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Comptabilité des titres et autres non-dérivés
Objectifs
Programme
- Définir les différentes natures de titres et les concepts.
- Situer l’activité titres dans son environnement financier et comptable.
- Traduire l’activité en comptabilité IFRS 9 et normes françaises.
- Appliquer et pratiquer la comptabilité titres.
- Illustrer l’activité titres dans les états financiers.
1INTRODUCTION AUX TITRES ET AUTRES NON DÉRIVÉS
Présentation du référentiel comptable IFRS et français.
Différentes natures de titres en fonction de caractéristiques économiques.
Présentation du cadre comptable (PCEC).
Les différentes méthodes de comptabilisation :
- Coût amorti.
- Juste valeur.
- Dépréciation.
Présentation d’IFRS 9.
Présentation du référentiel comptable IFRS et français.
Différentes natures de titres en fonction de caractéristiques économiques.
Présentation du cadre comptable (PCEC).
Les différentes méthodes de comptabilisation :
- Coût amorti.
- Juste valeur.
- Dépréciation.
- Coût amorti.
- Juste valeur.
- Dépréciation.
Présentation d’IFRS 9.
2LA COMPTABILISATION DES TITRES EN NORMES FRANÇAISES
Les titres de transaction.
Les titres de placement.
Les titres d’investissement.
Les parts dans les entreprises liées.
Les titres de participation et autres titres détenus à long terme.
Les titres de transaction.
Les titres de placement.
Les titres d’investissement.
Les parts dans les entreprises liées.
Les titres de participation et autres titres détenus à long terme.
3LA COMPTABILISATION DES TITRES EN NORMES IFRS 9 (ACTIF)
Instruments financiers non dérivés :
- Notion de « business model ».
- Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.
- Actifs au coût amorti :
- Définition.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par OCI recyclable :
- Définition.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par résultat :
- Définition.
- L’option juste valeur due à la distorsion comptable.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable :
- Les actions stratégiques.
- Traitement comptable.
Instruments financiers non dérivés :
- Notion de « business model ».
- Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.
- Actifs au coût amorti :
- Définition.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par OCI recyclable :
- Définition.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par résultat :
- Définition.
- L’option juste valeur due à la distorsion comptable.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable :
- Les actions stratégiques.
- Traitement comptable.
- Notion de « business model ».
- Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.
- Actifs au coût amorti :
- Définition.
- Traitement comptable.
- Définition.
- Traitement comptable.
- Définition.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par OCI recyclable :
- Définition.
- Traitement comptable.
- Définition.
- Traitement comptable.
- Définition.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par résultat :
- Définition.
- L’option juste valeur due à la distorsion comptable.
- Traitement comptable.
- Définition.
- L’option juste valeur due à la distorsion comptable.
- Traitement comptable.
- Définition.
- L’option juste valeur due à la distorsion comptable.
- Traitement comptable.
- Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable :
- Les actions stratégiques.
- Traitement comptable.
- Les actions stratégiques.
- Traitement comptable.
- Les actions stratégiques.
- Traitement comptable.
4LA COMPTABILISATION DES TITRES EN NORMES IFRS 9 (PASSIF)
Les passifs
- Les passifs au coût amorti.
- Les passifs en juste valeur par résultat :
- L’activité de trading.
- Les options en juste valeur par résultat.
Le cas du risque de crédit propre.
Les passifs
- Les passifs au coût amorti.
- Les passifs en juste valeur par résultat :
- L’activité de trading.
- Les options en juste valeur par résultat.
- Les passifs au coût amorti.
- Les passifs en juste valeur par résultat :
- L’activité de trading.
- Les options en juste valeur par résultat.
- L’activité de trading.
- Les options en juste valeur par résultat.
- L’activité de trading.
- Les options en juste valeur par résultat.
Le cas du risque de crédit propre.
5LE RISQUE DE CRÉDIT EN IFRS 9
La notion de perte attendue (Expected credit loss).
Les trois étapes de la dépréciation :
- L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
- L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
- L’étape 3 et les actifs non performants.
La notion de perte attendue (Expected credit loss).
Les trois étapes de la dépréciation :
- L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
- L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
- L’étape 3 et les actifs non performants.
- L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
- L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
- L’étape 3 et les actifs non performants.
6AUTRES POINTS COMPTABLES
Les opérations de pensions (Repo).
Les opérations de prêts et emprunts de titres.
Les opérations de titrisation.
Les critères de comptabilisation et de décomptabilisation.
Trade date ou settlement date.
La comptabilisation des OPCVM détenus.
Les opérations de pensions (Repo).
Les opérations de prêts et emprunts de titres.
Les opérations de titrisation.
Les critères de comptabilisation et de décomptabilisation.
Trade date ou settlement date.
La comptabilisation des OPCVM détenus.
7INFORMATIONS RELATIVES AUX INSTRUMENTS FINANCIERS, FILTRES PRUDENTIELS ET DIVERS
Présentation (IAS 32) et informations IFRS 7.
Les filtres prudentiels sous Bâle III.
Comptabilité espèces et systèmes de règlement livraison.
Présentation (IAS 32) et informations IFRS 7.
Les filtres prudentiels sous Bâle III.
Comptabilité espèces et systèmes de règlement livraison.
8CONTROLES COMPTABLES
Justification des comptes.
Contrôles sur la classification.
Contrôles sur la valorisation.
Autres contrôles.
Justification des comptes.
Contrôles sur la classification.
Contrôles sur la valorisation.
Autres contrôles.
9SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Responsables et collaborateurs de la comptabilité, des back et middle-offices, de l’inspection et du contrôle de gestion dans les établissements de crédit.
- Responsables administratifs ayant la charge du portefeuille titres.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Prérequis
- Bonne connaissance de la comptabilité générale ou avoir assisté à la formation « Initiation à la comptabilité » ou « Comptabilité bancaire : opérations classiques ».
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
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