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Module 1 - Le marché de l'assurance
Objectifs
Programme
■ De plus en plus d’informations sont portées à la connaissance des organes délibérants et le périmètre des risques s’élargit. Les attentes vis-à-vis du Conseil se renforcent. Dans ce contexte, la compétence devient un critère important dans le choix de l’administrateur.
■ Par ailleurs, les responsabilités des administrateurs se renforcent au regard notamment de l’implication dans la détermination du niveau de tolérance au risque de l’établissement, c’est-à-dire le niveau de prise de risque qu’il accepte en fonction du profil de risque de l’organisme d’assurance.
■ Cela suppose de disposer d’une bonne connaissance des principaux mécanismes et enjeux liés à l’activité d’assurance, des composantes essentielles de la réglementation et de développer le jugement nécessaire à l’appréciation de l’efficacité des dispositifs de maîtrise des risques.
ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE ET RÉGLEMENTAIRE DE L’ASSURANCE
Le marché de l’assurance en France :
- Assurance vie.
- Assurance non-vie.
Les différents codes applicables aux opérations d’assurance :
- Code des assurances.
- Code de la Mutualité.
- Code de la Sécurité Sociale.
La nomenclature des opérations d’assurance :
- En France.
- En Europe.
La réglementation comptable spécifique des organismes d’assurance.
ORGANISATION DU MARCHÉ ET ACTEURS
L’agrément des organismes d’assurance :
- Le principe de spécialité.
- Le principe de spécialisation.
- Le principe de l’agrément par branche.
Les acteurs du marché de l’assurance.
Les intermédiaires d’assurance.
Les fonds de garantie.
Le rôle de la Caisse Centrale de Réassurance.
Le rôle de l’ACPR.
RISQUES SPÉCIFIQUES À L’ACTIVITÉ D’ASSURANCE
La notion de risques quantifiables selon Solvabilité 2.
Les risques de marché :
- Le risque de taux.
- Le risque de crédit.
- Le risque action.
- Le risque immobilier.
- Le risque de change.
Les risques de souscription :
- Non-vie.
- Santé.
Le risque de contrepartie.
Le risque opérationnel.
Les autres risques non quantifiables.
LE RÔLE DE LA COASSURANCE ET DE LA RÉASSURANCE
Rôle, fonctionnement et enregistrement des opérations de coassurance.
Les pools de coassurance.
Rôle, fonctionnement et enregistrement des opérations de la réassurance.
Les techniques alternatives
Public visé
■ Dirigeants effectifs.
■ Membres d’un organe social appelés à exercer des fonctions de membre du conseil d’administration, du conseil de surveillance ou de tout autre organe exerçant des fonctions équivalentes dans un établissement assujetti.
Méthodes pédagogiques
■ Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
■ Plus d’exemples ;
■ Plus d’illustrations.
■ Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
■ QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
■ Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
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