Consolidation des comptes normes françaises

• Maîtriser les problèmes soulevés par la définition du périmètre de consolidation, la conversion des comptes des sociétés étrangères, les impôts différés et les variations de pourcentage de participation.
• Établir le tableau de variation des capitaux propres consolidés.

1RAPPEL DE L’ESSENTIEL

Les obligations imposées par les différents textes : état de l’art et évolutions.

Distinction entre pourcentage d’intérêt et pourcentage de contrôle : définition et mode de calcul.

Périmètre de consolidation.

Méthodes de consolidation : règlement ANC n° 2020-01.

Les obligations imposées par les différents textes : état de l’art et évolutions.

Distinction entre pourcentage d’intérêt et pourcentage de contrôle : définition et mode de calcul.

Périmètre de consolidation.

Méthodes de consolidation : règlement ANC n° 2020-01.

2MISE EN ŒUVRE DES IMPÔTS DIFFÉRÉS 

Les principes : approche bilantielle, conception étendue, report variable.

Les sources d’impôts différés.

Évaluation et comptabilisation.

Présentation au bilan et informations à fournir en annexe.

Les principes : approche bilantielle, conception étendue, report variable.

Les sources d’impôts différés.

Évaluation et comptabilisation.

Présentation au bilan et informations à fournir en annexe.

3CONVERSION DES COMPTES DES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES 

Le rôle clé de la monnaie de fonctionnement.

Méthode du cours historique.

Méthode du cours de clôture.

Le rôle clé de la monnaie de fonctionnement.

Méthode du cours historique.

Méthode du cours de clôture.

4HOMOGENEISATION ET ELIMINATION DES OPERATIONS RECIPROQUES 

Retraitements d’homogénéité obligatoires ou optionnels.

Ajustement et élimination des comptes réciproques ou intragroupes.

Élimination des opérations internes.

Retraitements d’homogénéité obligatoires ou optionnels.

Ajustement et élimination des comptes réciproques ou intragroupes.

Élimination des opérations internes.

5PREMIÈRE ENTRÉE D'UNE ENTREPRISE DANS LE PÉRIMÈTRE 

Coût d’acquisition des titres.

Juste valeur des actifs et passifs acquis.

Traitement du goodwill. Le cas particulier du badwill et son mode de comptabilisation.

Spécificités des entreprises sous influence notable.

Évaluation postérieure.

Coût d’acquisition des titres.

Juste valeur des actifs et passifs acquis.

Traitement du goodwill. Le cas particulier du badwill et son mode de comptabilisation.

Spécificités des entreprises sous influence notable.

Évaluation postérieure.

6LES VARIATIONS DE POURCENTAGE D'INTÉRÊT  

Augmentation du pourcentage d’intérêt sans changement de méthode.

Augmentation du pourcentage d’intérêt avec changement de méthode.

Diminution du pourcentage d’intérêt sans changement de méthode.

Diminution du pourcentage d’intérêt avec changement de méthode.

Calcul de plus-value de consolidation.

Augmentation du pourcentage d’intérêt sans changement de méthode.

Augmentation du pourcentage d’intérêt avec changement de méthode.

Diminution du pourcentage d’intérêt sans changement de méthode.

Diminution du pourcentage d’intérêt avec changement de méthode.

Calcul de plus-value de consolidation.

7LE TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉ (TVCP)

Les composantes du tableau.

Principes d’élaboration.

Les composantes du tableau.

Principes d’élaboration.

8SYNTHÈSE ET ÉVALUATION

Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.

Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.