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Bâtir le bilan économique sous Solvency II
Objectifs
Programme
- Construire, à partir des référentiels comptables en normes françaises et IFRS, le bilan économique Solvency II.
- Comprendre les différences de valorisation entre les référentiels comptable et prudentiel en assurance.
- Déterminer le montant des fonds propres réglementaires.
1INTRODUCTION
La genèse et les objectifs de Solvency II.
L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
Les règles de valorisation des éléments du bilan selon Solvency II.
Conséquences sur les données comptables.
L’obligation de réconciliation entre comptabilité et Solvency II : comptes sociaux et comptes consolidés.
La genèse et les objectifs de Solvency II.
L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
Les règles de valorisation des éléments du bilan selon Solvency II.
Conséquences sur les données comptables.
L’obligation de réconciliation entre comptabilité et Solvency II : comptes sociaux et comptes consolidés.
2L’ORGANISATION PRÉALABLE À LA PRODUCTION DU BILAN ÉCONOMIQUE
Réconciliation multi-normes et production du reporting prudentiel.
Les états de reporting prudentiel.
L’approche bilancielle.
Conséquences sur les données, les outils et les processus.
Réconciliation multi-normes et production du reporting prudentiel.
Les états de reporting prudentiel.
L’approche bilancielle.
Conséquences sur les données, les outils et les processus.
3VALORISATION DES ACTIFS ET PASSIFS NE FAISANT PAS L’OBJET DE PRINCIPES DE VALORISATION SPÉCIFIQUES
Principes génériques de valorisation (article 75 de la Directive 2009-138 – Solvency II).
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Pratiques de place.
Principes génériques de valorisation (article 75 de la Directive 2009-138 – Solvency II).
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Pratiques de place.
4VALORISATION DES ACTIFS INCORPORELS DANS SOLVENCY II
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
5VALORISATION DES PARTICIPATIONS DANS SOLVENCY II
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Notion de participations stratégiques et cohérence avec la notion de participation en comptabilité.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Notion de participations stratégiques et cohérence avec la notion de participation en comptabilité.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
6VALORISATION DES PROVISIONS TECHNIQUES DANS SOLVENCY II
Rappel sur les règles de valorisation des provisions techniques.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Rappel sur les règles de valorisation des provisions techniques.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
7VALORISATION DES PASSIFS ÉVENTUELS ET DES PASSIFS FINANCIERS DANS SOLVENCY II
Rappels sur la notion d’actifs et passifs éventuels.
Traitement du risque de crédit propre sur les passifs financiers, analyse comparée IFRS 9 – Solvency II.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Rappels sur la notion d’actifs et passifs éventuels.
Traitement du risque de crédit propre sur les passifs financiers, analyse comparée IFRS 9 – Solvency II.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
8VALORISATION DES IMPÔTS DIFFÉRÉS DANS SOLVENCY II
Notion d’impôt différé.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Notion d’impôt différé.
Principes spécifiques de comptabilisation et de valorisation.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
9COMPOSITION ET HIÉRARCHIE DES FONDS PROPRES DANS SOLVENCY II
Notions d’excédent d’actifs sur les passifs et de fonds propres prudentiels.
Hiérarchie (niveau de qualité) des fonds propres définie par Solvency II.
Composition de chaque niveau de fonds propres et critères d’admissibilité à la couverture de la marge de solvabilité.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
Notions d’excédent d’actifs sur les passifs et de fonds propres prudentiels.
Hiérarchie (niveau de qualité) des fonds propres définie par Solvency II.
Composition de chaque niveau de fonds propres et critères d’admissibilité à la couverture de la marge de solvabilité.
Rubriques du bilan économique concernées par les retraitements d’harmonisation entre normes françaises, IFRS et Solvency II.
10CONSOLIDATION SOUS SOLVENCY II
Définition du périmètre de consolidation.
Règles de consolidation applicables.
Retraitements de consolidation spécifiques à Solvency II.
Définition du périmètre de consolidation.
Règles de consolidation applicables.
Retraitements de consolidation spécifiques à Solvency II.
11SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Collaborateurs des directions comptables ou financières.
- Consolideurs et responsables du reporting comptable et prudentiel.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
- Comptabilité d’assurance.
- Normes IFRS appliquées à l’assurance.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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