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- Dépréciations et provisions
Dépréciations et provisions
Objectifs
Programme
- Présenter le cadre réglementaire applicable aux dépréciations et aux provisions.
- Approfondir et illustrer les différents traitements liés aux dépréciations et aux provisions :
- Évaluation.
- Comptabilisation en normes françaises et normes IFRS.
- Fiscalité.
- Connaître les informations financières à communiquer.
1LE TRAITEMENT COMPTABLE DU RISQUE DE CREDIT
Les concepts de base en IFRS :
- Probability of default (PF).
- Loss given default (LGD).
- Exposure at default (EAD).
- Credit conversion factor (CCF).
Les trois étapes de la prise en compte du risque de crédit.
Le traitement du risque de crédit en normes françaises.
Les concepts de base en IFRS :
- Probability of default (PF).
- Loss given default (LGD).
- Exposure at default (EAD).
- Credit conversion factor (CCF).
- Probability of default (PF).
- Loss given default (LGD).
- Exposure at default (EAD).
- Credit conversion factor (CCF).
Les trois étapes de la prise en compte du risque de crédit.
Le traitement du risque de crédit en normes françaises.
2EFFET TEMPS
La prise en compte de l’effet temps :
- Calcul de l’effet temps.
- Prise en compte en IFRS et normes françaises.
La prise en compte de l’effet temps :
- Calcul de l’effet temps.
- Prise en compte en IFRS et normes françaises.
- Calcul de l’effet temps.
- Prise en compte en IFRS et normes françaises.
3PRETS RESTRUCTURES
Définition des prêts restructurés.
Comptabilisation des décotes sur prêts restructurés.
Définition des prêts restructurés.
Comptabilisation des décotes sur prêts restructurés.
4AJUSTEMENTS SUR DERIVES
Définition de la CVA et DVA.
Prise en compte des réducteurs de risques et du risque de crédit potentiel.
Traitement en normes IFRS.
Traitement en normes françaises.
Définition de la CVA et DVA.
Prise en compte des réducteurs de risques et du risque de crédit potentiel.
Traitement en normes IFRS.
Traitement en normes françaises.
5FORBEARANCE ET NON PERFORMING ASSETS
Définition de la forbearance.
Définition des non-performing-assets.
Les différents portefeuilles règlementaires.
Les règles de transfert.
Définition de la forbearance.
Définition des non-performing-assets.
Les différents portefeuilles règlementaires.
Les règles de transfert.
6IMPOTS DIFFERES
Définition du concept d’impôt-différé.
Le traitement en normes IFRS.
Définition du concept d’impôt-différé.
Le traitement en normes IFRS.
7PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Les conditions pour enregistrer les provisions (hors risque de crédit).
Les grandes catégories de provisions pour risques et charges dans les banques.
Les risques et litiges éventuels.
Les conditions pour enregistrer les provisions (hors risque de crédit).
Les grandes catégories de provisions pour risques et charges dans les banques.
Les risques et litiges éventuels.
8AVANTAGES AU PERSONNEL
Les quatre catégories d’avantage au personnel.
Traitement comptable :
- Coût des services rendus.
- Coût financier.
- Écarts actuariels.
Les quatre catégories d’avantage au personnel.
Traitement comptable :
- Coût des services rendus.
- Coût financier.
- Écarts actuariels.
- Coût des services rendus.
- Coût financier.
- Écarts actuariels.
9GOODWILL
L’origine du goodwill.
Les règles de dépréciations en IFRS.
Le cas du badwill.
Les impacts prudentiels.
L’origine du goodwill.
Les règles de dépréciations en IFRS.
Le cas du badwill.
Les impacts prudentiels.
10LES PROVISIONS PEL CEL
L’explication de l’origine de ces provisions.
Le traitement comptable.
L’explication de l’origine de ces provisions.
Le traitement comptable.
11DEPRECIATION DES TITRES EN NORMES FRANCAISES
Les différentes catégories de titres en normes françaises.
La notion de dépréciation appliquée aux différents portefeuilles.
Les différentes catégories de titres en normes françaises.
La notion de dépréciation appliquée aux différents portefeuilles.
12SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Responsables et collaborateurs des services comptables, contentieux, exploitation et back-office.
- Personnel des services audit, inspection et contrôle.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
- Une connaissance de la comptabilité bancaire est souhaitée.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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