur intensité et leur fréquence de survenance.

Identifier les processus principaux d’une entreprise d’assurance : opérationnels, supports et stratégiques.

Définition d’un risque opérationnel (causes et conséquences).

Identifier les risques opérationnels majeurs liés aux processus et notamment les risques de conformité associés à :

• La protection des données personnelles.
• La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.
• La prévention ou la détection de la fraude.
• La corruption, la déontologie.
• L’externalisation.
• Le devoir de conseil.
• La protection des données personnelles.
• La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.
• La prévention ou la détection de la fraude.
• La corruption, la déontologie.
• L’externalisation.
• Le devoir de conseil.

Évaluer ces risques en prenant en compte leur intensité et leur fréquence de survenance.

4ORGANISATION D’UN DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES

Principes et gouvernance.

Les différentes lignes de défense :

• La 1ère ligne : les opérationnels.
• La 2ème ligne : les fonctions de contrôle (risque et conformité ).
• La 3ème ligne : l’audit interne.

Principes et gouvernance.

Les différentes lignes de défense :

• La 1ère ligne : les opérationnels.
• La 2ème ligne : les fonctions de contrôle (risque et conformité ).
• La 3ème ligne : l’audit interne.
• La 1ère ligne : les opérationnels.
• La 2ème ligne : les fonctions de contrôle (risque et conformité ).
• La 3ème ligne : l’audit interne.

5LES TYPOLOGIES DE CONTRÔLE

La priorisation des contrôles en fonction des risques majeurs.

Les contrôles de conformité.

Les contrôles à enjeux techniques.

Les contrôles opérationnels.

Comment déterminer concrètement les contrôles à planifier dans l’année ?

La priorisation des contrôles en fonction des risques majeurs.

Les contrôles de conformité.

Les contrôles à enjeux techniques.

Les contrôles opérationnels.

Comment déterminer concrètement les contrôles à planifier dans l’année ?

6DÉROULER UNE MISSION DE CONTRÔLE

La phase de cadrage et de démarrage :

• La compréhension de la thématique.
• La délimitation du périmètre et l’identification des zones de fragilité.
• La détermination des points de contrôle et des modes de contrôle.

Réaliser la mission de contrôle et faire un plan de suivi.

S’assurer de la pertinence de l’environnement de contrôle :

• Performance des outils : ex. blocage des opérations à risque.
• Une organisation adaptée : système de délégation et de limites pertinent, suivi des risques rigoureux, stricte séparation des tâches, niveau de formation adapté.
• Existence de documents de référence : procédures, guides, etc.
• Mise en place de contrôles sur les opérations à risque, les opérations manuelles, etc.
• Existence d’une base des incidents (ex. suivi des réclamations clients).

La phase de cadrage et de démarrage :

• La compréhension de la thématique.
• La délimitation du périmètre et l’identification des zones de fragilité.
• La détermination des points de contrôle et des modes de contrôle.
• La compréhension de la thématique.
• La délimitation du périmètre et l’identification des zones de fragilité.
• La détermination des points de contrôle et des modes de contrôle.

Réaliser la mission de contrôle et faire un plan de suivi.

S’assurer de la pertinence de l’environnement de contrôle :

• Performance des outils : ex. blocage des opérations à risque.
• Une organisation adaptée : système de délégation et de limites pertinent, suivi des risques rigoureux, stricte séparation des tâches, niveau de formation adapté.
• Existence de documents de référence : procédures, guides, etc.
• Mise en place de contrôles sur les opérations à risque, les opérations manuelles, etc.
• Existence d’une base des incidents (ex. suivi des réclamations clients).
• Performance des outils : ex. blocage des opérations à risque.
• Une organisation adaptée : système de délégation et de limites pertinent, suivi des risques rigoureux, stricte séparation des tâches, niveau de formation adapté.
• Existence de documents de référence : procédures, guides, etc.
• Mise en place de contrôles sur les opérations à risque, les opérations manuelles, etc.
• Existence d’une base des incidents (ex. suivi des réclamations clients).

7SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.