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Parcours administrateur : Module 12/9 - Conflits d'intérêt

Parcours administrateur : Module 12/9 - Conflits d'intérêt

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Objectifs
Programme
  • De plus en plus d’informations sont portées à la connaissance des organes délibérants et le périmètre des risques s’élargit. Les attentes vis-à-vis du Conseil se renforcent. Dans ce contexte, la compétence devient un critère important dans le choix de l’administrateur.
  • Par ailleurs, les responsabilités des administrateurs se renforcent au regard notamment de l’implication dans la détermination du niveau de tolérance au risque de l’établissement, c’est-à-dire le niveau de prise de risque qu’il accepte en fonction du profil de risque de l’organisme d’assurance.
  • Cela suppose de disposer d’une bonne connaissance des principaux mécanismes et enjeux liés à l’activité d’assurance, des composantes essentielles de la réglementation et de développer le jugement nécessaire à l’appréciation de l’efficacité des dispositifs de maîtrise des risques.

1APPROCHE GÉNÉRALE DES CONFLITS D’INTÉRÊTS

Les situations de conflits d’intérêts sont inhérentes à la vie des entreprises, elles ne sont cependant pas toutes nocives :

  • Les comprendre pour mieux les gérer.
  • Du bon sens, mais aussi des textes.

Les situations de conflits d’intérêts sont inhérentes à la vie des entreprises, elles ne sont cependant pas toutes nocives :

  • Les comprendre pour mieux les gérer.
  • Du bon sens, mais aussi des textes.
  • Les comprendre pour mieux les gérer.
  • Du bon sens, mais aussi des textes.

2LES CONFLITS D’INTÉRÊTS ET LA RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS

Le comportement des dirigeants au regard des conflits d’intérêts est fondamental pour affirmer la position à tenir de toutes les parties prenantes de l’entreprise :

  • La culture d’entreprise.
  • La gouvernance et le lien avec la RSE.

Le comportement des dirigeants au regard des conflits d’intérêts est fondamental pour affirmer la position à tenir de toutes les parties prenantes de l’entreprise :

  • La culture d’entreprise.
  • La gouvernance et le lien avec la RSE.
  • La culture d’entreprise.
  • La gouvernance et le lien avec la RSE.

3LA DÉTECTION ET LA PRÉVENTION DES CONFLITS D’INTÉRÊTS

Les entreprises doivent se doter d’un dispositif de détection et de prévention embarquant les responsabilités à tous les niveaux de l’entreprise :

  • Des codes de bonnes conduites.
  • Des mesures concrètes.

Les entreprises doivent se doter d’un dispositif de détection et de prévention embarquant les responsabilités à tous les niveaux de l’entreprise :

  • Des codes de bonnes conduites.
  • Des mesures concrètes.
  • Des codes de bonnes conduites.
  • Des mesures concrètes.

4SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la demi-journée.

Évaluation de la formation.

Synthèse de la demi-journée.

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Public visé
  • Dirigeants effectifs.
  • Membres d’un organe social appelés à exercer des fonctions de membre du conseil d’administration, du conseil de surveillance ou de tout autre organe exerçant des fonctions équivalentes dans un établissement assujetti.
Prérequis
  • Pas de connaissances particulières.
Méthodes pédagogiques
  • Documentation en PowerPoint :
    Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
    • Plus d’exemples.
    • Plus d’illustrations.
  • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
  • QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
  • Exposé des états financiers d’assureurs pour illustrer la théorie.

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