Covered Bonds

• Présenter les principes de bases relatifs au Covered Bonds (CVB).
• Détailler les objectifs des CVB : côté cédant et côté investisseur.
• Présenter les différents acteurs des CVB.
• Comprendre les paramètres d’une opération de CVB.
• Identifier les principaux risques liés aux CVB et les techniques de réduction des risques associées.
• Donner une méthodologie d’approche des produits de CVB et de leur évaluation.

1LES PRINCIPES DE BASE DES COVERED BONDS (CVB)

Définitions.

Structures des CVB.

Les actifs éligibles.

Fonctionnement d’un CVB.

Acteurs d’un CVB :

• L’initiateur.
• L’arrangeur.
• L’émetteur.
• Les agences de notation.
• Les autorités de tutelle.
• Le Contrôleur Spécifique.

Les CVB versus autres sources de financement.

Intérêts pour l’initiateur et pour l’investisseurs.

Historique du marché des CVB en Europe et en France.

Quelques chiffres.

Définitions.

Structures des CVB.

Les actifs éligibles.

Fonctionnement d’un CVB.

Acteurs d’un CVB :

• L’initiateur.
• L’arrangeur.
• L’émetteur.
• Les agences de notation.
• Les autorités de tutelle.
• Le Contrôleur Spécifique.
• L’initiateur.
• L’arrangeur.
• L’émetteur.
• Les agences de notation.
• Les autorités de tutelle.
• Le Contrôleur Spécifique.

Les CVB versus autres sources de financement.

Intérêts pour l’initiateur et pour l’investisseurs.

Historique du marché des CVB en Europe et en France.

Quelques chiffres.

2CADRE JURIDIQUE ET RÈGLEMENTAIRE

Cadre légal Français : SCF, SFH et CRH :

• Comparaison des 3 formes.
• Comparaison avec les CVB européens (ALL, ESP, ITA…).
• Fonctionnement en cas de défaut.

Cadre Règlementaire :

• Européen.
• Spécificités françaises.
• Ratios.
• Traitement en Bâle III.
• Évolutions envisagées.

Cadre légal Français : SCF, SFH et CRH :

• Comparaison des 3 formes.
• Comparaison avec les CVB européens (ALL, ESP, ITA…).
• Fonctionnement en cas de défaut.
• Comparaison des 3 formes.
• Comparaison avec les CVB européens (ALL, ESP, ITA…).
• Fonctionnement en cas de défaut.

Cadre Règlementaire :

• Européen.
• Spécificités françaises.
• Ratios.
• Traitement en Bâle III.
• Évolutions envisagées.
• Européen.
• Spécificités françaises.
• Ratios.
• Traitement en Bâle III.
• Évolutions envisagées.

3RISQUES ATTACHÉS À UN CVB ET LEURS TRAITEMENTS

Risques juridiques :

• Recours en cas de défaut.

Risques financiers :

• Risque de crédit.
• Risque ALM.

Méthodologie des agences de notation.

Risques juridiques :

• Recours en cas de défaut.
• Recours en cas de défaut.

Risques financiers :

• Risque de crédit.
• Risque ALM.
• Risque de crédit.
• Risque ALM.

Méthodologie des agences de notation.

4REPORTING RÈGLEMENTAIRE

Cadre règlementaire des rapports à fournir.

Rapport sur la qualité des Actifs.

Rapport sur évaluation des Actifs.

Rapports pour le Contrôles Ratios :

• Ratio de couverture.
• Ratio sur la liquidité à 180 jours.
• Ratio sur l’écart sur la durée résiduelle entre actifs et Passifs.

Cadre règlementaire des rapports à fournir.

Rapport sur la qualité des Actifs.

Rapport sur évaluation des Actifs.

Rapports pour le Contrôles Ratios :

• Ratio de couverture.
• Ratio sur la liquidité à 180 jours.
• Ratio sur l’écart sur la durée résiduelle entre actifs et Passifs.
• Ratio de couverture.
• Ratio sur la liquidité à 180 jours.
• Ratio sur l’écart sur la durée résiduelle entre actifs et Passifs.

5SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.