Opérations en devises des organismes d'assurance

• Connaître les règles de comptabilisation des opérations en devises dans les sociétés d’assurance.
• Identifier, mesurer et analyser les impacts de change dans le bilan et le compte de résultat.

1INTRODUCTION

Origine du texte.

Contraintes réglementaires associées aux opérations en devises dans le Code des Assurances.

Définitions.

Origine du texte.

Contraintes réglementaires associées aux opérations en devises dans le Code des Assurances.

Définitions.

2COMPTABILITÉ MONO-MONÉTAIRE

Principe général.

Opérations en devises non significatives.

Règles de conversion des opérations en devises.

Principe général.

Opérations en devises non significatives.

Règles de conversion des opérations en devises.

3COMPTABILITÉ PLURI-MONÉTAIRE

Principe général.

Éléments structurels :

• Titres de participation.
• Dotations aux succursales étrangères.

Éléments opérationnels :

• Placements financiers et immobiliers (acquisition, valorisation en date d’inventaire, cession, produits et charges associés).
• Opérations de change au comptant.
• Instruments financiers à terme (entrant ou pas dans le cadre de stratégies autorisées).
• Immobilisations incorporelles ou corporelles autres que les immeubles.
• Provisions techniques et réserves spécifiques (valorisation en date d’inventaire et impact en résultat).
• Autres éléments du résultat.

Principe général.

Éléments structurels :

• Titres de participation.
• Dotations aux succursales étrangères.
• Titres de participation.
• Dotations aux succursales étrangères.

Éléments opérationnels :

• Placements financiers et immobiliers (acquisition, valorisation en date d’inventaire, cession, produits et charges associés).
• Opérations de change au comptant.
• Instruments financiers à terme (entrant ou pas dans le cadre de stratégies autorisées).
• Immobilisations incorporelles ou corporelles autres que les immeubles.
• Provisions techniques et réserves spécifiques (valorisation en date d’inventaire et impact en résultat).
• Autres éléments du résultat.
• Placements financiers et immobiliers (acquisition, valorisation en date d’inventaire, cession, produits et charges associés).
• Opérations de change au comptant.
• Instruments financiers à terme (entrant ou pas dans le cadre de stratégies autorisées).
• Immobilisations incorporelles ou corporelles autres que les immeubles.
• Provisions techniques et réserves spécifiques (valorisation en date d’inventaire et impact en résultat).
• Autres éléments du résultat.

4COMPTES CONSOLIDÉS RELEVANT DU RÈGLEMENT ANC 2020-01

Conversion des comptes d’entreprises établissant leurs comptes en monnaies étrangères :

• Méthode de conversion.
• Entreprises situées dans des pays à forte inflation.
• Couvertures.
• Informations à faire figurer dans l’annexe.

Conversion des comptes d’entreprises établissant leurs comptes en monnaies étrangères :

• Méthode de conversion.
• Entreprises situées dans des pays à forte inflation.
• Couvertures.
• Informations à faire figurer dans l’annexe.
• Méthode de conversion.
• Entreprises situées dans des pays à forte inflation.
• Couvertures.
• Informations à faire figurer dans l’annexe.

5COMPTES CONSOLIDÉS EN IFRS

Présentation de la norme IAS 21 « Effets des variations des cours des monnaies étrangères » :

• Définitions.
• Principe général.
• Principaux retraitements par rapport aux normes françaises.

Présentation de la norme IAS 21 « Effets des variations des cours des monnaies étrangères » :

• Définitions.
• Principe général.
• Principaux retraitements par rapport aux normes françaises.
• Définitions.
• Principe général.
• Principaux retraitements par rapport aux normes françaises.

6SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.