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Gestion et comptabilité des organismes de titrisation (FCT ET ST)
Objectifs
Programme
■ Connaître les principes et les acteurs de la titrisation : objectifs des cédants et des investisseurs.
■ Comprendre les impacts sur les comptes sociaux et consolidés des cédants.
■ Maîtriser les schémas comptables des T (comptes sociaux) : initialisation, arrêtés mensuels, remboursement partiel ou total.
■ Analyse des risques spécifiques aux opérations de titrisation : plan d’audit.
CONTEXTE ET FONCTIONNEMENT DE LA TITRISATION
Contexte juridique et chiffres- clés.
Objectifs des cédants et des investisseurs.
Les termes et le processus de la titrisation.
La règlementation applicable : AIFM, OT (FCT/ST).
Différence entre titrisation simple et synthétique.
Le règlement européen sur la titrisation « STS ».
Les actifs sous-jacents et les types de titres émis.
Les notions de cote/surcote/décote.
LES ACTEURS DE LA TITRISATION
L’arrangeur.
Le cédant.
Les établissements de crédit.
La société de gestion.
Le dépositaire.
Les agences de notation.
Les sociétés de rehaussement de crédit.
L’agent payeur.
Les autorités de tutelle.
Les investisseurs.
EXPOSÉ PRATIQUE SUR UN FCT
Exemple de titrisation au travers d’un FCT.
Étapes, intervenants, documents de référence.
Agrément AMF/AIFM.
Analyse des supports juridiques et des publications.
Recensement des informations utiles.
Étapes de traitement.
Procédures de contrôle permanent.
NORMES COMPTABLES APPLICABLES AU FCT
Coté cédant :
- Réglementation sur le contrôle interne.
- Impacts sur les comptes sociaux et consolidés.
- Annexe avec les tableaux spécifiques.
- Publications des investisseurs.
- Reporting réglementaire.
Coté FCT :
- Le PC OPC et le règlement ANC 2016-02.
- Complément avec le règlement ANC 2021-03.
- Les opérations à l’actif et les garanties.
- Les opérations de passif : « tranching ».
- Liens entre les événements et les schémas comptables.
- Initialisation puis vie du FCT.
- Évaluation des actifs.
- Gestion des défauts.
- Cas des sorties d’investisseurs.
- Montant à distribuer.
- Calcul des frais de la SGP.
Bilan.
Compte de résultat.
Annexe avec les tableaux spécifiques.
Publications pour les investisseurs.
Reporting réglementaire.
CAS PRATIQUE
Fiche signalétique.
Programme d’activité.
Exemples de schémas détaillés :
- Comptabilisation des actifs.
- Émission et placement des titres.
- Évaluation/arrêté mensuel.
- Provisions/cut-off/rémunération.
Arrêté annuel.
Remboursement partiel ou total des parts du fonds.
MAÎTRISE DES RISQUES
Les risques associés aux opérations de titrisation :
- Remboursement anticipé.
- Défaillance des débiteurs.
- Évolution des taux.
- Détérioration de la notation.
- Défaillance des intervenants.
- Conformité.
Les techniques de réduction des risques liés à la titrisation :
- Les techniques internes (subordination, surdimensionnement, fonds de réserve, garanties, clauses spéciales d’amortissement, garantie du cédant, etc.).
- Les techniques externes (garantie bancaire, nantissement ? Contrats d’assurance, utilisation des produits dérivés, etc.).
Public visé
■ Gestionnaires comptables et back-office des OT (Organismes de Titrisation).
■ RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
■ Auditeurs externes de FCT et d’établissements de crédit.
Prérequis
■ Bon niveau d’anglais.
■ Gestion des fonds d’investissement.
■ Notions contractuelles des opérations de titrisation.
Méthodes pédagogiques
■ Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
■ Plus d’exemples.
■ Plus d’illustrations.
■ Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
■ QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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