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Reportings (Ruba/Protide/BDP/Anacredit)
Objectifs
Programme
■ Comprendre le dispositif RUBA, PROTIDE, Balance des paiements et AnaCredit.
■ Connaître et approfondir les modalités d’élaboration et de contrôle de ces reportings.
■ Connaître les évolutions prévues.
INTRODUCTION
INTRODUCTION1
Historique.
Origine de la réforme RUBA.
Objectifs du dispositif.
Principales caractéristiques du dispositif.
Présentation générale du dispositif.
CADRE RÉGLEMENTAIRE
Principes généraux d’élaboration des reportings RUBA/PROTIDE/BDP.
Les règles comptables applicables.
Les exigences à remplir au titre du contrôle interne.
LES IMPACTS DE LA REFORME RUBA
Impacts sur les tableaux dits “Monétaire BCE :
- Nouveau tableau.
- Les tableaux modifiés.
Impacts sur les autres tableaux :
- Les tableaux modifiés.
Les nouvelles données.
Nouvelles cellules à alimenter.
UN NOUVEAU CONCEPT : LE CAS POOLING
Définition et caractéristiques générales du cash pooling.
LE REPORTING RUBA : PRÉSENTATION GÉNÉRALE
Présentation générale des tableaux :
- Plan de comptes PCEC.
- Identification et définition des principaux attributs.
Principes de codification, règles de contrôle…
Liste des tableaux à remettre.
Textes et documentation disponible.
Impacts de la réforme sur les tableaux dits « Monétaire BCE ».
Les systèmes de remise : tronc commun, seuils par activité.
Périodicité et délais.
ÉTUDE DÉTAILLÉE DE CERTAINS TABLEAUX RUBA
Analyse des tableaux les plus délicats.
Mise en exergue des évolutions récentes et en cours.
CAS PRATIQUE RUBA
Présentation du cas : données, hypothèses…
Sélection de quelques tableaux clé à remplir.
FOCUS SUR LES TABLEAUX MONÉTAIRES RUBA
Cadre juridique (textes BCE et BDF).
Modalités techniques de déclaration et de contrôle des remises.
Les liens entre les états.
LES STATISTIQUES BALANCE DES PAIEMENTS ET POSITION EXTÉRIEURE
Cadre juridique.
Méthodologie : concepts clé, définitions, structures et rubriques de la balance des paiements et de la position extérieure.
Modalités techniques de déclaration (notes techniques DGS).
Cohérence RUBA/BDP.
LES STATISTIQUES DE DÉTENTION DE TITRES (PROTIDE)
Cadre juridique.
Présentation générale de la collecte.
Identification et description des données collectées.
Cohérence PROTIDE/RUBAI.
LES ASPECTS ORGANISATIONNELS ET INFORMATIQUES
Présentation des différentes organisations.
ANACRÉDIT
Définition.
Objectifs.
Présentation générale de la collecte et des données.
Mise en place
Étude des points spécifiques : les encours, traitement du défaut, les instruments de protection, les engagements de garantie, etc.
Public visé
■ Comptables et responsables de l'élaboration et/ou de la vérification des reportings RUBA, PROTIDE, BDP et AnaCredit.
■ Personnel des services audit, inspection et contrôle.
■ Consultants et éditeurs de logiciels de reportings prudentiels.
Prérequis
■ Une connaissance de la comptabilité bancaire est souhaitée.
■ À défaut, la participation à la formation « Comptabilité bancaire » est conseillée.
Méthodes pédagogiques
■ Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
■ Plus d’exemples ;
■ Plus d’illustrations.
■ Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
■ QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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