1PRÉSENTATION DE LA TAXONOMIE ENVIRONNEMENTALE
1Objectifs et enjeux.
Les six objectifs environnementaux :
- Atténuation du changement climatique.
- Adaptation au changement climatique.
- Protection de l’eau et de la faune et flore marine.
- Protection de la biodiversité.
- Prevention de la pollution.
- Promotion de l’économie circulaire.
Notion d’éligibilité à la taxonomie et d’alignement à la taxonomie :
- Scope d’activités éligibles à la taxonomie.
- Les seuils de matérialité pour contribuer significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.
- Le principe de DNSH : Do not signifiant harm.
- Les seuils de matérialité pour nuire significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.
- Les minimas sociaux à respecter.
- Ratio d’éligibilité à la taxonomie.
- Ratio d’alignement à la taxonomie.
- Exemple ; détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel éligibles à la taxonomie et détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel alignées à la taxonomie.
- Calendrier de mise en œuvre.
Activités de transition :
- Principe général.
- Exemples.
- Critères d’identification des activités de transition.
Activités habilitantes :
- Principe général.
- Exemple.
- Critères d’identification des activités habilitantes.
La notion de GAR : Green Assets Ratio
- Définition générale.
- Méthodologie de calcul et déclinaison par secteur d’activité.
- Traitement des expositions exclues.
- Calendrier de mise en œuvre.
- Les limites du GAR et l’introduction du BTAR (proposition EBA).
- Références règlementaires, actes délégués et amendements.
Lien de la taxonomie environnementale UE avec les autres textes règlementaires autour du risque ESG :
- Lien avec la taxonomie sociale.
- Lien avec la SFDR.
- Lien avec le CSRD.
- Lien avec MIF 2 en lien avec la finance durable.
Objectifs et enjeux.
Les six objectifs environnementaux :
- Atténuation du changement climatique.
- Adaptation au changement climatique.
- Protection de l’eau et de la faune et flore marine.
- Protection de la biodiversité.
- Prevention de la pollution.
- Promotion de l’économie circulaire.
Atténuation du changement climatique.Adaptation au changement climatique.Protection de l’eau et de la faune et flore marine.Protection de la biodiversité.Prevention de la pollution.Promotion de l’économie circulaire.Notion d’éligibilité à la taxonomie et d’alignement à la taxonomie :
- Scope d’activités éligibles à la taxonomie.
- Les seuils de matérialité pour contribuer significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.
- Le principe de DNSH : Do not signifiant harm.
- Les seuils de matérialité pour nuire significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.
- Les minimas sociaux à respecter.
- Ratio d’éligibilité à la taxonomie.
- Ratio d’alignement à la taxonomie.
- Exemple ; détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel éligibles à la taxonomie et détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel alignées à la taxonomie.
- Calendrier de mise en œuvre.
Scope d’activités éligibles à la taxonomie.Les seuils de matérialité pour contribuer significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.Le principe de DNSH : Do not signifiant harm.Les seuils de matérialité pour nuire significativement à un objectif environnemental selon le secteur d’activité.Les minimas sociaux à respecter.Ratio d’éligibilité à la taxonomie.Ratio d’alignement à la taxonomie.Exemple ; détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel éligibles à la taxonomie et détermination du pourcentage d’activités du groupe industriel alignées à la taxonomie.Calendrier de mise en œuvre.Activités de transition :
- Principe général.
- Exemples.
- Critères d’identification des activités de transition.
Principe général.Exemples.Critères d’identification des activités de transition.Activités habilitantes :
- Principe général.
- Exemple.
- Critères d’identification des activités habilitantes.
Principe général.Exemple.Critères d’identification des activités habilitantes.La notion de GAR : Green Assets Ratio
- Définition générale.
- Méthodologie de calcul et déclinaison par secteur d’activité.
- Traitement des expositions exclues.
- Calendrier de mise en œuvre.
- Les limites du GAR et l’introduction du BTAR (proposition EBA).
- Références règlementaires, actes délégués et amendements.
Définition générale.Méthodologie de calcul et déclinaison par secteur d’activité.Traitement des expositions exclues.Calendrier de mise en œuvre.Les limites du GAR et l’introduction du BTAR (proposition EBA).Références règlementaires, actes délégués et amendements.Lien de la taxonomie environnementale UE avec les autres textes règlementaires autour du risque ESG :
- Lien avec la taxonomie sociale.
- Lien avec la SFDR.
- Lien avec le CSRD.
- Lien avec MIF 2 en lien avec la finance durable.
Lien avec la taxonomie sociale.Lien avec la SFDR.Lien avec le CSRD.Lien avec MIF 2 en lien avec la finance durable.2DÉPLOIEMENT OPÉRATIONNEL DE LA TAXONOMIE UE AU SEIN DE L’ENTREPRISE
2Stratégie et business model en faveur le l’augmentation la part « verte du portefeuille ».
Analyse du portefeuille et mapping du portefeuille.
Gouvernance :
- Appétit au risque et GAR.
- Rôle du conseil.
- Politique de rémunération.
- Comitologie.
- Culture risque, formation et sensibilisation des collaborateurs.
Cadre de risk management.
Politique d’octroi de crédit.
Infrastructure système d’information, collecte et Qualité des données.
Veille règlementaire sur les évolutions futures de la taxonomie.
Reportings et publication.
Stratégie et business model en faveur le l’augmentation la part « verte du portefeuille ».
Analyse du portefeuille et mapping du portefeuille.
Gouvernance :
- Appétit au risque et GAR.
- Rôle du conseil.
- Politique de rémunération.
- Comitologie.
- Culture risque, formation et sensibilisation des collaborateurs.
Appétit au risque et GAR.Rôle du conseil.Politique de rémunération.Comitologie.Culture risque, formation et sensibilisation des collaborateurs.Cadre de risk management.
Politique d’octroi de crédit.
Infrastructure système d’information, collecte et Qualité des données.
Veille règlementaire sur les évolutions futures de la taxonomie.
Reportings et publication.
3SYNTHÈSE ET CONCLUSION
3Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.