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- Maîtriser l’essentiel de la réglementation bancaire et financière : l'essentiel
Maîtriser l’essentiel de la réglementation bancaire et financière : l'essentiel
Objectifs
Programme
- Présenter sous forme synthétique l’ensemble des textes réglementaires applicables au secteur bancaire et financier.
- Expliquer leur structure.
- Identifier leurs sources et comprendre leur hiérarchie.
- Se familiariser avec un vocabulaire et un environnement réglementaires complexes.
- Présenter sous forme synthétique l’ensemble des textes réglementaires applicables au secteur bancaire et financier.
- Expliquer leur structure.
- Identifier leurs sources et comprendre leur hiérarchie.
- Se familiariser avec un vocabulaire et un environnement réglementaires complexes.
1INTRODUCTION : LE MÉTIER DE BANQUIER
1La banque de détail, la banque d’investissement, la gestion d’actifs…
Risques de liquidité, d’insolvabilité, de marché, de non-conformité…
La banque de détail, la banque d’investissement, la gestion d’actifs…
Risques de liquidité, d’insolvabilité, de marché, de non-conformité…
2LES SOURCES DES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES FRANÇAIS
2Les textes et instances internationaux.
Les textes et instances européens.
Les textes et instances français.
Les textes et instances internationaux.
Les textes et instances européens.
Les textes et instances français.
Les textes et instances français.3LE CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER
3Les instruments financiers et les produits d’épargne.
Les opérations de banque et connexes et les services de paiement.
Les services d’investissement et connexes et les services de communication de données (APA, ARM…).
Les marchés : les plates-formes de négociation, les chambres de compensation et les dépositaires centraux.
Les prestataires de services bancaires, de paiement et d’investissement.
Les institutions en matière bancaire et financière.
Les instruments financiers et les produits d’épargne.
Les opérations de banque et connexes et les services de paiement.
Les services d’investissement et connexes et les services de communication de données (APA, ARM…).
Les marchés : les plates-formes de négociation, les chambres de compensation et les dépositaires centraux.
Les prestataires de services bancaires, de paiement et d’investissement.
Les institutions en matière bancaire et financière.
Les institutions en matière bancaire et financière.4LES TEXTES RÉGLEMENTAIRES BANCAIRES
4Les conditions d’exercice : agrément, système de contrôle interne, prévention et résolution (MRU/FRU), systèmes de garantie, lutte contre l’évasion fiscale (FATCA, EAR, CRS…), pratiques commerciales, protection des données (RGPD).
Organisation des services communs : Centrale des risques, Anacrédit, FICP.
Les caractéristiques des opérations : collecte des ressources et conditions de rémunération, blanchiment des capitaux.
Organisation du marché interbancaire et des TCN.
Les reportings sociaux et consolidés (publiés, SURFI, FINREP).
Présentation des principaux comptables (bilan, résultat) en normes françaises et selon le référentiel international (IFRS).
Les conditions d’exercice : agrément, système de contrôle interne, prévention et résolution (MRU/FRU), systèmes de garantie, lutte contre l’évasion fiscale (FATCA, EAR, CRS…), pratiques commerciales, protection des données (RGPD).
Organisation des services communs : Centrale des risques, Anacrédit, FICP.
Les caractéristiques des opérations : collecte des ressources et conditions de rémunération, blanchiment des capitaux.
Organisation du marché interbancaire et des TCN.
Organisation du marché interbancaire et des TCN.Les reportings sociaux et consolidés (publiés, SURFI, FINREP).
Présentation des principaux comptables (bilan, résultat) en normes françaises et selon le référentiel international (IFRS).
Présentation des principaux comptables (bilan, résultat) en normes françaises et selon le référentiel international (IFRS).5FOCUS SUR LE RÈGLEMENT CRR
5Pilier 1 : les fonds propres, le ratio de solvabilité
Le contrôle des grands risques, les coefficients de liquidité (LCR et NSFR), les outils complémentaires (ALMM) et les funding plans.
Le ratio de levier.
Pilier 2 : SREP/ICAAP/ILAAP.
Pilier 3 : informations à publier.
Les états COREP.
Finalisation des accords de Bâle III : TLAC/MREL, output floor…
Pilier 1 : les fonds propres, le ratio de solvabilité
Le contrôle des grands risques, les coefficients de liquidité (LCR et NSFR), les outils complémentaires (ALMM) et les funding plans.
Le contrôle des grands risques, les coefficients de liquidité (LCR et NSFR), les outils complémentaires (ALMM) et les funding plans.Le ratio de levier.
Pilier 2 : SREP/ICAAP/ILAAP.
Pilier 3 : informations à publier.
Les états COREP.
Finalisation des accords de Bâle III : TLAC/MREL, output floor…
Finalisation des accords de Bâle III : TLAC/MREL, output floor…6LES TEXTES RÈGLEMENTAIRES FINANCIERS
6MIF II et principaux règlements attachés (MIFIR…).
EMIR.
PRIIPS.
Règlement général de l’AMF.
MIF II et principaux règlements attachés (MIFIR…).
EMIR.
PRIIPS.
Règlement général de l’AMF.
Règlement général de l’AMF.7SEBC, BCE, BDF ET POLITIQUE MONÉTAIRE
7Les instruments : opérations d’open market, les facilités permanentes.
Les contreparties et les actifs éligibles.
Les procédures : appels d’offres et opérations bilatérales.
Les réserves obligatoires.
Les instruments : opérations d’open market, les facilités permanentes.
Les contreparties et les actifs éligibles.
Les procédures : appels d’offres et opérations bilatérales.
Les réserves obligatoires.
Les réserves obligatoires.8CE QU’IL FAUT RETENIR DU CODE DE LA CONSOMMATION
8Dispositions concernant le crédit : crédit conso et crédit immobilier.
Traitement des situations de surendettement.
Dispositions concernant le crédit : crédit conso et crédit immobilier.
Traitement des situations de surendettement.
Traitement des situations de surendettement.9FOCUS EN MATIÈRE DE GESTION DES RISQUES ET DE CONTRÔLE INTERNE
9Arrêté du 3 novembre 2014 sur le contrôle interne des établissements de crédit, modifiés par l’arrêté du 25 février 2021.
Arrêté du 6 janvier 2021 concernant la lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme.
Arrêté du 3 novembre 2014 sur le contrôle interne des établissements de crédit, modifiés par l’arrêté du 25 février 2021.
Arrêté du 6 janvier 2021 concernant la lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme.
Arrêté du 6 janvier 2021 concernant la lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme.10SYNTHÈSE ET CONCLUSION
10Synthèse des deux journées.
Evaluation des connaissances.
Synthèse des deux journées.
Evaluation des connaissances.
Evaluation des connaissances.Public visé
- Toute personne sur le point de rejoindre le secteur bancaire et financier.
- Collaborateurs récemment recrutés dans ce secteur.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
- Aucune connaissance particulière.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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Prochaines sessions disponibles :26 sept.
Prochaines sessions disponibles :01 oct.