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IFRS dans les établissements de crédit  : approfondissement

IFRS dans les établissements de crédit : approfondissement

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Objectifs
Programme
  • Utiliser les IFRS dans un environnement bancaire.
  • Souligner les normes plus particulièrement importantes pour les établissements de crédit, IFRS 9 et IAS 39 (dérivés) notamment.
  • Traduire ces normes en schémas comptables dans les situations les plus courantes.
  • Illustrer la pratique des IFRS par les états financiers d’établissements bancaires.
  • Identifier les changements en cours pour mieux les anticiper.

1CHAMP D’APPLICATION ET CARACTÉRISTIQUES DES IFRS

1

L’organisation des IFRS.

Processus d’adoption d’une norme.

Caractéristiques des IFRS.

Panorama des normes publiées et cadre conceptuel.

L’organisation des IFRS.

Processus d’adoption d’une norme.

Caractéristiques des IFRS.

Panorama des normes publiées et cadre conceptuel.

2INSTRUMENTS FINANCIERS

2

Champ d’application et définitions :

  • Présentation des normes concernées.
  • Définition d’un instrument financier.
  • Les méthodes comptables utilisées :
    • Le coût amorti.
    • La juste valeur (IFRS 13).
    • La dépréciation.
    • Le coût.
  • Présentation d’IFRS 9.

Instruments financiers non dérivés :

  • Notion de « business model ».
  • Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.

Actifs au coût amorti :

  • Définition.
  • Traitement comptable.

Les actifs en juste valeur par OCI recyclable :

  • Définition.
  • Traitement comptable.

Les actifs en juste valeur par résultat :

  • Définition.
  • Traitement comptable.

Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable :

  • Les actions stratégiques.
  • Traitement comptable.
  • Les passifs au coût amorti.
  • Les passifs en juste valeur par résultat :
    • L’activité de trading.
    • Les options en juste valeur par résultat.
    • Le cas du risque de crédit propre.

La notion de perte attendue (Expected credit loss).

Les trois étapes de la dépréciation :

  • L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
  • L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
  • L’étape 3 et les actifs non performants.

Champ d’application et définitions :

  • Présentation des normes concernées.
  • Définition d’un instrument financier.
  • Les méthodes comptables utilisées :
    • Le coût amorti.
    • La juste valeur (IFRS 13).
    • La dépréciation.
    • Le coût.
  • Présentation des normes concernées.
  • Définition d’un instrument financier.
  • Les méthodes comptables utilisées :
    • Le coût amorti.
    • La juste valeur (IFRS 13).
    • La dépréciation.
    • Le coût.
    • Le coût amorti.
    • La juste valeur (IFRS 13).
    • La dépréciation.
    • Le coût.
  • Le coût amorti.
  • La juste valeur (IFRS 13).
  • La dépréciation.
  • Le coût.
    • Présentation d’IFRS 9.
  • Présentation d’IFRS 9.
  • Instruments financiers non dérivés :

    • Notion de « business model ».
    • Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.
  • Notion de « business model ».
  • Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.
  • Actifs au coût amorti :

    • Définition.
    • Traitement comptable.
  • Définition.
  • Traitement comptable.
  • Les actifs en juste valeur par OCI recyclable :

    • Définition.
    • Traitement comptable.
  • Définition.
  • Traitement comptable.
  • Les actifs en juste valeur par résultat :

    • Définition.
    • Traitement comptable.
  • Définition.
  • Traitement comptable.
  • Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable :

    • Les actions stratégiques.
    • Traitement comptable.
    • Les passifs au coût amorti.
    • Les passifs en juste valeur par résultat :
      • L’activité de trading.
      • Les options en juste valeur par résultat.
      • Le cas du risque de crédit propre.
  • Les actions stratégiques.
  • Traitement comptable.
  • Les passifs au coût amorti.
  • Les passifs en juste valeur par résultat :
    • L’activité de trading.
    • Les options en juste valeur par résultat.
    • Le cas du risque de crédit propre.
    • L’activité de trading.
    • Les options en juste valeur par résultat.
    • Le cas du risque de crédit propre.
  • L’activité de trading.
  • Les options en juste valeur par résultat.
  • Le cas du risque de crédit propre.
  • La notion de perte attendue (Expected credit loss).

    Les trois étapes de la dépréciation :

    • L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
    • L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
    • L’étape 3 et les actifs non performants.
  • L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
  • L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
  • L’étape 3 et les actifs non performants.
  • 3INSTRUMENTS FINANCIERS : DÉRIVÉS 

    3

    Les règles comptables générales :

    • Le portefeuille de trading.
    • Le concept de clean price et de dirty price.
    • La CVA et DVA.

    Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.

    Comptabilité de couverture :

    • Principes généraux de couverture :
      • La problématique.
      • Les tests d’efficacité.
      • La documentation.
    • Couverture en juste valeur :
      • Explication économique.
      • Traitement comptable.

    Couverture en flux de trésorerie :

    • Explication économique.
    • Traitement comptable.
    • La notion de dérivé hypothétique.

    Couverture d’un investissement net à l’étranger :

    • Explication économique.
    • Traitement comptable.

    La macro couverture :

    • Explication du risque global de taux.
    • Traitement comptable du « carve out ».

    Les règles comptables générales :

    • Le portefeuille de trading.
    • Le concept de clean price et de dirty price.
    • La CVA et DVA.
  • Le portefeuille de trading.
  • Le concept de clean price et de dirty price.
  • La CVA et DVA.
  • Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.

    Comptabilité de couverture :

    • Principes généraux de couverture :
      • La problématique.
      • Les tests d’efficacité.
      • La documentation.
    • Couverture en juste valeur :
      • Explication économique.
      • Traitement comptable.
  • Principes généraux de couverture :
    • La problématique.
    • Les tests d’efficacité.
    • La documentation.
    • La problématique.
    • Les tests d’efficacité.
    • La documentation.
  • La problématique.
  • Les tests d’efficacité.
  • La documentation.
  • Couverture en juste valeur :
    • Explication économique.
    • Traitement comptable.
    • Explication économique.
    • Traitement comptable.
  • Explication économique.
  • Traitement comptable.
  • Couverture en flux de trésorerie :

    • Explication économique.
    • Traitement comptable.
    • La notion de dérivé hypothétique.
  • Explication économique.
  • Traitement comptable.
  • La notion de dérivé hypothétique.
  • Couverture d’un investissement net à l’étranger :

    • Explication économique.
    • Traitement comptable.
  • Explication économique.
  • Traitement comptable.
  • La macro couverture :

    • Explication du risque global de taux.
    • Traitement comptable du « carve out ».
  • Explication du risque global de taux.
  • Traitement comptable du « carve out ».
  • 4CONSOLIDATION DES COMPTES

    4

    Les différentes méthodes de consolidation.

    Le test de dépréciation du goodwill.

    Les différentes méthodes de consolidation.

    Le test de dépréciation du goodwill.

    5IMMOBILISATIONS ET DÉPRÉCIATIONS

    5

    Immobilisations corporelles, IAS 16.

    Immeubles de placement, IAS 40.

    Immobilisations incorporelles, IAS 38.

    Contrats de location :

    • La problématique de la comptabilité juridique et financière.
    • Le traitement en IFRS 16.

    Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.

    Avantages au personnel, IAS 19 révisée.

    Immobilisations corporelles, IAS 16.

    Immeubles de placement, IAS 40.

    Immobilisations incorporelles, IAS 38.

    Contrats de location :

    • La problématique de la comptabilité juridique et financière.
    • Le traitement en IFRS 16.
  • La problématique de la comptabilité juridique et financière.
  • Le traitement en IFRS 16.
  • Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.

    Avantages au personnel, IAS 19 révisée.

    6PROVISIONS ET AVANTAGES DU PERSONNEL

    6

    Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.

    Avantages au personnel, IAS 19 révisée.

    Provisions, passifs et actifs éventuels, IAS 37.

    Avantages au personnel, IAS 19 révisée.

    7AUTRES NORMES

    7

    En fonction des questions des participants :

    • Etats financiers.
    • Impôts sur le résultat, IAS 12.
    • Tableau des flux de trésorerie, IAS 7.
    • IFRS 15.
    • Autres.
    • Les impacts prudentiels sur les fonds propres.

    En fonction des questions des participants :

    • Etats financiers.
    • Impôts sur le résultat, IAS 12.
    • Tableau des flux de trésorerie, IAS 7.
    • IFRS 15.
    • Autres.
    • Les impacts prudentiels sur les fonds propres.
  • Etats financiers.
  • Impôts sur le résultat, IAS 12.
  • Tableau des flux de trésorerie, IAS 7.
  • IFRS 15.
  • Autres.
  • Les impacts prudentiels sur les fonds propres.
  • 8SYNTHÈSE ET CONCLUSION

    8

    Synthèse des trois journées.

    Évaluation de la formation.

    Synthèse des trois journées.

    Évaluation de la formation.

    Public visé
    • Responsables comptables, comptables, informaticiens, organisateurs, équipes projet et auditeurs internes et externes, personnels des back et middle offices, etc.
    • Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
    Prérequis
    • Connaissance de comptabilité générale et de la banque.
    Méthodes pédagogiques
    • Documentation en PowerPoint :
      Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
      • Plus d’exemples.
      • Plus d’illustrations.
    • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
    • QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
    • Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.

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