Systèmes de règlement / livraison et de paiement

• Comprendre l’organisation et le fonctionnement des systèmes de règlement/livraison et de paiement.
• Appréhender les acteurs de la chaîne titres et cash.
• Intégrer les évolutions en cours et leurs conséquences pour les banques.
• Maîtriser les risques opérationnels liés au traitement des opérations titres et cash.

1ACTEURS DE LA CHAÎNE TITRES ET CASH 

Organisation des marchés.

Opérations traitées et filières de traitement : négociation, livraison et/ou règlement.

Rôle des dépositaires centraux nationaux et internationaux.

Le rôle de la Chambre de Compensation LCH SA :

• Missions traditionnelles dans les opérations achat/vente des chambres de compensation.
• Compensation dans les opérations repo et sur les souverains.
• Compensation des produits dérivés et le calcul des marges.

Rôle des teneurs de compte conservateurs (TCC) et plus spécifiquement des back et middle-offices titres dans le traitement des opérations.

Organisation des marchés.

Opérations traitées et filières de traitement : négociation, livraison et/ou règlement.

Rôle des dépositaires centraux nationaux et internationaux.

Le rôle de la Chambre de Compensation LCH SA :

• Missions traditionnelles dans les opérations achat/vente des chambres de compensation.
• Compensation dans les opérations repo et sur les souverains.
• Compensation des produits dérivés et le calcul des marges.
• Missions traditionnelles dans les opérations achat/vente des chambres de compensation.
• Compensation dans les opérations repo et sur les souverains.
• Compensation des produits dérivés et le calcul des marges.

Rôle des teneurs de compte conservateurs (TCC) et plus spécifiquement des back et middle-offices titres dans le traitement des opérations.

2ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES DE RÈGLEMENT/LIVRAISON

Schéma récapitulatif du processus de règlement/livraison et différents systèmes en place.

Missions d’Euroclear France, dépositaire central national et gestionnaire des systèmes de place :

• Missions traditionnelles.
• Règlement des OST.
• Gestion du collatéral repo triparty et plateforme EuroCGPlus.

ESES, fonctionnement général et principales caractéristiques.

Sous-systèmes d’ESES (contrôles de forme, SBI, SLAB, dénouement).

Target 2 Securities, principales caractéristiques.

Acteurs de la chaîne titres aujourd’hui et demain, principaux changements à venir.

Schéma récapitulatif du processus de règlement/livraison et différents systèmes en place.

Missions d’Euroclear France, dépositaire central national et gestionnaire des systèmes de place :

• Missions traditionnelles.
• Règlement des OST.
• Gestion du collatéral repo triparty et plateforme EuroCGPlus.
• Missions traditionnelles.
• Règlement des OST.
• Gestion du collatéral repo triparty et plateforme EuroCGPlus.

ESES, fonctionnement général et principales caractéristiques.

Sous-systèmes d’ESES (contrôles de forme, SBI, SLAB, dénouement).

Target 2 Securities, principales caractéristiques.

Acteurs de la chaîne titres aujourd’hui et demain, principaux changements à venir.

3ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES SYSTÈMES DE PAIEMENT À L’INTERNATIONAL

Vue d’ensemble des systèmes de paiement en Europe :

• De Target 1 à Target 2.
• EURO1.
• Architecture et principes de fonctionnement de Target 2 et Target 2S.
• Le Central Liquidity Management (CLM) et le Eurosystem Single Market Infrastructure Gateway (ESMIG).
• Règlements et livraisons sur les marches des changes : le CLS.
• Le Correspondent banking.
• CORE.

SEPA.

Vue d’ensemble des systèmes de paiement en Europe :

• De Target 1 à Target 2.
• EURO1.
• Architecture et principes de fonctionnement de Target 2 et Target 2S.
• Le Central Liquidity Management (CLM) et le Eurosystem Single Market Infrastructure Gateway (ESMIG).
• Règlements et livraisons sur les marches des changes : le CLS.
• Le Correspondent banking.
• CORE.
• De Target 1 à Target 2.
• EURO1.
• Architecture et principes de fonctionnement de Target 2 et Target 2S.
• Le Central Liquidity Management (CLM) et le Eurosystem Single Market Infrastructure Gateway (ESMIG).
• Règlements et livraisons sur les marches des changes : le CLS.
• Le Correspondent banking.
• CORE.

SEPA.

4LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES, EN COURS ET À VENIR

Norme H2R-HDD.

La directive SFTR (Securities financing Transaction Regulation), son application et son reporting.

La norme ISO 20022.

Principe de la Blockchain.

Les applications actuelles et futures de la blockchain dans les systèmes de règlement-livraison.

Principaux problèmes et possibles solutions.

Norme H2R-HDD.

La directive SFTR (Securities financing Transaction Regulation), son application et son reporting.

La norme ISO 20022.

Principe de la Blockchain.

Les applications actuelles et futures de la blockchain dans les systèmes de règlement-livraison.

Principaux problèmes et possibles solutions.

5RISQUES OPÉRATIONNELS LIÉS AUX OPÉRATIONS TITRES ET CASH

Traitement et contrôle des opérations (exécution, livraison et règlement).

Rôle de SWIFT, garant de la sécurité des paiements.

Confirmation des opérations.

Rapprochements.

Notions de cut-off time pour les paiements, gestion de la trésorerie.

Suspens de marché intraday et traitements.

Traitement et contrôle des opérations (exécution, livraison et règlement).

Rôle de SWIFT, garant de la sécurité des paiements.

Confirmation des opérations.

Rapprochements.

Notions de cut-off time pour les paiements, gestion de la trésorerie.

Suspens de marché intraday et traitements.

6SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.