CCAG travaux et CCAG industriel

• Connaitre les conditions d'utilisation des CCAG
• Appréhender le fonctionnement du cahier des clauses administratives générales des marchés public
• Savoir mettre en place les dérogations éventuelles en fonction des marchés

Maîtriser le fonctionnement et les spécificités du CCAG Travaux

• Analyser la structure du CCAG travaux
• Examiner les étapes de la réalisation des ouvrages
• Comprendre les modalités de la réception des travaux :
• Les nouvelles dispositions
• Laréception tacite
• Appréhender les prix et les règlements, en mettant l'accent sur le DGD (Décompte Général Définitif) et les nouvelles dispositions associées
• Étudier les procédures de réception et les garanties associées
• Identifier les conditions de résiliation des marchés

Maîtriser le fonctionnement et les spécificités du CCAG Industriel

• Définir la notion de marché industriel, en distinguant les marchés de conception-réalisation et les marchés de fabrication
• Maîtriser le tronc commun de définitions et de dispositions administratives issues de l'harmonisation des différents CCAG
• Comparer le CCAG MI (Marchés Industriels) et le CCAG PI (Prestations Intellectuelles)
• Appréhender l'utilisation des options A et B dans le CCAG MI
• Cerner les spécificités des marchés industriels issues du CCAG MI
• les modifications à caractère technique imposées par le pouvoir adjudicateur
• Étudier les points essentiels relatifs :
• À la réception
• aux garanties
• aux conditions d'exécution
• Identifier les limites du CCAG MI :
• Anorder les défaillances en matière de propriété intellectuelle
• Connaître les clauses incitatives dans les marchés industriels
• les primes
• les objectifs de coût
• les formules d'intéressement
• Analyser la spécificité des marchés de réparation et de modification
• Étudier les règles de maintenance et les pénalités d'indisponibilité
• Comprendre le régime de la résiliation des marchés