Crédits à la clientèle

• Rappeler les aspects économiques et techniques des crédits à la clientèle.
• Définir et appliquer les modalités de comptabilisation et d’évaluation de ces opérations selon les normes comptables françaises et internationales (IFRS 9).
• Appréhender les particularités économiques et comptables de certains types de crédits (opérations hors marché, découverts, factoring, crédits à la consommation, etc.).
• Maîtriser les impacts de la norme comptable IFRS 9 en matière de dépréciation des actifs sains (comptabilisation des pertes attendues au titre du risque de crédit dès l’engagement hors bilan et la mise en place des crédits).
• Maîtriser le concept de créance douteuse et le fait générateur de la dépréciation des créances (risque de crédit avéré). Comprendre l’effet temps (impact de la « dé-actualisation ») et son impact sur le PNB en norme comptable IFRS 9.
• Maîtriser le risque comptable de ces opérations et identifier les points de contrôle fondamentaux.
• Intégrer les outils, procédures et techniques de contrôle.

1LES CRÉDITS : PRINCIPES GÉNÉRAUX

Définition d’un crédit selon le Code monétaire et financier.

Aspects techniques et économiques d’un crédit.

La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises.

Les comptes du PCEC relatifs aux crédits.

La comptabilisation des crédits :

• Comptabilisation initiale : les commissions et frais payés ou reçus relatifs aux crédits.
• Comptabilisation ultérieure : méthode du coût amorti (cas général).
• Règles générales de traitement comptable des commissions (syndication, engagements, garantie, etc.).

Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements de financement et de garantie) : segmentation des crédits :

• Échantillon de crédits aux entreprises (corporate).
• Échantillon de crédits à la clientèle de détail (retail).
• Échantillon des autres crédits.

Démarche en trois étapes de l’audit comptable des crédits :

• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : crédits fictifs, classification des crédits, engagements de financement et de garantie.
  Focus sur le programme de contrôle des engagements hors-bilan.
• Évaluation correcte des crédits. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : autorisation des encours, notation des crédits, qualité de l’analyse financière et du dossier administratif, crédits à risque, déclassement des créances douteuses.
  Conclusions : qualité des portefeuilles de crédit, et ajustements éventuels.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de vigilance : rentabilité des crédits, capitaux moyens, taux moyens.

Définition d’un crédit selon le Code monétaire et financier.

Aspects techniques et économiques d’un crédit.

La traduction de ces opérations dans le bilan des banques françaises.

Les comptes du PCEC relatifs aux crédits.

La comptabilisation des crédits :

• Comptabilisation initiale : les commissions et frais payés ou reçus relatifs aux crédits.
• Comptabilisation ultérieure : méthode du coût amorti (cas général).
• Règles générales de traitement comptable des commissions (syndication, engagements, garantie, etc.).
• Comptabilisation initiale : les commissions et frais payés ou reçus relatifs aux crédits.
• Comptabilisation ultérieure : méthode du coût amorti (cas général).
• Règles générales de traitement comptable des commissions (syndication, engagements, garantie, etc.).

Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements de financement et de garantie) : segmentation des crédits :

• Échantillon de crédits aux entreprises (corporate).
• Échantillon de crédits à la clientèle de détail (retail).
• Échantillon des autres crédits.
• Échantillon de crédits aux entreprises (corporate).
• Échantillon de crédits à la clientèle de détail (retail).
• Échantillon des autres crédits.

Démarche en trois étapes de l’audit comptable des crédits :

• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : crédits fictifs, classification des crédits, engagements de financement et de garantie.
  Focus sur le programme de contrôle des engagements hors-bilan.
• Évaluation correcte des crédits. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : autorisation des encours, notation des crédits, qualité de l’analyse financière et du dossier administratif, crédits à risque, déclassement des créances douteuses.
  Conclusions : qualité des portefeuilles de crédit, et ajustements éventuels.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de vigilance : rentabilité des crédits, capitaux moyens, taux moyens.
• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : crédits fictifs, classification des crédits, engagements de financement et de garantie.
  Focus sur le programme de contrôle des engagements hors-bilan.
• Évaluation correcte des crédits. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : autorisation des encours, notation des crédits, qualité de l’analyse financière et du dossier administratif, crédits à risque, déclassement des créances douteuses.
  Conclusions : qualité des portefeuilles de crédit, et ajustements éventuels.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de vigilance : rentabilité des crédits, capitaux moyens, taux moyens.

2LES CRÉDITS : CARACTÉRISTIQUES DE CERTAINS CRÉDITS

Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :

• Découverts.
• Cessions de créances professionnelles.
• Affacturage.
• Crédits consortiaux.
• Crédits à la consommation et revolving.
• Prêts à l’habitat et à taux zéro.

Crédit-bail et locations : dans les comptes sociaux, dans les comptes consolidés, IAS 17. Les caractéristiques d’IFRS 16.

IFRS 9 : les nouveaux portefeuilles (modèles de gestion et flux futurs) :

• Coût amorti.
• Juste valeur par OCI recyclable par résultat.
• Juste valeur par résultat.

Les nouveaux concepts :

• Le business model (held to collect – HTC).
• Les tests SPPI (instrument financier basique).

Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :

• Engagements de garantie : garanties financières, dérivés de crédit pour le vendeur et l’acheteur de protection.
• Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché.
• Prêts à la juste valeur par résultat détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur par option.
• Financements spécialisés : typologie Bâle III, spécificités.
• Financements structurés : caractéristiques, comptabilisation.

Contrôles spécifiques portant sur certains types de crédits : opérations hors marché ou évaluées à la juste valeur, découverts, crédits spéciaux, créances subordonnées, opérations de location, affacturage, etc.

Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :

• Découverts.
• Cessions de créances professionnelles.
• Affacturage.
• Crédits consortiaux.
• Crédits à la consommation et revolving.
• Prêts à l’habitat et à taux zéro.
• Découverts.
• Cessions de créances professionnelles.
• Affacturage.
• Crédits consortiaux.
• Crédits à la consommation et revolving.
• Prêts à l’habitat et à taux zéro.

Crédit-bail et locations : dans les comptes sociaux, dans les comptes consolidés, IAS 17. Les caractéristiques d’IFRS 16.

IFRS 9 : les nouveaux portefeuilles (modèles de gestion et flux futurs) :

• Coût amorti.
• Juste valeur par OCI recyclable par résultat.
• Juste valeur par résultat.
• Coût amorti.
• Juste valeur par OCI recyclable par résultat.
• Juste valeur par résultat.

Les nouveaux concepts :

• Le business model (held to collect – HTC).
• Les tests SPPI (instrument financier basique).
• Le business model (held to collect – HTC).
• Les tests SPPI (instrument financier basique).

Les particularités de certains crédits seront examinées sous le double aspect technique/économique et comptable :

• Engagements de garantie : garanties financières, dérivés de crédit pour le vendeur et l’acheteur de protection.
• Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché.
• Prêts à la juste valeur par résultat détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur par option.
• Financements spécialisés : typologie Bâle III, spécificités.
• Financements structurés : caractéristiques, comptabilisation.
• Engagements de garantie : garanties financières, dérivés de crédit pour le vendeur et l’acheteur de protection.
• Prêts hors marché et engagements de prêter à un taux hors marché.
• Prêts à la juste valeur par résultat détenus à des fins de transaction ou désignés à la juste valeur par option.
• Financements spécialisés : typologie Bâle III, spécificités.
• Financements structurés : caractéristiques, comptabilisation.

Contrôles spécifiques portant sur certains types de crédits : opérations hors marché ou évaluées à la juste valeur, découverts, crédits spéciaux, créances subordonnées, opérations de location, affacturage, etc.

3LES CRÉDITS : PERTES ATTENDUES, CRÉANCES DOUTEUSES ET DÉPRÉCIATIONS

Modèle IFRS 9 et norme française (ex. CRC 2002-03) :

• Définition selon les référentiels comptables IFRS 9 ou français, prudentiel Bâle III.
• Notion de douteux compromis.
• Intérêts sur créances douteuses ou dépréciées.
• Dépréciations : estimation, prise en compte des garanties, actualisation des flux futurs.
• Reprises liées à l’amélioration des perspectives de recouvrement.
• Reprises liées au passage du temps (impact de la « dé-actualisation » des flux futurs en PNB selon la norme IFRS 9).
• Passage en pertes.
• Créances restructurées.
• Provisions pour risques des engagements de financement ou de garantie.
• Provisions fiscales ou comptables en normes françaises.
• Les règles définies par IFRS 9.
• Modèle de dépréciation : pertes attendues, provisions ex ante.
• Paramètres bâlois pour estimer la perte attendue et la perte inattendue.
• Quels PD, LGD, EAD ? Approche prudentielle Bâle III.
• Les trois statuts (buckets) de risque de crédit d’IFRS 9.
• Ajustement prudentiel pertes attendues/provisions et dépréciations Bâle III.

Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements douteux).

Démarche en trois étapes de l’audit comptable des créances douteuses sur base individuelle :

• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : exhaustivité des créances douteuses (en relation avec l’audit des crédits).
• Évaluation correcte des dépréciations et provisions. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : évaluation prudente des montants recouvrables, actualisation, robustesse et prudence du système de dépréciation des portefeuilles de petites créances homogènes. Risque de traitement comptable des créances restructurées.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de comparaison : historique, autres établissements comparables, moyenne de la profession.

Risque de non-permanence des méthodes de calcul des dépréciations et des provisions (analyse de l’évolution des composantes du “coût du risque” au compte de résultat).

Risque de mauvaise prise en compte des dépréciations et provisions comptables dans le calcul des pertes attendues à déduire des fonds propres (Bâle III).

Modèle IFRS 9 et norme française (ex. CRC 2002-03) :

• Définition selon les référentiels comptables IFRS 9 ou français, prudentiel Bâle III.
• Notion de douteux compromis.
• Intérêts sur créances douteuses ou dépréciées.
• Dépréciations : estimation, prise en compte des garanties, actualisation des flux futurs.
• Reprises liées à l’amélioration des perspectives de recouvrement.
• Reprises liées au passage du temps (impact de la « dé-actualisation » des flux futurs en PNB selon la norme IFRS 9).
• Passage en pertes.
• Créances restructurées.
• Provisions pour risques des engagements de financement ou de garantie.
• Provisions fiscales ou comptables en normes françaises.
• Les règles définies par IFRS 9.
• Modèle de dépréciation : pertes attendues, provisions ex ante.
• Paramètres bâlois pour estimer la perte attendue et la perte inattendue.
• Quels PD, LGD, EAD ? Approche prudentielle Bâle III.
• Les trois statuts (buckets) de risque de crédit d’IFRS 9.
• Ajustement prudentiel pertes attendues/provisions et dépréciations Bâle III.
• Définition selon les référentiels comptables IFRS 9 ou français, prudentiel Bâle III.
• Notion de douteux compromis.
• Intérêts sur créances douteuses ou dépréciées.
• Dépréciations : estimation, prise en compte des garanties, actualisation des flux futurs.
• Reprises liées à l’amélioration des perspectives de recouvrement.
• Reprises liées au passage du temps (impact de la « dé-actualisation » des flux futurs en PNB selon la norme IFRS 9).
• Passage en pertes.
• Créances restructurées.
• Provisions pour risques des engagements de financement ou de garantie.
• Provisions fiscales ou comptables en normes françaises.
• Les règles définies par IFRS 9.
• Modèle de dépréciation : pertes attendues, provisions ex ante.
• Paramètres bâlois pour estimer la perte attendue et la perte inattendue.
• Quels PD, LGD, EAD ? Approche prudentielle Bâle III.
• Les trois statuts (buckets) de risque de crédit d’IFRS 9.
• Ajustement prudentiel pertes attendues/provisions et dépréciations Bâle III.

Sélection de l’échantillon à contrôler (y compris les engagements douteux).

Démarche en trois étapes de l’audit comptable des créances douteuses sur base individuelle :

• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : exhaustivité des créances douteuses (en relation avec l’audit des crédits).
• Évaluation correcte des dépréciations et provisions. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : évaluation prudente des montants recouvrables, actualisation, robustesse et prudence du système de dépréciation des portefeuilles de petites créances homogènes. Risque de traitement comptable des créances restructurées.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de comparaison : historique, autres établissements comparables, moyenne de la profession.
• Existence, justification, classification, exhaustivité : les moyens d’atteindre cet objectif.
  Points de vigilance : exhaustivité des créances douteuses (en relation avec l’audit des crédits).
• Évaluation correcte des dépréciations et provisions. Application du programme de contrôle.
  Points de vigilance : évaluation prudente des montants recouvrables, actualisation, robustesse et prudence du système de dépréciation des portefeuilles de petites créances homogènes. Risque de traitement comptable des créances restructurées.
• Résultat : focus sur le programme de contrôle du résultat.
  Points de comparaison : historique, autres établissements comparables, moyenne de la profession.

Risque de non-permanence des méthodes de calcul des dépréciations et des provisions (analyse de l’évolution des composantes du “coût du risque” au compte de résultat).

Risque de mauvaise prise en compte des dépréciations et provisions comptables dans le calcul des pertes attendues à déduire des fonds propres (Bâle III).

4TRAVAUX PRATIQUES 

Travaux en atelier sur un cas au choix.

Exposé oral de chaque sous-groupe.

Travaux en atelier sur un cas au choix.

Exposé oral de chaque sous-groupe.

5SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.

Synthèse des trois journées.

Évaluation de la formation.