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Fit & Proper : les nouveaux critères d’aptitude des administrateurs et des titulaires de fonction clés
Objectifs
Programme
- Connaître les nouveaux critères d’aptitude des différents membres du conseil d’administration et des titulaires des fonctions clés tels que prévus par la CRDVI et le guide BCE.
- Identifier les impacts en termes d’organisation et de gouvernance.
1INTRODUCTION : NOTION DE FIT & PROPER
Définition du Fit & Proper, enjeux et objectifs.
CRDVI Fit & Proper : extension et harmonisation des attentes en ce concerne l’organe de surveillance et les titulaires de fonctions clés.
Guide BCE du Fit & Proper : outil pratique dans les évaluations des membres de l’organe de direction et des titulaires de fonction clés.
Définition du Fit & Proper, enjeux et objectifs.
CRDVI Fit & Proper : extension et harmonisation des attentes en ce concerne l’organe de surveillance et les titulaires de fonctions clés.
Guide BCE du Fit & Proper : outil pratique dans les évaluations des membres de l’organe de direction et des titulaires de fonction clés.
2CRITÈRES D'ÉVALUATION FIT & PROPER EN LIGNE AVEC LA CRD
Connaissances théoriques et expérience pratique : les exigences de compétences des membres de l’organe de direction.
Le devoir d’intégrité de chaque membre de l’organe de direction.
La réputation.
Le risque de conflits d’intérêts et l’indépendance d’esprit.
Engagement de temps disponible pour l’exercice de la fonction.
L’obligation de non-cumul des mandats des membres de l’organe de direction.
L’aptitude collective fit & Proper de l’organe de direction.
La nécessité de la formation des membres de l’organe de direction.
Responsabilité individuelle de chaque membre du conseil d’administration.
Traitement des changements de fonctions, renouvellements et départs de fonctions.
Les contrôles d’aptitude à mettre en place par les banques pour les membres de l’organe de direction et pour les titulaires de fonctions clés.
Évaluation de l’aptitude des membres de l’organe de direction et les titulaires de fonction clés des banques par les autorités compétentes.
Les modalités de soumission de la demande d’évaluation préalable du membre de l’organe de direction.
Les conséquences du non-respect de la procédure de validation préalable du membre de l’organe de direction ou des titulaires des fonctions clés.
Connaissances théoriques et expérience pratique : les exigences de compétences des membres de l’organe de direction.
Le devoir d’intégrité de chaque membre de l’organe de direction.
La réputation.
Le risque de conflits d’intérêts et l’indépendance d’esprit.
Engagement de temps disponible pour l’exercice de la fonction.
L’obligation de non-cumul des mandats des membres de l’organe de direction.
L’aptitude collective fit & Proper de l’organe de direction.
La nécessité de la formation des membres de l’organe de direction.
Responsabilité individuelle de chaque membre du conseil d’administration.
Traitement des changements de fonctions, renouvellements et départs de fonctions.
Les contrôles d’aptitude à mettre en place par les banques pour les membres de l’organe de direction et pour les titulaires de fonctions clés.
Évaluation de l’aptitude des membres de l’organe de direction et les titulaires de fonction clés des banques par les autorités compétentes.
Les modalités de soumission de la demande d’évaluation préalable du membre de l’organe de direction.
Les conséquences du non-respect de la procédure de validation préalable du membre de l’organe de direction ou des titulaires des fonctions clés.
3GUIDE POUR LES ENTRETIENS FIT & PROPER
Principe général.
Approche de la BCE en matière d’entretiens.
Contenu des entretiens d’évaluation.
Timing de conduite des entretiens d’évaluation pouvant être ex-ante et/ou ex-post de la nomination toujours en cohérence avec la CRD et la loi nationale.
Principe général.
Approche de la BCE en matière d’entretiens.
Contenu des entretiens d’évaluation.
Timing de conduite des entretiens d’évaluation pouvant être ex-ante et/ou ex-post de la nomination toujours en cohérence avec la CRD et la loi nationale.
4SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la demi-journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la demi-journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Administrateurs.
- Comptables, contrôleurs de gestion, gestionnaires des risques, inspecteurs, auditeurs internes, trésoriers.
- Responsables financiers, responsables des fonctions ALM et Risques.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
- Bonne connaissance de l’économie de la banque.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
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