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Fiscalité bancaire : l'essentiel
Objectifs
Programme
- Acquérir un aperçu général des obligations fiscales d’une banque, intégrant les dernières évolutions législatives.
- Comprendre l’essentiel des principaux impôts et taxes.
- Développer les réflexes indispensables en fiscalité des banques et des entreprises et ainsi que le vocabulaire adapté.
- Acquérir un aperçu général des obligations fiscales d’une banque, intégrant les dernières évolutions législatives.
- Comprendre l’essentiel des principaux impôts et taxes.
- Développer les réflexes indispensables en fiscalité des banques et des entreprises et ainsi que le vocabulaire adapté.
1L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
1Du résultat comptable au résultat fiscal.
Produits imposables.
Conditions générales de déductibilité des charges.
Traitement fiscal des opérations propres au cycle d’activité bancaire.
Détermination du résultat fiscal.
L’intégration fiscale.
Du résultat comptable au résultat fiscal.
Produits imposables.
Conditions générales de déductibilité des charges.
Traitement fiscal des opérations propres au cycle d’activité bancaire.
Détermination du résultat fiscal.
L’intégration fiscale.
2LA TVA BANCAIRE
2Économie générale de l’impôt et particularismes du secteur bancaire et financier.
Champ d’application de la TVA.
Régime des déductions de TVA.
La TVA et les opérations internationales.
Le régie optionnel de groupe TVA.
Économie générale de l’impôt et particularismes du secteur bancaire et financier.
Champ d’application de la TVA.
Régime des déductions de TVA.
La TVA et les opérations internationales.
Le régie optionnel de groupe TVA.
3LA TAXE SUR LES SALAIRES
3Champ d’application.
Rapport d’assujettissement.
Champ d’application.
Rapport d’assujettissement.
4LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE
4La cotisation foncière des entreprises (CFE).
La cotisation foncière des entreprises (CFE).
5L’EXAMEN DE CONFORMITE FISCALE ECF
56SYNTHÈSE ET CONCLUSION
6Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Responsables et collaborateurs des services comptables, juridiques et administratifs.
- Responsables et collaborateurs du contrôle interne, du management risk, des projets structurés de la banque.
Prérequis
- Notions de comptabilité et de banque.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
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