Pilier 2 et SREP des entreprises d’investissement

• Avoir une vision d’ensemble du pilier 2 pour les entreprises d’investissement et de ses impacts.
• Acquérir un niveau d’expertise permettant de manipuler aisément dans son activité opérationnelle les concepts d’ICARA de revue prudentielle (SREP), P2R.
• Se préparer à l’entrée en vigueur du SREP pour les entreprises d’investissement.

1INTRODUCTION

Les principales mesures du dispositif IFR/IFD.

Principes généraux du pilier 2 :

• Supervisory Review and Evaluation Process ou SREP.
• ICARA (ICAAP et ILAAP).

Les principales mesures du dispositif IFR/IFD.

Principes généraux du pilier 2 :

• Supervisory Review and Evaluation Process ou SREP.
• ICARA (ICAAP et ILAAP).
• Supervisory Review and Evaluation Process ou SREP.
• ICARA (ICAAP et ILAAP).

2SREP

Définition.

Champ d’application.

La méthodologie SREP de l’EBA :

• La catégorie de l’entreprise d’investissement et l’examen périodique de cette catégorie.
• Le suivi des indicateurs clés.
• L’analyse du modèle d’affaires.
• L’évaluation de la gouvernance interne et des contrôles à l’échelle de l’entreprise.
• L’évaluation des risques pour le capital.
• L’évaluation des risques pesant sur la liquidité et le financement.
• L’évaluation de l’adéquation des fonds propres de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation de l’adéquation des ressources de liquidité de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation globale du SREP.
• Les mesures de surveillance (et les mesures d’intervention précoce si nécessaire). Déroulement du SREP.
• Les décisions SREP des superviseurs : P2R, autres mesures.
• Interaction entre le SREP et d’autres processus de surveillance, y compris la coopération entre les autorités.
• Lien entre le SREP, l’intervention précoce et la résolution.

Définition.

Champ d’application.

La méthodologie SREP de l’EBA :

• La catégorie de l’entreprise d’investissement et l’examen périodique de cette catégorie.
• Le suivi des indicateurs clés.
• L’analyse du modèle d’affaires.
• L’évaluation de la gouvernance interne et des contrôles à l’échelle de l’entreprise.
• L’évaluation des risques pour le capital.
• L’évaluation des risques pesant sur la liquidité et le financement.
• L’évaluation de l’adéquation des fonds propres de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation de l’adéquation des ressources de liquidité de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation globale du SREP.
• Les mesures de surveillance (et les mesures d’intervention précoce si nécessaire). Déroulement du SREP.
• Les décisions SREP des superviseurs : P2R, autres mesures.
• Interaction entre le SREP et d’autres processus de surveillance, y compris la coopération entre les autorités.
• Lien entre le SREP, l’intervention précoce et la résolution.
• La catégorie de l’entreprise d’investissement et l’examen périodique de cette catégorie.
• Le suivi des indicateurs clés.
• L’analyse du modèle d’affaires.
• L’évaluation de la gouvernance interne et des contrôles à l’échelle de l’entreprise.
• L’évaluation des risques pour le capital.
• L’évaluation des risques pesant sur la liquidité et le financement.
• L’évaluation de l’adéquation des fonds propres de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation de l’adéquation des ressources de liquidité de l’entreprise d’investissement.
• L’évaluation globale du SREP.
• Les mesures de surveillance (et les mesures d’intervention précoce si nécessaire). Déroulement du SREP.
• Les décisions SREP des superviseurs : P2R, autres mesures.
• Interaction entre le SREP et d’autres processus de surveillance, y compris la coopération entre les autorités.
• Lien entre le SREP, l’intervention précoce et la résolution.

3ICARA-ICAAP 

Objectifs.

Structure des exigences de fonds propres des entreprises d’investissement.

Les exigences de capital initial.

Les évaluations de l’adéquation du capital interne et les facteurs K.

Le cadre de surveillance prudentielle.

Analyse des risques importants ou éléments de risques non pris en compte ou non entièrement pris en compte par les exigences relatives au facteur K.

Analyse des risques significatifs ou éléments de risques non couverts par les exigences de fonds propres.

Déroulé des étapes de l’ICAAP.

Principes qualitatifs généraux pour la détermination des exigences supplémentaires de fonds propres P2R.

Attentes du superviseur.

Définition du risque de liquidité.

Actifs liquides éligibles.

Exigences en matière de liquidité.

Mesure de supervision en cas d’insuffisances en matière de liquidité.

Objectifs.

Structure des exigences de fonds propres des entreprises d’investissement.

Les exigences de capital initial.

Les évaluations de l’adéquation du capital interne et les facteurs K.

Le cadre de surveillance prudentielle.

Analyse des risques importants ou éléments de risques non pris en compte ou non entièrement pris en compte par les exigences relatives au facteur K.

Analyse des risques significatifs ou éléments de risques non couverts par les exigences de fonds propres.

Déroulé des étapes de l’ICAAP.

Principes qualitatifs généraux pour la détermination des exigences supplémentaires de fonds propres P2R.

Attentes du superviseur.

Définition du risque de liquidité.

Actifs liquides éligibles.

Exigences en matière de liquidité.

Mesure de supervision en cas d’insuffisances en matière de liquidité.

4FEUILLE DE ROUTE D’IMPLÉMENTATION

Feuille de route d’implémentation sous forme de cas pratique.

Feuille de route d’implémentation sous forme de cas pratique.

5SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Élaboration du plan d’un document.

Évaluer la formation.

Élaboration du plan d’un document.

Évaluer la formation.