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Fiscalité bancaire : fondamentaux et révision

Fiscalité bancaire : fondamentaux et révision

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Objectifs
Programme
  • Connaître les principes généraux des impôts, droit et taxes dus par les banques compte tenu des dernières évolutions du droit positif.
  • Identifier les éléments d’assiette de calcul des différentes impositions et comprendre leur traitement dans les déclarations fiscales.
  • Savoir concevoir et/ou dérouler un programme de contrôle des impositions, de leur déclaration et paiement et du risque fiscal de la banque.
  • Connaître les principes généraux des impôts, droit et taxes dus par les banques compte tenu des dernières évolutions du droit positif.
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  • Savoir concevoir et/ou dérouler un programme de contrôle des impositions, de leur déclaration et paiement et du risque fiscal de la banque.
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  • Identifier les éléments d’assiette de calcul des différentes impositions et comprendre leur traitement dans les déclarations fiscales.
  • Savoir concevoir et/ou dérouler un programme de contrôle des impositions, de leur déclaration et paiement et du risque fiscal de la banque.
  • Public visé
    • Responsables et collaborateurs des services comptables.
    • Responsables et collaborateurs des services fiscaux.
    • Responsables et collaborateurs des services de contrôle interne/inspection générale.
    Prérequis
    • Culture du contrôle et de l’environnement bancaire.
    • Notions de comptabilité et de fiscalité.
    Méthodes pédagogiques
    • Documentation en PowerPoint :
      Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
      • Plus d’exemples.
      • Plus d’illustrations.
    • Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
    • QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
    • Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.

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