Maitriser les règles de sous traitance et de co-traitance activite btp

Les objectifs de cette formation sont :
- Connaître le contexte de la sous-traitance, de la co-traitance
- Savoir répondre avec des sous-traitants et / ou co-traitants
- Savoir gérer son projet en pilotant ses partenaires 

Accueil, tour de table
1. La sous-traitance
• Rappel du contexte (loi de 1975)
• Répondre avec des sous-traitants
• Acceptation du sous-traitant et agrément
• Paiement direct
• Contrat de sous-traitance
• Exécution du projet
• Facturation (Chorus Pro, autoliquidation de la TVA)
2. La co-traitance
• Rappel du contexte
• Répondre en co-traitance
• Groupements momentanés d’entreprise
• Différentes conventions de groupement
• Exécution
• Facturation (Chorus Pro…)
Conclusions, échanges