Commissariat aux comptes des établissements de crédits

• Acquérir les techniques comptables essentielles à un audit légal comptable bancaire.
• Se familiariser avec le jargon et les enjeux de la comptabilité bancaire.
• Définir les risques comptables au sein d’un établissement de crédit.
• A l’issue de la formation les participants seront capables de :
  • Maîtriser l’environnement règlementaire comptable bancaire.
  • Comprendre les risques comptables.
  • Mettre en place un programme de contrôle.
  • Comprendre les enjeux d’IFRS 9.

• Maîtriser l’environnement règlementaire comptable bancaire.
• Comprendre les risques comptables.
• Mettre en place un programme de contrôle.
• Comprendre les enjeux d’IFRS 9.

1SPÉCIFICITÉS DU CONTRÔLE BANCAIRE

Information financière des établissements de crédit :

• Comptes publiables.
• Information prudentielles et statistiques (Ruba, Corep, Finrep, Ratios).

Conditions de nomination des commissaires aux comptes :

• Nombre de commissaires aux comptes.
• Secret professionnel.

Diligences particulières en matière de blanchiment.

Rapports du commissaire aux comptes.

2L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE

Organisation de la profession (ACPR et organes centraux).

Le Plan comptable des établissements de crédit.

Les normes comptables :

• Le coût amorti.
• La juste valeur.
• La dépréciation.
• Les états financiers sociaux et consolidés.

Environnement règlementaire et risques des banques :

• Les différents risques financiers.
• Les principaux piliers définis par Bâle III (ratios, les piliers 2 et 3).

3LE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE

Définition du risque comptable.

Les différents niveaux de contrôle.

La piste d’audit.

Typologie des comptes.

Les différents types de contrôles.

Le manuel de procédures comptables.

Revue du l’arrêté du 3 novembre 2014 sur le contrôle interne.

4ACTIVITÉ DE DÉTAIL

Les différentes catégories de crédit clientèle :

• Leurs traitements comptables.
• Les contrôles à mettre en place.

Le traitement du risque de crédit en normes françaises :

• Identifier les créances à risque (douteux et autres).
• Évaluer les créances à risques (dépréciation individuelles).

Le traitement du risque de crédit en norme IFRS 9 :

• La notion de pertes attendues (Expected credit loss ou EL).
• Les trois étapes de la prise en compte du risque de crédit.
• La note du CNCC de janvier 2017 mise à jour en février 2020.

Les contrôles à mettre en place.

La collecte clientèle :

• Dépôts à vue.
• Dépôts à terme.

Les contrôles à mettre en place.

Identification des comptes suspens.

Évaluation des suspens.

Recommandations à proposer.

5REVUE DES NORMES IFRS HORS INSTRUMENTS FINANCIERS

En fonction des demandes des participants, les normes hors instruments financiers pourront être vues :

• Consolidation.
• Opérations en devises.
• Provisions.
• Les contrats de location et IFRS 16.
• Autres.

6ACTIVITÉ DE TRÉSORERIE

Opérations de prêts (essentiellement interbancaires) :

• Blancs.
• Pensions.
• Contrôles à mettre en place.

Portefeuille-titre en normes françaises :

• Comptabilisation des titres en normes françaises.
• Contrôles à mettre en place.

Présentation des portefeuille-titre en normes IFRS 9 :

• Les concepts d’intention de gestion.
• La notion d’instruments basiques (ou SPPI).
• Les différents portefeuilles :
  • Actifs au coût amorti.
  • Actifs en juste valeur par OCI recyclable.
  • Actifs en juste valeur par résultat.
  • Actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
• La comptabilisation au passif :
  • Les différents portefeuilles.
  • Le cas de la comptabilisation du risque de crédit propre.
• Contrôles à mettre en place.

• Actifs au coût amorti.
• Actifs en juste valeur par OCI recyclable.
• Actifs en juste valeur par résultat.
• Actifs en juste valeur par OCI non recyclable.

• Les différents portefeuilles.
• Le cas de la comptabilisation du risque de crédit propre.

7LES DÉRIVÉS

Les dérivés :

• Utilisation des dérivés.
• Fonctionnement des marchés.
• Explication des swaps de taux et de leur valorisation.

Le 2014-07 et les quatre portefeuilles (position ouverte isolée, micro et macro-couverture, trading.

Contrôles à mettre en place.

Dérivés qualifiés de trading.

Conditions pour qualifier un dérivé de couverture.

Comptabilité de couverture (présentation) en fair value hedge.

8SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.