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Risque ESG - Règlement SFDR
Objectifs
Programme
- Connaître et comprendre les attentes du régulateur en matière de risques ESG au travers de la SFDR et les actes délégués.
- Avoir les clés pour intégrer ces textes dans le dispositif de gestion des risques de la banque.
- Être en mesure d’identifier les impacts dans son établissement.
- Connaître et comprendre les attentes du régulateur en matière de risques ESG au travers de la SFDR et les actes délégués.
- Avoir les clés pour intégrer ces textes dans le dispositif de gestion des risques de la banque.
- Être en mesure d’identifier les impacts dans son établissement.
1INTRODUCTION
1Origine et effets du risque ESG.
L’enjeu de transparence autour du risque ESG.
Contexte de la mise en place de SFDR et objectifs.
Notion de double matérialité.
Origine et effets du risque ESG.
L’enjeu de transparence autour du risque ESG.
Contexte de la mise en place de SFDR et objectifs.
Notion de double matérialité.
2CHAMP D’APPLICATION DE LA SFDR ET OBLIGATION D’INFORMATIONS
2Produits financiers et fabricants de produits dans le champ d’application de la SFDR.
Obligations d’information de SFDR.
Les RTS de la SFDR.
Calendrier d’entrée en vigueur et de mise en œuvre.
Produits financiers et fabricants de produits dans le champ d’application de la SFDR.
Obligations d’information de SFDR.
Les RTS de la SFDR.
Calendrier d’entrée en vigueur et de mise en œuvre.
3LES EXIGENCES RÉGLEMENTAIRES DU SFDR
3Prise en compte des risques de durabilité.
Produit présentant des caractéristiques environnementales ou sociales.
Produits d’investissement durables.
Prise en compte des principaux impacts négatifs (PAI) sur les facteurs de durabilité.
Détermination des éléments de la règlementation SFDR applicable à l’entreprise selon la taille, la nature de l’activité et les types de produits traités.
Prise en compte des risques de durabilité.
Produit présentant des caractéristiques environnementales ou sociales.
Produits d’investissement durables.
Prise en compte des principaux impacts négatifs (PAI) sur les facteurs de durabilité.
Détermination des éléments de la règlementation SFDR applicable à l’entreprise selon la taille, la nature de l’activité et les types de produits traités.
4CLASSEMENT DES FONDS SELON LA SFDR
4Fond article 6 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Fond article 8 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Fond article 9 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Comment rendre un fond article 8 ?
Comment rendre un fond article 9?
Fond article 6 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Fond article 8 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Fond article 9 : critères d’éligilité, obligation de publication, autres obligations de commercialisation.
Comment rendre un fond article 8 ?
Comment rendre un fond article 9?
5IMPLÉMENTATION OPÉRATIONNELLE DE LA SFDR SELON LES RTS
5Modèle de reporting pré-contractuel
Information sur le développement durable à mettre à disposition sur le site internet.
Modèle de rapport périodique à produire.
Modèle de reporting pré-contractuel
Information sur le développement durable à mettre à disposition sur le site internet.
Modèle de rapport périodique à produire.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
6Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Personnel de la comptabilité, de la trésorerie, du contrôle de gestion, du back-office, du contrôle et de l’audit en charge de l’établissement ou du contrôle des ratios.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Toute personne concernée par les ratios des banques et leurs évolutions.
Prérequis
- Une connaissance minimale des opérations bancaires est souhaitée.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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