Comptabilité bancaire : cycle long

• Situer l’activité bancaire dans son environnement économique et réglementaire.
• Souligner les aspects techniques et économiques des opérations.
• Traduire les opérations en comptabilité sous référentiels IFRS 9 et français.
• Appliquer par des exercices et cas pratiques.
• Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.

1INTRODUCTION

L’activité bancaire et l’organisation de la profession.

Les normes comptables (IFRS et françaises).

Les états réglementaires (RUBA, COREP, FINREP).

Les principes de contrôle interne comptable.

2LES ACTIVITÉS BANCAIRES CLASSIQUES

Démarche pédagogique commune à toutes les activités bancaires classiques. Chacune des activités ci-après sera examinée sous 5 aspects :

• Les aspects économiques et techniques.
• La présentation du plan de comptes (PCEC).
• La comptabilisation en IFRS et en normes françaises.
• Les contrôles comptables mis en place.

Des exercices et cas pratiques avec les schémas comptables.

Les opérations interbancaires et de trésorerie :

• Les objectifs de la trésorerie d’une banque.
• Le traitement comptable.

Les aspects économiques des crédits clientèle :

• Crédits commerciaux.
• Crédits de trésorerie.
• Crédits immobiliers.
• Crédits consortiaux.
• Locations financières (normes françaises et IFRS 16).
• Autres.

Le traitement comptable des crédits :

• Les règles générales.
• La notion de taux d’intérêt effectif (TIE).

Les crédits à la clientèle (suite).

Synthèse de la séance précédente et retour sur les points mal assimilés.

Réponse aux questions.

Le risque de crédit.

Les normes françaises :

• L’identification des créances douteuses.
• Les dépréciations individuelles.

La norme IFRS 9 :

• La notion d’« expected loss ».
• Les trois étapes de la dépréciation.

Les dépôts de la clientèle :

• Les différents types de collecte.
• Le traitement comptable.

Les moyens de paiement et les systèmes de règlement.

Présentation synthétique :

• Des immobilisations, des provisions pour risques, fonds propres et divers.
• Du hors bilan.
• Des états financiers.

Synthèse de la séance précédente.

Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.

3LES TITRES ET AUTRES NON DÉRIVÉS

La comptabilisation des titres en normes françaises :

• Les titres de transaction.
• Les titres de placement.
• Les titres d’investissement.
• Les titres de participation et parts dans les entreprises liées.

Les concepts de « business model » et de test SPPI.

Les différentes catégories d’actifs financiers :

• Les actifs au coût amorti.
• Les actifs en juste valeur par OCI recyclable.
• Les actifs en juste valeur par résultat.
• Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
• L’option juste valeur par résultat à l’actif.

Les passifs financiers :

• Les portefeuilles.
• L’option juste valeur par résultat au passif.
• Le cas du risque de crédit propre.

Les opérations de pension :

• Aspects économiques.
• Aspects juridiques.
• Aspects comptables.
• Les prêts et emprunts de titres.

Synthèse de la séance précédente.

Réponse aux questions. Retour sur les points insuffisamment assimilés.

4LES OPÉRATIONS EN DEVISES

Les notions essentielles : position de change et position de trésorerie.

Textes applicables et monnaie de comptabilité : IAS 21 et 39, ANC 2014-07.

La mécanique de la comptabilisation des opérations en devises :

• La comptabilité multi-devises.
• Les comptes de position de change.
• La réévaluation.

Opérations de change au comptant :

• Aspects techniques et économiques.
• Marché des changes, cotation au certain, cotation à l’incertain.
• Évaluation et comptabilisation.

Opérations de change à terme :

• Aspects techniques et économiques.
• Cours du terme ; report et déport.
• Cotation des contrats de change à terme.
• Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels.
• Couverture en IFRS et normes françaises.

Prêts et emprunts en devises.

• Caractéristiques techniques et économiques.
• Comptabilisation et évaluation ultérieures.
• Dépréciations des créances douteuses en devises.

NB : D’autres opérations en devises seront examinées dans la partie 5 « Produits dérivés ». Notamment les options de change et les swaps de devises.

5DÉRIVÉS

Les swaps de taux d’intérêt :

• Mécanisme d’un swap de taux d’intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies.

Valorisation d’un swap :

• Les étapes de la valorisation d’un swap.
• Approche simplifiée.

Dérivés en normes françaises :

• Les textes applicables.
• Les quatre catégories :
  • Microspéculation.
  • Microcouverture.
  • Macrocouverture.
  • Gestion globale d’un portefeuille de transactions.

• Microspéculation.
• Microcouverture.
• Macrocouverture.
• Gestion globale d’un portefeuille de transactions.

Comptabilisation des dérivés en IFRS : principes généraux :

• Définition et champ d’application d’un dérivé.
• Principes généraux de comptabilisation en trading.

Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.

Comptabilisation des dérivés en IFRS : comptabilité de couverture :

• Principes généraux de la comptabilité de couverture.
• Couverture de la juste valeur.
• Couverture des flux de trésorerie.

Le « carve out ».

Problématique de la macro-couverture.

• Les impacts prévisibles.

Application à d’autres dérivés :

• Caps, floors, collars.
• Futures.
• FRA.
• Autres.

6SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des cinq journées.

Évaluation de la formation.