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- OPC (Ordonnancement Pilotage Coordination)
- Le métier de contrôleur dépositaire d'OPC
Le métier de contrôleur dépositaire d'OPC
Objectifs
Programme
- Connaître le rôle, les obligations et les responsabilités du dépositaire d’OPC.
- Connaître les principales composantes de la règlementation pour savoir s’y conformer.
- Connaître les règles d’éligibilité des actifs et ratios des OPCVM.
- Acquérir une méthodologie pour savoir réaliser des contrôles pertinents qui intègrent la dimension règlementaire.
- Connaître le rôle, les obligations et les responsabilités du dépositaire d’OPC.
- Connaître les principales composantes de la règlementation pour savoir s’y conformer.
- Connaître les règles d’éligibilité des actifs et ratios des OPCVM.
- Acquérir une méthodologie pour savoir réaliser des contrôles pertinents qui intègrent la dimension règlementaire.
1L'ENVIRONNEMENT DU DÉPOSITAIRE OPC
1Chiffres clés de l’asset management.
Les Organismes de Placement Collectif.
La Société de Gestion de Portefeuille.
Les autres acteurs de l’asset management.
Chiffres clés de l’asset management.
Les Organismes de Placement Collectif.
La Société de Gestion de Portefeuille.
Les autres acteurs de l’asset management.
2LES MISSIONS DU DÉPOSITAIRE OPC
2Le suivi des liquidités de l’OPC.
La conservation des actifs de l’OPC et la tenue de positions.
Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
La gestion du passif.
Le suivi des liquidités de l’OPC.
La conservation des actifs de l’OPC et la tenue de positions.
Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
La gestion du passif.
3LES PROCÉDURES ET CONVENTIONS À METTRE EN PLACE PAR LE DÉPOSITAIRE
3L’agrément.
Le cahier des charges.
La procédure d’entrée en relation avec la SGP.
La convention dépositaire.
La convention avec les compensateurs.
L’agrément.
Le cahier des charges.
La procédure d’entrée en relation avec la SGP.
La convention dépositaire.
La convention avec les compensateurs.
4LE PLAN DE CONTRÔLE DU DÉPOSITAIRE D'OPC
4Le plan de contrôle.
Délégation des contrôles.
Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion.
Validation du prospectus et DIC de l’OPC.
Contrôle des flux de liquidité de l’OPC.
Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC.
Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl.
Contrôle des comptes d’attente de l’OPC.
Contrôle sur les rapprochements de la SGP.
Contrôle du passif de l’OPC.
La procédure d’alerte aux anomalies.
Le plan de contrôle.
Délégation des contrôles.
Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion.
Validation du prospectus et DIC de l’OPC.
Contrôle des flux de liquidité de l’OPC.
Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC.
Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl.
Contrôle des comptes d’attente de l’OPC.
Contrôle sur les rapprochements de la SGP.
Contrôle du passif de l’OPC.
La procédure d’alerte aux anomalies.
5CONTRÔLE DE L’ÉLIGIBILITE DES ACTIFS ET RATIOS DE L’OPC
5Les actifs éligibles.
Présentation des différents ratios : réglementaires et contractuels.
La régularisation des dépassements.
La procédure d’alerte aux anomalies.
À partir d’un prospectus d’un OPC, établissement d’un plan de contrôle de l’OPC : analyse et conclusion.
Les actifs éligibles.
Présentation des différents ratios : réglementaires et contractuels.
La régularisation des dépassements.
La procédure d’alerte aux anomalies.
À partir d’un prospectus d’un OPC, établissement d’un plan de contrôle de l’OPC : analyse et conclusion.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
6Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Opérateurs de middle et back-offices.
- Contrôleurs internes des dépositaires et sociétés de gestion.
- Contrôleurs dépositaires junior.
- Gérants de portefeuille, comptables OPC.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
- Avoir une connaissance de l’activité de dépositaire OPC.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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