CRR3

■ Expliquer et comprendre les réformes CRR3.

■ Situer les enjeux des nouvelles réglementations CRR3.

■ Bien appréhender le périmètre des réformes CRR3.

■ Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des nouvelles approches.

■ Appréhender les modifications des exigences de publication (pilier 3) à la suite des réformes CRR3.

■ Avoir des éléments du calendrier de mise en œuvre.

INTRODUCTION : CONTEXTE DU RÈGLEMENT CRR3

La nécessité du nouveau package prudentiel CRR3/CRDVI pour renforcer la résilience bancaire et accompagner la reprise post pandémie :

• Transposition de la finalisation de Bâle III en droit EU en vue du renforcement du cadre de fonds propres fondé sur le risque.
• Introduction des risques ESG dans le cadre prudentiel.
• Harmonisation des pouvoirs et les outils de surveillance pour une meilleure efficacité du MSU.
• Réduction des coûts administratifs des banques liés au pilier iii et améliorer l’accès aux données prudentielles des banques grâce à la centralisation par l’EBA.

Réaffirmation du principe de proportionnalité.

Analyse de l’impact de la nouvelle en termes d’augmentation de RWAs, de capital et de coûts.

Calendrier d’entrée en vigueur.

RÉFORME CRR3 DU RATIO DE SOLVABILITÉ

Introduction de l’output floor à partir de 2025 au lieu de 2023 telle que prévue par le comité de Bâle :

• Définition et objectif.
• Modalités de calcul de l’output floor.
• Dispositions transitoires pour l’output floor à partir de 2025.

Évolutions apportées à l’approche standard du risque de credit globalement en ligne avec le comité de Bâle :

• La révision d’approche standard du risque de credit afin d’ameliorer la sensibilité au risque.
• Un cadre d’application du CCF, plus granulaire, en ligne avec la finalisation de Bâle III.
• Évolution du traitement des Expositions aux institutions en ligne avec la finalisation de Bâle III : ECRA et SCRA.
• Une evolution du traitement des Expositions sur entreprises afin d’attenuer l’impact potentiel deletere de l’output floor sur le financement des entreprises non notées.
• La création de la catégorie d’expositions sur les financements spécialisés.
• Évolution en ligne avec le comité de Bâle.

Traitement sur les Expositions de détail.

Traitement sur les Expositions avec asymétrie de devises.

Traitement sur les Expositions sécurisées par l’immobilier avec l’introduction des notions d’IPRE et d’ETV.

Traitement sur les Expositions de dette subordonnée.

Traitement sur les Expositions actions.

Traitement sur les Expositions en défaut.

Des évolutions apportées à l’approche IRB globalement en ligne avec le comité de Bâle :

• Réduction du périmètre IRB afin de réduire la variabilité injustifiée des RWAs entre banques.
• Introduction d’une Nouvelle classe d’exposition (PSE- RGLA) pour les gouvernements régionaux et les collectivités locales ainsi que les entités du secteur public.
• Introduction d’Inputs floors sur les paramètres IRB
• Suppression du Scaling factor de 1,06 dans le calcul du RWA.
• Suppression du traitement « double défaut ».
• Des attentes relatives au roll OUT ET PPU IRB plus souples conduisant à un dispositif IRB « À la carte ».
• De nouvelles valeurs des LGD dans le cadre F-IRB.
• Évolutions diverses.

Traitement des expositions souveraines.

Périmètre et méthodes de calcul des modèles CCF.

Garanties fournies par les fournisseurs de protection.

Expositions de prêts spécialisés selon l’approche     A-IRB avec l’entrée en vigueur progressive des inputs floors sur la PD et la LGD.

Clauses habilitantes pour les expositions en crédit-bail et l’assurance-crédit.

Évolutions des techniques d’atténuation du risque de crédit.

Entrée en vigueur des exigences de fonds propres basées sur la FRTB :

• Passage de l’obligation de reporting FRTB de la CRR2 à l’exigence de fonds propres basée sur la FRTB dans la CRR3.
• Déduction des Éléments de fonds propres
• Clarification de la frontière trading book vs banking book et options dérogatoires.
• Cadre de calcul des exigences de fonds propres FRTB.
• L’approche standard alternative.

Clarification de la methodologie A-SA pour les expositions OPC.

Évolution des méthodes de calcul des sensibilités

Un meilleur encadrement des systèmes de trading carbone :

• L’approche alternative du modèle interne A-IMA.
• Utilisation de modèles internes pour le calcul des exigences de fonds propres.

Cadre de risque d’ajustement d’évaluation de crédit (CVA) :

• Définition et objectifs de la CVA.
• La nécessité d’un nouveau cadre de calcul de la CVA.
• Les clarifications apportées par la CRR3.

La nouvelle approche standardisée pour remplacer toutes les approches existantes pour le risque opérationnel.

Calcul des exigences de fonds propres pour risque opérationnel dans le cadre de la SMA simplifiée : ILM=1 :

• Les raisons de la simplification de la méthodologie de calcul.
• Une exigence de fonds propres reposant uniquement sur le BIC.

Nouvelles exigences relatives au Dispositif de Collecte de données de pertes et la gouvernance interne :

• Cadre général.
• Nouvelles exigences de publication des données de pertes pour les banques ayant un BI supérieur à 750 MEUR.
• Les nouvelles exigences du cadre de gestion du risque opérationnel.

REPORTING RÈGLEMENTAIRE ET PILIER III

Mise en place d’un Système intégré de reporting prudentiel et de partage des données EUCLID.

Clarification de la Définition de « petite institution non complexe ».

Transparence et proportionnalité accrues dans les exigences de publication :

• Trois objectifs complémentaires sont suivis dans le cadre du pilier III.
• Publication centralisée des informations prudentielles des banques par l’EBA.
• De nouvelles exigences de publication pour les banques utilisant les modèles internes en vue d’accompagner l’entrée en vigueur de l’output floor.
• Extension des exigences de publication sur les expositions NPL aux banques de petites taille et/ou non cotées.
• Renforcement des exigences de publication relatives à la FRTB, la CVA, le risque opérationnel.
• Extension des exigences de publication relatives au risque ESG a toutes les banques.

RÉFORME CRR3 SUR LE RISQUE ESG

La nécessaire prise en compte du risque esg dans le dispositif prudentiel :

• Les impacts du risque de transition énergétique.
• Les impacts du risque physique.

Améliorer le cadre de suivi des expositions des banques au risque ESG.

Un traitement prudentiel des expositions ESG prévu dès 2023.