Bâle III (CRR, CRR 2, CRD IV, CRD V) : fonds propres et ratio de levier

• Comprendre l’intérêt des fonds propres pour la banque.
•  Acquérir l’essentiel du dispositif Bâle III en matière de fonds propres prudentiels (réglementation Bâle III / « règlement européen Capital Requirements Regulation – CRR »).
• Connaître les notions de CET1, AT1, T2, P1R, P2R, P2G, coussins de fonds propres, MDA.
• Connaître les différents retraitements effectués dans le cadre de la détermination des fonds propres (intérêts minoritaires, iDA, participations, immobilisations incorporelles,  …) et les évolutions introduites par la CRR2 et la CRDV.
• Connaître les attentes des superviseurs en matière de constitution, pilotage et réduction des fonds propres.
• Expliquer le ratio de levier prudentiel et connaitre les évolutions apportées par la CRR2.

1FONDS PROPRES PRUDENTIELS TIER 1 ET TIER 2

Mécanisme du ratio de solvabilité.

Mécanisme de pondération et détermination des fonds propres nécessaires à la couverture des pertes inattendues.

Contenu des capitaux propres comptables retraités et passage aux fonds propres prudentiels (dettes comptables subordonnées éligibles).

Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2).

Ajustements réglementaires des fonds propres. Traitement des intérêts minoritaires, des actifs intangibles, des actifs d’impôt différé et des participations, logiciels informatiques.

Les mesures EBA Quick Fix et évolutions CRR2.

Le ratio minimal ; les coussins de conservation, contracycliques et systémiques.

Calendrier de mise en œuvre et mesures transitoires.

Principe de réciprocité entre autorités compétentes nationales.

Notions de fonds propres additionnels exigés (P2R) dans le cadre du pilier 2. Fonds propres additionnels au titre des autres risques (fonds propres Pilier 2).

Notion de P2G (Pillar 2 Guidance – P2G).

Notion de montant maximum distribuable (MMD ou MDA en anglais).

Pilotage financier des ressources rares.

Enjeu de l’ICAAP.

Principes généraux d’évaluation.

Notion de PVA (prudent value adjustment).

2 RATIOS À RESPECTER ET COUSSINS DE FONDS PROPRES

Ratios de fonds propres à respecter par rapport aux risques pondérés au titre du piler 1 :

• Common equity tier 1 (CET1), Tier 1 (y compris additional tier 1) et totaux (y compris tier 2).

Coussins de fonds propres CET1 :

• De conservation.
• Contracycliques.
• Pour les banques systémiques.
• Pour le risque systémique.

Output floor.

Les autres évolutions à prévoir du ratio de solvabilité avec la CRR3 (incl ESG).

3RATIO DE LEVIER 

Principes généraux (non pondération des risques, fonds propres Tier 1, etc.).

Points modifiés par la CRR2 Révision de l’exposition. Coussin de ratio de levier pour les banques d’importance systémique.

Comparaison entre le ratio de levier et le ratio de solvabilité.

Notion de RWA density.

4SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation