Mise en place des plans de transition climatiques bancaires

• Avoir une vision claire des principales exigences relatives à la mise en place des plans de transitions climatiques bancaires.
• Connaître les attentes du superviseur en matière de plans de transition climatiques et l’évolution du cadre du pilier II.
• Connaître les meilleures pratiques.
• Avoir les clés pour intégrer ces exigences dans le dispositif de gestion des risques de la banque.
• Être en mesure d’identifier les impacts dans son établissement.
• Appréhender les différentes difficultés d’implémentation.

1LES EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS DE TRANSITION BANCAIRE

Définition.

Objectifs et enjeux.

Scope :

• L’ensemble des secteurs (en priorisant les secteurs les plus émetteurs).
• L’ensemble des types de clients de la banque.
• L’ensemble des métiers de la banque.

Le contenu des plans de transition :

• Objectif de neutralité carbone à 2050.
• Détermination d’une stratégie globale de décarbonation pour la banque, déclinée en trajectoires de décarbonation sectorielles.
• Objectifs intermédiaires à 5 ans de réductions d’émissions de GES sectorielles.
• Trajectoires sectorielles de transition.
• La compensation carbone.

Structure de gouvernance solide et adéquate :

• Rôle du conseil d’administration.
• Déclinaison des objectifs de transition dans tous les processus de prise de décision de la banque.
• Structure organisationnelle et les trois lignes de défense.
• Politique de rémunération.

Calendrier de mise en œuvre.

Définition.

Objectifs et enjeux.

Scope :

• L’ensemble des secteurs (en priorisant les secteurs les plus émetteurs).
• L’ensemble des types de clients de la banque.
• L’ensemble des métiers de la banque.
• L’ensemble des secteurs (en priorisant les secteurs les plus émetteurs).
• L’ensemble des types de clients de la banque.
• L’ensemble des métiers de la banque.

Le contenu des plans de transition :

• Objectif de neutralité carbone à 2050.
• Détermination d’une stratégie globale de décarbonation pour la banque, déclinée en trajectoires de décarbonation sectorielles.
• Objectifs intermédiaires à 5 ans de réductions d’émissions de GES sectorielles.
• Trajectoires sectorielles de transition.
• La compensation carbone.
• Objectif de neutralité carbone à 2050.
• Détermination d’une stratégie globale de décarbonation pour la banque, déclinée en trajectoires de décarbonation sectorielles.
• Objectifs intermédiaires à 5 ans de réductions d’émissions de GES sectorielles.
• Trajectoires sectorielles de transition.
• La compensation carbone.

Structure de gouvernance solide et adéquate :

• Rôle du conseil d’administration.
• Déclinaison des objectifs de transition dans tous les processus de prise de décision de la banque.
• Structure organisationnelle et les trois lignes de défense.
• Politique de rémunération.
• Rôle du conseil d’administration.
• Déclinaison des objectifs de transition dans tous les processus de prise de décision de la banque.
• Structure organisationnelle et les trois lignes de défense.
• Politique de rémunération.

Calendrier de mise en œuvre.

2INTÉGRATION DES PLANS DE TRANSITION CLIMATIQUES BANCAIRES DANS LE PILIER II (PRUDENTIEL)

Intégration d’une obligation de plans de transition bancaires au sein du Pilier 2 dans le cadre du SREP :

• Renforcement du cadre d’évaluation du SREP en intégrant les enjeux climatiques et l’évaluation des plans de transition.
• Évaluation de la pérennité du modèle d’activité des banques grâce aux plans de transition.
• Évaluation de la gouvernance et les pratiques internes des banques.

Éventail de sanctions possibles en cas de non respect des exigences relatives aux plans de transition :

• Mise en demeure de renforcement de la gouvernance interne et le fit & proper.
• L’augmentation du P2R.
• Le Name & Shame.

Intégration d’une obligation de plans de transition bancaires au sein du Pilier 2 dans le cadre du SREP :

• Renforcement du cadre d’évaluation du SREP en intégrant les enjeux climatiques et l’évaluation des plans de transition.
• Évaluation de la pérennité du modèle d’activité des banques grâce aux plans de transition.
• Évaluation de la gouvernance et les pratiques internes des banques.
• Renforcement du cadre d’évaluation du SREP en intégrant les enjeux climatiques et l’évaluation des plans de transition.
• Évaluation de la pérennité du modèle d’activité des banques grâce aux plans de transition.
• Évaluation de la gouvernance et les pratiques internes des banques.

Éventail de sanctions possibles en cas de non respect des exigences relatives aux plans de transition :

• Mise en demeure de renforcement de la gouvernance interne et le fit & proper.
• L’augmentation du P2R.
• Le Name & Shame.
• Mise en demeure de renforcement de la gouvernance interne et le fit & proper.
• L’augmentation du P2R.
• Le Name & Shame.

3LES BEST PRACTICES EN MATIÈRE DE PLANS DE TRANSITION CLIMATIQUES BANCAIRES

Les défis structurels liés à l’organisation des banques :

• Structure et les processus des banques.
• Besoins importants sur le plan des ressources humaines.
• Data quality.
• Vision prospective avec horizon lointains.
• Adopter une vision à l’horizon plus lointain.
• Coûts du financement de la transition climatique.

Plans de transition prudentiels à l’échelle sectorielle :

• Sortie progressive du secteur des énergies fossiles.
• Rénovation énergétique dans le secteur immobilier.
• Transition en cours du secteur de l’industrie automobile vers le financement des véhicules électriques.

Les défis structurels liés à l’organisation des banques :

• Structure et les processus des banques.
• Besoins importants sur le plan des ressources humaines.
• Data quality.
• Vision prospective avec horizon lointains.
• Adopter une vision à l’horizon plus lointain.
• Coûts du financement de la transition climatique.
• Structure et les processus des banques.
• Besoins importants sur le plan des ressources humaines.
• Data quality.
• Vision prospective avec horizon lointains.
• Adopter une vision à l’horizon plus lointain.
• Coûts du financement de la transition climatique.

Plans de transition prudentiels à l’échelle sectorielle :

• Sortie progressive du secteur des énergies fossiles.
• Rénovation énergétique dans le secteur immobilier.
• Transition en cours du secteur de l’industrie automobile vers le financement des véhicules électriques.
• Sortie progressive du secteur des énergies fossiles.
• Rénovation énergétique dans le secteur immobilier.
• Transition en cours du secteur de l’industrie automobile vers le financement des véhicules électriques.

4SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.