Nous utilisons des cookies pour vous fournir l'ensemble de nos services, notamment la recherche et les alertes. En acceptant, vous consentez à notre utilisation de ces cookies.
Choisir mes préférences
1INTRODUCTION
Définition.
Objectifs.
Concepts et principes.
Texte et documents.
Collecte et seuil.
Planning et mise en œuvre.
Définition.
Objectifs.
Concepts et principes.
Texte et documents.
Collecte et seuil.
Planning et mise en œuvre.
Présentation générale du système :
Les déclarants.
Modalités de déclaration.
Remises et cohérence des déclarations.
Informations complémentaires demandées par la BDF.
Transmission à la BCE.
Présentation générale du système :
Les déclarants.
Modalités de déclaration.
Remises et cohérence des déclarations.
Informations complémentaires demandées par la BDF.
Transmission à la BCE.
Les encours.
Le traitement du défaut.
Les instruments de protection.
Les engagements de garantie.
La période référence.
Les valeurs spéciales (Non applicable/Not requiered)
Les encours.
Le traitement du défaut.
Les instruments de protection.
Les engagements de garantie.
La période référence.
Les valeurs spéciales (Non applicable/Not requiered)
Les types de remises.
Les différents types de retours.
Chronologie des comptes rendus.
Délai de correction.
Les types de remises.
Les différents types de retours.
Chronologie des comptes rendus.
Délai de correction.
Les règles minimales de qualité.
Les règles minimales de qualité.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Infos
Trouver le bon CACESComprendre l'habilitation éléctriqueMentions légalesConditions d'utilisationNous utilisons des cookies pour vous fournir l'ensemble de nos services, notamment la recherche et les alertes. En acceptant, vous consentez à notre utilisation de ces cookies.
Choisir mes préférences