AIPR CONCEPTEUR & ENCADRANT

► Analyser les textes réglementaires en profondeur, y compris les récentes mises à jour,

notamment celles en date du 01/01/2020.

► Identifier les responsabilités des différents acteurs impliqués, à savoir le RESPONSABLE

DE PROJET, l’EXPLOITANT DE RÉSEAUX et les EXÉCUTANTS DE TRAVAUX.

►Comprendre les nouvelles obligations résultant de la réglementation récemment mise

en vigueur.

► Préparer le personnel de l’employeur en vue de réussir un questionnaire à choix multiples

(QCM) qui leur permettra de se conformer aux exigences réglementaires, autorisant ainsi

les employeurs à délivrer l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR).

EXPLORATION DES RÉSEAUX PRÉSENTS EN FRANCE, LES TRAVAUX ASSOCIÉS, ET LES DOMMAGES

POTENTIELS CAUSÉS AUX RÉSEAUX, AINSI QUE LES RAISONS QUI ONT MOTIVÉ UNE

RÉFORME DE LA RÉGLEMENTATION.

►Compréhension de la Réglementation Anti-Endommagement (RAE) : ses objectifs et ses

motivations.

► Analyse des rôles et responsabilités des acteurs impliqués dans les travaux.

►Étude des différents types de réseaux, en mettant l’accent sur leur sensibilité et leur positionnement

dans des tranchées.

► Mise en lumière des particularités des travaux effectués dans le domaine ferroviaire.

PRÉSENTATION DES PRINCIPAUX POINTS DE LA RÉGLEMENTATION,

► Types de travaux concernés par la réglementation DT-DICT,

► les obligations de la maîtrise d’ouvrage, et la possibilité de délégation à la maîtrise

d’oeuvre selon la norme XPS 70-003-5.

► Discussion sur les nouvelles exigences cartographiques, telles que le géo-référencement

et la précision des plans.

► Présentation des quatre nouvelles procédures (DT, DICT, DT-DICT conjointe, ATU).

► Examen de la manière dont l’exploitant répond à la DT ou à la DICT.

►Nouvelles obligations en cas de plans imprécis, comprenant les Investigations Complémentaires

(IC) ou les Mesures de Localisation (ML) en phase d’études, ainsi que les -Opérations

de Localisation (OL) en phase de démarrage des travaux, effectuées par l’exécutant

des travaux (l’entreprise).

► Présentation des nouvelles obligations concernant le «marquage-piquetage».

LA VIE DU CHANTIER

► Sensibilisation à l’utilisation du Guide Technique fascicule 2, version 3 datée de janvier

2020, concernant les interventions à proximité des réseaux.

►Discussion sur l’arrêt des travaux, y compris le rôle du Maître d’Ouvrage et du Maître exécutant

des travaux.

►Gestion des cas de dommages sur les réseaux, notamment l’obligation de réaliser un

constat contradictoire conforme à la réglementation.

►Présentation du processus de clôture du chantier, y compris l’établissement du plan de

récolement des réseaux.

► Introduction à la règle de prévention des «4A».

AUTORISATION D’INTERVENTION À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX (AIPR)

► les personnes tenues de la détenir et la durée de validité.

► Explication du déroulement du test AIPR.

PRÉPARATION DES PARTICIPANTS POUR LE QCM

► Réalisation d’un QCM blanc en situation, avec l’utilisation d’ordinateurs portables, en vue

du test à la fin de la session.

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