Intégration du risque ESG dans les exigences de fonds propres et de liquidité pilier 1

• Avoir une vision d’ensemble des enjeux autour de l’intégration du risque ESG dans le pilier 1.
• Appréhender les évolutions futures du cadre règlementaire relatives au risque ESG sur la base des propositions de l’EBA.
• Situer les enjeux et les impacts de ces mesures pour les banques.
• Avoir un aperçu de la feuille de route d’implémentation et du calendrier.

1INTRODUCTION : LE QUESTIONNEMENT DE L’EBA SUR LES MODALITÉS D’INTÉGRATION DU RISQUE ESG DANS LE CADRE PRUDENTIEL

Contexte d’encouragement de l’investissement durable.

Le mandat donné à L’EBA par a CRR2 et la CRR3.

Périmètre de l’analyse EBA et institutions concernées.

Les principales problématiques à prendre en compte :

• Le risque de sous-évaluation des exigences de fonds propres actuelles au regard de l’impact des risques ESG.
• Le risque de double comptage et/ou de duplication des exigences du cadre prudentiel.
• La question des facteurs de soutien ESG ou des facteurs de pénalisation ESG dans le calcul des RWAs.
• La prise en compte des exigences de fonds propres sur la base d’analyses prospectives et non historiques.
• L’enjeu de la transparence financière et de la fiabilité des produits financiers durables.
• L’enjeu de la qualité des données.
• L’enjeu du Green Washing.

2LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE ESG DANS LES EXIGENCES RELATIVES AU RISQUE DE CRÉDIT

Approche standard du risque de crédit :

• Organismes externes de notation du risque de crédit.
• Due diligence sur les organismes externes de notation.
• Techniques d’atténuation des risques de crédit.
• Expositions sur l’immobilier.
• Expositions sur les entreprises et la clientèle de détail.

Approche IRBA :

• Ensemble de données de référence (RDS) – valeurs par défaut, LGD et CCF réalisés, facteurs de risque.
• Développement du système de notation, différenciation des risques.
• Développement du système de notation, quantification des risques.
• Application du système de notation.
• Calcul des besoins de fonds propres.

Slotting approach.

Approche IRBF.

Evolution du dispositif de stress test.

Considération sur la prise en compte ou non des facteurs de soutien et /ou de pénalisation vert.

3LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE ESG DANS LES EXIGENCES RELATIVES AU RISQUE DE MARCHÉ

Interaction entre les risques environnementaux et le cadre des risques de marché.

Approche Standard FRTB.

Approche modèle interne FRTB.

4LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE ESG DANS LES EXIGENCES RELATIVES AU RISQUE OPÉRATIONNEL

Interaction entre les risques environnementaux et le cadre des risques opérationnels.

Prise en compte du risque stratégique et de réputation.

5LA PRISE EN COMPTE DU RISQUE ESG DANS LES EXIGENCES RELATIVES AU RISQUE DE CONCENTRATION

Interaction entre les risques environnementaux et le cadre des risques de concentration.

Cadre des grands risques.

Nouvelle limite de concentration.

6FEUILLE DE ROUTE D’IMPLÉMENTATION DU DISPOSITIF ESG DANS UNE ENTREPRISE D’INVESTISSEMENT

Classification du portefeuille.

Analyse d’impact de l’évolution des exigences de fonds propres.

Revue de la stratégie et de l’appétit aux risques.

Evolution du cadre organisationnel.

Revue du dispositif de stress tests.

Veille réglementaire sur la prise en compte des risques sociaux.

7SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.