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Consolidation des groupes d’assurance
Objectifs
Programme
- Connaître les principes de consolidation des sociétés d’assurance.
- Appliquer les techniques de consolidation aux opérations d’assurance.
1INTRODUCTION
Les grands principes de l’assurance.
La classification des opérations d’assurance.
Spécificité de la comptabilité d’assurance.
Les grands principes de l’assurance.
La classification des opérations d’assurance.
Spécificité de la comptabilité d’assurance.
2LE RÈGLEMENT ANC 2020-01 : PRINCIPES DE CONSOLIDATION ET PRINCIPAUX RETRAITEMENTS EN NORMES FRANÇAISES
Présentation des principes généraux relatifs à la consolidation.
Présentation des techniques de consolidation (intégration globale, intégration proportionnelle, mise en équivalence).
Principaux retraitements de consolidation, en assurance vie et en assurance dommages.
Présentation des principes généraux relatifs à la consolidation.
Présentation des techniques de consolidation (intégration globale, intégration proportionnelle, mise en équivalence).
Principaux retraitements de consolidation, en assurance vie et en assurance dommages.
3DÉFINITION ET MODE DE CALCUL DU CONTRÔLE EXCLUSIF, DU CONTRÔLE CONJOINT ET DE L’INFLUENCE NOTABLE (IFRS 10, IFRS 11 ET IAS 28 RÉVISÉE)
Rappel sur les critères d’analyse du contrôle en normes françaises.
Définition du contrôle selon IFRS 10.
Déclinaison de la notion de contrôle aux entités traditionnelles et aux entités structurées.
Cas particulier des fonds d’investissement support des contrats d’assurance.
Rappel sur les critères d’analyse du contrôle en normes françaises.
Définition du contrôle selon IFRS 10.
Déclinaison de la notion de contrôle aux entités traditionnelles et aux entités structurées.
Cas particulier des fonds d’investissement support des contrats d’assurance.
4DÉFINITION DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION (CRITÈRES, SEUILS) ET DES INFORMATIONS À FOURNIR SUR LES INTÉRÊTS DÉTENUS DANS D’AUTRES ENTITÉS (IFRS 12)
Définition des seuils de consolidation.
Justification de la non consolidation en application du principe d’importance relative.
Les contraintes d’information induites par IFRS 12.
Définition des seuils de consolidation.
Justification de la non consolidation en application du principe d’importance relative.
Les contraintes d’information induites par IFRS 12.
5CHOIX DE LA MÉTHODE DE CONSOLIDATION ET CONSÉQUENCES PRATIQUES
Conséquences de l’intégration globale (accès aux données, compatibilité avec les délais d’arrêté, processus opérationnel).
Conséquences de la mise en équivalence (impact sur les agrégats des états financiers, valorisation de la quote-part de situation nette…).
Quelle méthode de consolidation en cas de contrôle conjoint ?
Conséquences de l’intégration globale (accès aux données, compatibilité avec les délais d’arrêté, processus opérationnel).
Conséquences de la mise en équivalence (impact sur les agrégats des états financiers, valorisation de la quote-part de situation nette…).
Quelle méthode de consolidation en cas de contrôle conjoint ?
6PRÉSENTATION ET PUBLICATION DES ÉTATS FINANCIERS, INDIVIDUELS ET CONSOLIDÉS, EN NORMES FRANÇAISES ET EN IFRS
Les états financiers.
Focus sur la note « Principes et méthodes comptables » dans l’annexe aux comptes consolidés.
Annexes spécifiques à l’assurance.
Les états financiers.
Focus sur la note « Principes et méthodes comptables » dans l’annexe aux comptes consolidés.
Annexes spécifiques à l’assurance.
7CONSOLIDATION SOUS SOLVENCY II
Principes généraux relatifs à la consolidation prudentielle.
Définition du périmètre de consolidation prudentielle.
Titres de participation stratégique.
Principaux retraitements de consolidation.
Principes généraux relatifs à la consolidation prudentielle.
Définition du périmètre de consolidation prudentielle.
Titres de participation stratégique.
Principaux retraitements de consolidation.
8CONSOLIDATION DES FILIALES D’ASSURANCE D’UN GROUPE BANCAIRE
Principaux retraitements.
Problématiques opérationnelles.
Impact de la norme IFRS 17 sur les conglomérats financiers.
Principaux retraitements.
Problématiques opérationnelles.
Impact de la norme IFRS 17 sur les conglomérats financiers.
9SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Collaborateurs des services comptables ou financiers.
Prérequis
- Connaissances requises en comptabilité générale et comptabilité d’assurance.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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