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Caractéristiques et fonctionnement des opérations sur titres (OST)
Objectifs
Programme
- Comprendre les principes généraux et de gestion des OST.
- Appréhender les évolutions à venir sur les OST.
- Étudier de façon pratique quelques OST.
- Comprendre les principes généraux et de gestion des OST.
- Appréhender les évolutions à venir sur les OST.
- Étudier de façon pratique quelques OST.
1LES OST
1Définition et objectifs des OST.
Les OST, conséquences des choix stratégiques du financement des entreprises et des gouvernements.
Les différents intervenants dans une OST.
Les risques opérationnels associés aux OST.
Le service aux émetteurs.
Les OST d’office.
Les OST obligatoires à options.
Les OST volontaires.
Les OST sur stock.
Les OST sur flux.
Définition et objectifs des OST.
Les OST, conséquences des choix stratégiques du financement des entreprises et des gouvernements.
Les différents intervenants dans une OST.
Les risques opérationnels associés aux OST.
Le service aux émetteurs.
Les OST d’office.
Les OST obligatoires à options.
Les OST volontaires.
Les OST sur stock.
Les OST sur flux.
Les OST sur flux.2LES PAIEMENTS ESPÈCES
2Le paiement des dividendes.
Les intérêts sur obligations.
Les intérêts sur TCN.
Paiements et réception des intérêts et dividendes à l’international.
Le paiement des dividendes.
Les intérêts sur obligations.
Les intérêts sur TCN.
Paiements et réception des intérêts et dividendes à l’international.
3LES PRINCIPES DE GESTION DES OST
3Décision des OST.
Annonces obligatoires.
Obligations d’informations périodiques.
Formalités de publicité.
Diffusion de l’information.
Prospectus et note d’information.
Notion d’ex-date, de record date et de payment date.
Le règlement livraison des OST.
Décision des OST.
Annonces obligatoires.
Obligations d’informations périodiques.
Formalités de publicité.
Diffusion de l’information.
Prospectus et note d’information.
Notion d’ex-date, de record date et de payment date.
Le règlement livraison des OST.
4LES CONTRATS DE CESSIONS TEMPORAIRES ET LES OST
4Pension livrée (REPO).
Prêt de titres.
Gestion des OST dans le cadre de ces contrats.
Pension livrée (REPO).
Prêt de titres.
Gestion des OST dans le cadre de ces contrats.
5LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES ET À VENIR SUR LES OST
5L’H2R-HDD.
La directive SFTR et en particulier le reporting.
Évolution des rôles.
Comment la blockchain peut modifier les OST ?
L’H2R-HDD.
La directive SFTR et en particulier le reporting.
Évolution des rôles.
Comment la blockchain peut modifier les OST ?
6ÉTUDE PRATIQUE DE QUELQUES OST
6Augmentations de capital :
- Attributions gratuites d’actions.
- DPS.
- Augmentations simultanées.
Offres publiques :
- OPA.
- OPE.
- OPRA.
- OPR.
Obligations convertibles en actions.
TCN.
OPA.
Augmentations de capital.
Augmentations de capital :
- Attributions gratuites d’actions.
- DPS.
- Augmentations simultanées.
Offres publiques :
- OPA.
- OPE.
- OPRA.
- OPR.
Obligations convertibles en actions.
TCN.
OPA.
Augmentations de capital.
7SYNTHÈSE ET CONCLUSION
7Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public visé
- RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
- Gestionnaires de fonds.
- Responsables et collaborateurs de back-office et middle office.
- Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
- Contrôleurs et auditeurs internes.
- MOA et gestionnaires de projet.
- Collaborateurs de dépositaire.
- Auditeurs.
- Directeurs financiers.
Prérequis
- Avoir une connaissance théorique des opérations de back-offices.
- Visualiser l‘activité OST dans la chaîne des opérations bancaires.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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