Module 12 : Conflits d'intérêts

■ De plus en plus d’informations sont portées à la connaissance des organes délibérants et le périmètre des risques s’élargit. Les attentes vis-à-vis du Conseil se renforcent. Dans ce contexte, la compétence devient un critère important dans le choix de l’administrateur.

■ Par ailleurs, les responsabilités des administrateurs se renforcent au regard notamment de l’implication dans la détermination du niveau de tolérance au risque de l’établissement, c’est-à-dire le niveau de prise de risque qu’il accepte en fonction du profil de risque de l’organisme d’assurance.

■ Cela suppose de disposer d’une bonne connaissance des principaux mécanismes et enjeux liés à l’activité d’assurance, des composantes essentielles de la réglementation et de développer le jugement nécessaire à l’appréciation de l’efficacité des dispositifs de maîtrise des risques.

APPROCHE GÉNÉRALE DES CONFLITS D’INTÉRÊTS

Les situations de conflits d’intérêts sont inhérentes à la vie des entreprises, elles ne sont cependant pas toutes nocives :

• Les comprendre pour mieux les gérer.
• Du bon sens, mais aussi des textes.

LES CONFLITS D’INTÉRÊTS ET LA RESPONSABILITÉ DES DIRIGEANTS

Le comportement des dirigeants au regard des conflits d’intérêts est fondamental pour affirmer la position à tenir de toutes les parties prenantes de l’entreprise :

• La culture d’entreprise.
• La gouvernance et le lien avec la RSE.

LA DÉTECTION ET LA PRÉVENTION DES CONFLITS D’INTÉRÊTS

Les entreprises doivent se doter d’un dispositif de détection et de prévention embarquant les responsabilités à tous les niveaux de l’entreprise :

• Des codes de bonnes conduites.
• Des mesures concrètes.