Opérations de crédit bail et de location (NF et IFRS 16)

• Maîtriser les aspects contractuels, comptables, financiers et fiscaux des contrats de location (Crédit-bail, location financière).
• Interpréter les événements de gestion en schémas comptables pour les sociétés de financement.
• Appliquer des exemples en normes françaises (règlement ANC 2014-07) et IFRS avec les retraitements IFRS 9 et 16.

1LES MARCHÉS DE LA LOCATION FINANCIÈRE

Les différents contrats de location avec les chiffres clés de production :

• Crédit-bail.
• Location-financement.
• LOA/LDD.

Les différents contrats de location avec les chiffres clés de production :

• Crédit-bail.
• Location-financement.
• LOA/LDD.
• Crédit-bail.
• Location-financement.
• LOA/LDD.

2ARCHITECTURE DU SYSTÈME D’INFORMATION

Workflow partagé Front to Back / Comptabilité.

Réglementation de la Piste d’audit.

Applications à l’économie numérique.

Workflow partagé Front to Back / Comptabilité.

Réglementation de la Piste d’audit.

Applications à l’économie numérique.

3CONTRATS DE LOCATION - RÈGLES FRANÇAISES

Textes de référence.

Applications en « comptabilité sociale » :

• Schémas comptables détaillés.
• Événements antérieurs à la mise en loyer.
• La mise en loyer.
• Événements postérieurs à la mise en loyer.

Textes de référence.

Applications en « comptabilité sociale » :

• Schémas comptables détaillés.
• Événements antérieurs à la mise en loyer.
• La mise en loyer.
• Événements postérieurs à la mise en loyer.
• Schémas comptables détaillés.
• Événements antérieurs à la mise en loyer.
• La mise en loyer.
• Événements postérieurs à la mise en loyer.

4CONTRATS DE LOCATION - APPROCHE FINANCIÈRE

Déclassement en douteux.

Résiliation.

ITNL – Immobilisations Temporairement Non Louées.

Récupération du matériel – vente – solde de dossier.

Option d’achat (levée anticipée ou à l’échéance).

Applications en « comptabilité financière » :

• Principes de la comptabilité financière.
• Exemple du suivi parallèle entre « social » et « financier ».
• Calcul de la réserve latente et provisionnement.

Déclassement en douteux.

Résiliation.

ITNL – Immobilisations Temporairement Non Louées.

Récupération du matériel – vente – solde de dossier.

Option d’achat (levée anticipée ou à l’échéance).

Applications en « comptabilité financière » :

• Principes de la comptabilité financière.
• Exemple du suivi parallèle entre « social » et « financier ».
• Calcul de la réserve latente et provisionnement.
• Principes de la comptabilité financière.
• Exemple du suivi parallèle entre « social » et « financier ».
• Calcul de la réserve latente et provisionnement.

5ÉVOLUTIONS DES REPORTINGS RÉGLEMENTAIRES

Place des contrats de location dans le déclaratif réglementaire.

États SURFI – Réforme RUBA

Reporting COREP et FINREP.

Impacts sur les ratios prudentiels : solvabilité, liquidité.

Nouveau reporting MSU.

Contributions au Pilier III.

Place des contrats de location dans le déclaratif réglementaire.

États SURFI – Réforme RUBA

Reporting COREP et FINREP.

Impacts sur les ratios prudentiels : solvabilité, liquidité.

Nouveau reporting MSU.

Contributions au Pilier III.

6CONTRATS DE LOCATION, RÈGLES INTERNATIONALES IAS 17 / IFRS 16 ET AUTRES

Les variétés des schémas opérationnels pour les contrats de location :

• Locations de véhicules.
• Formes particulières de location.
• Lease back.
• Types de montages avec des opérations de crédit-bail.
• Aspects fiscaux des contrats de location pour les preneurs.

IFRS 16 – Contrats de lease :

• Définitions et points de repères.
• Modalités d’application des règles d’IFRS 16.
• Illustrations (y compris effets FTA).
• Comptabilisation des locations financement.
• Comptabilisation des locations opérationnelles.

Les variétés des schémas opérationnels pour les contrats de location :

• Locations de véhicules.
• Formes particulières de location.
• Lease back.
• Types de montages avec des opérations de crédit-bail.
• Aspects fiscaux des contrats de location pour les preneurs.
• Locations de véhicules.
• Formes particulières de location.
• Lease back.
• Types de montages avec des opérations de crédit-bail.
• Aspects fiscaux des contrats de location pour les preneurs.

IFRS 16 – Contrats de lease :

• Définitions et points de repères.
• Modalités d’application des règles d’IFRS 16.
• Illustrations (y compris effets FTA).
• Comptabilisation des locations financement.
• Comptabilisation des locations opérationnelles.
• Définitions et points de repères.
• Modalités d’application des règles d’IFRS 16.
• Illustrations (y compris effets FTA).
• Comptabilisation des locations financement.
• Comptabilisation des locations opérationnelles.

7CONTRATS DE LOCATION – APPLICATION AUX PRENEURS

Options de comptabilisation et impacts :

• Identification et contrôle des actifs.
• Choix des durées.
• Taux d’actualisation.
• Réestimations annuelles.
• Traitement des coûts liés aux contrats.

Options de comptabilisation et impacts :

• Identification et contrôle des actifs.
• Choix des durées.
• Taux d’actualisation.
• Réestimations annuelles.
• Traitement des coûts liés aux contrats.
• Identification et contrôle des actifs.
• Choix des durées.
• Taux d’actualisation.
• Réestimations annuelles.
• Traitement des coûts liés aux contrats.

8ENJEUX ET ÉVOLUTIONS - ACTUALITÉS

IFRS et système d’information.

Analyse de la décision définitive de l’IFRIC  relative à une opération de cession-bail avec loyers variables (26-6-2020).

Nouvelles données à gérer.

Liens avec IFRS 9 sur les instruments financiers :

• Classification évaluation et dépréciation.

Commentaires sur la position ANC du 3 juillet 2020.

Impacts des amendements IFRS 16.

IFRS et système d’information.

Analyse de la décision définitive de l’IFRIC  relative à une opération de cession-bail avec loyers variables (26-6-2020).

Nouvelles données à gérer.

Liens avec IFRS 9 sur les instruments financiers :

• Classification évaluation et dépréciation.
• Classification évaluation et dépréciation.

Commentaires sur la position ANC du 3 juillet 2020.

Impacts des amendements IFRS 16.

9SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.