Les fondamentaux du contrat de travail (Managers)

• Se repérer dans la législation du droit du travail
• Identifier les étapes clés liées à l’embauche
• Connaître les principales caractéristiques des différents contrats de travail
• Maîtriser la vie du contrat de travail
• Gérer une rupture du contrat de travail
• Communiquer avec les différentes institutions représentatives du personnel
• Connaître les règles sur la sécurité de l’entreprise

JOUR 1

SE REPÉRER DANS LA LÉGISLATION DU TRAVAIL

• Rechercher l’information
• Se repérer dans le code du travail
• Se conformer à la convention collective
• Connaître la valeur du règlement intérieur, des usages dans l’entreprise
• Apport théorique
• Prise de conscience sur les différentes sources du droit du travail

IDENTIFIER LES ÉTAPES CLÉS LIÉES A L’EMBAUCHE

• Les règles à respecter. Les obligations respectives
• Les phases de recrutement
• Travaux pratiques :
  – Réflexion : les erreurs à ne pas commettre
  – Mise en place d’un répertoire des bonnes pratiques

CONNAITRE LES PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DES DIFFÉRENTS CONTRATS DE TRAVAIL

• Le contrat de travail à durée indéterminée
• L’utilisation de contrats plus flexibles :
  – Le contrat de travail à temps partiel
  – Le contrat de travail à durée déterminée
  – Les contrats d’apprentissage
  – L’intérim
• Réflexion : les différents contrats de travail
• Synthèse : tableau comparatif

SE FAMILIARISER AUX ÉLÉMENTS ESSENTIELS DE LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRAVAIL

• Typologie des clauses à insérer :
  – Les clauses obligatoires
  – Facultatives et interdites
  – La période d’essai
  – La durée du travail
• Travaux pratiques :
  – Analyse d’un contrat de travail

JOUR 2

MAITRISER LA VIE DU CONTRAT DE TRAVAIL

• Les causes de modification du contrat de travail et ses conséquences :
  – Le changement des conditions de travail
  – La modification d’un élément essentiel
• La suspension du contrat de travail :
  – Congés payés
  – Maladie
  – Maternité
  – Accident
  – Le départ en formation
• Quiz : maladie et accident de travail

LES OUTILS DU MANAGER

• Les liens juridiques de subordination
• L’organisation du temps de travail
• Les congés

COMMUNIQUER AVEC LES DIFFÉRENTES IRP

• Les délégués du personnel, le comité d’entreprise, le CHSCT
• Connaître leurs moyens d’actions

CONNAITRE LES RÈGLES SUR LA SÉCURITÉ DE L’ENTREPRISE

• Les accidents de travail
• Les prescriptions de la médecine du travail
• Études de cas : exemples « maladie professionnelle »

RUPTURE DU CONTRAT/CONSÉQUENCES (INDEMNITÉ, PRÉAVIS)

• Démission
• Licenciement :
  – En apprécier le coût
  – Éviter les contentieux
• Départ négocié
• La mise à la retraite et le départ à la retraite
• Études de cas :
  – Exemple de démission
  – Exemples sur les différents types de licenciement
  – Réflexion sur les procédures de licenciement