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- Comptabilisation des jetons et actifs numériques - Détention, émission, conservation
Comptabilisation des jetons et actifs numériques - Détention, émission, conservation
Objectifs
Programme
- Maîtriser les notions de jetons/actifs numériques.
- Appréhender les modes de comptabilisation des jetons détenus (Bitcoin, Ethers …), comprendre les principes de comptabilisation des émissions de jetons (ICOs) et de la conservation d’actifs numériques, tant en normes françaises qu’internationales.
- Percevoir les problématiques et risques comptables inhérents à la gestion de ces instruments, ainsi que leurs problématiques fiscales.
- Appliquer et pratiquer la comptabilité des actifs numériques et des jetons.
1DÉFINITION DES JETONS ET ACTIFS NUMERIQUES
Présentation des jetons selon la définition du Code Monétaire et Financier (Loi Pacte).
Définition des actifs numériques (règlement AMF).
Dissociation entre les deux notions, exclusion de tous instruments présentant les caractéristiques de titres.
Rôle de supervision de l’AMF.
Catégorisation de jetons (monnaies virtuelles, utility tokens … ).
Présentation des jetons selon la définition du Code Monétaire et Financier (Loi Pacte).
Définition des actifs numériques (règlement AMF).
Dissociation entre les deux notions, exclusion de tous instruments présentant les caractéristiques de titres.
Rôle de supervision de l’AMF.
Catégorisation de jetons (monnaies virtuelles, utility tokens … ).
2LA COMPTABILISATION DES JETONS DÉTENUS
Les jetons détenus avec intention d’utilisation de la technologie sous-jacente.
Les jetons détenus sans intention d’utilisation de la technologie sous-jacente.
Effet des variations de valorisation.
Calcul des résultats de cession (fifo ou pmp).
Les jetons détenus avec intention d’utilisation de la technologie sous-jacente.
Les jetons détenus sans intention d’utilisation de la technologie sous-jacente.
Effet des variations de valorisation.
Calcul des résultats de cession (fifo ou pmp).
3LA COMPTABILISATION DES ÉMISSIONS DE JETONS
L’analyse du contenu du « white paper » :
- Appréhender les droits et obligations attachés à l’émission de jetons.
- Comptabilisation des passifs attachés aux droits et obligations.
- L’amortissement des passifs en compte de résultat, mécanismes d’indexation.
- Les jetons auto-détenus, l’émission gratuite de jetons.
L’analyse du contenu du « white paper » :
- Appréhender les droits et obligations attachés à l’émission de jetons.
- Comptabilisation des passifs attachés aux droits et obligations.
- L’amortissement des passifs en compte de résultat, mécanismes d’indexation.
- Les jetons auto-détenus, l’émission gratuite de jetons.
- Appréhender les droits et obligations attachés à l’émission de jetons.
- Comptabilisation des passifs attachés aux droits et obligations.
- L’amortissement des passifs en compte de résultat, mécanismes d’indexation.
- Les jetons auto-détenus, l’émission gratuite de jetons.
4LES INFORMATIONS À PORTER DANS L’ANNEXE
Les informations à mentionner relatives à :
- La décomposition des jetons détenus, la description des méthodes de valorisation.
- L’information relative aux droits et obligations attachés des jetons émis.
Les informations à mentionner relatives à :
- La décomposition des jetons détenus, la description des méthodes de valorisation.
- L’information relative aux droits et obligations attachés des jetons émis.
- La décomposition des jetons détenus, la description des méthodes de valorisation.
- L’information relative aux droits et obligations attachés des jetons émis.
5LES PRÊTS ET EMPRUNTS D’ACTIFS NUMÉRIQUES
Les prêts et emprunts sur actifs numériques actifs :
- Définition des contrats concernés (contrats de staking).
- Modalités de comptabilisation chez l’emprunteur, chez le prêteur.
- Effet des variations de valeurs.
- Informations à porter en annexe.
Correction du cas de synthèse des prêts et emprunts sur actifs numériques.
Les prêts et emprunts sur actifs numériques actifs :
- Définition des contrats concernés (contrats de staking).
- Modalités de comptabilisation chez l’emprunteur, chez le prêteur.
- Effet des variations de valeurs.
- Informations à porter en annexe.
- Définition des contrats concernés (contrats de staking).
- Modalités de comptabilisation chez l’emprunteur, chez le prêteur.
- Effet des variations de valeurs.
- Informations à porter en annexe.
Correction du cas de synthèse des prêts et emprunts sur actifs numériques.
6COMPTABILISATION DES ACTIFS NUMERIQUES CONSERVES PAR LES PSAN
Les activités des Prestataires sur Actifs Numériques (PSAN) :
- Règlementation de l’activité par l’AMF.
- Les différentes natures d’activités, les risques inhérents à la conservation.
La comptabilisation des actifs numériques conservés :
- Illustration d’une segmentation.
Les activités des Prestataires sur Actifs Numériques (PSAN) :
- Règlementation de l’activité par l’AMF.
- Les différentes natures d’activités, les risques inhérents à la conservation.
- Règlementation de l’activité par l’AMF.
- Les différentes natures d’activités, les risques inhérents à la conservation.
La comptabilisation des actifs numériques conservés :
- Illustration d’une segmentation.
- Illustration d’une segmentation.
7PROBLÉMATIQUES FISCALES
Impôt société : application du principe de prise en compte du résultat comptable, sauf précision contraire du code général des impôts.
TVA : apport de la publication du rescrit du 07/08/2019.
Impôt société : application du principe de prise en compte du résultat comptable, sauf précision contraire du code général des impôts.
TVA : apport de la publication du rescrit du 07/08/2019.
8TRAITEMENTS COMPTABLES SELON LES NORMES IFRS
La position de l’IFRIC IC sur la détention de cryptomonnaies.
Le traitement d’une émission d’ICO selon les normes internationales.
Les critères apparaissant discriminants pour le normalisateur international.
La position de l’IFRIC IC sur la détention de cryptomonnaies.
Le traitement d’une émission d’ICO selon les normes internationales.
Les critères apparaissant discriminants pour le normalisateur international.
9SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée et demie.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée et demie.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Responsables et collaborateurs de la comptabilité, des back et middle-offices, de l’inspection et du contrôle de gestion chez les acteurs du numérique, dont les établissements de crédit.
- Responsables administratifs ayant la charge de la conservation d’actifs numériques.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
- Bonne connaissance de la comptabilité générale ou avoir assisté à la formation « Initiation à la comptabilité » ou « Comptabilité bancaire : opérations classiques ».
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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