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Bases des impôts différés dans les établissements de crédit
Objectifs
Programme
- Comprendre le concept de détermination des impôts différés et savoir l’appliquer à la banque.
- Identifier et maîtriser les principales difficultés.
- Mesurer l’impact des normes CRC 99-02 et IAS 12 sur les impôts différés.
1GRANDS PRINCIPES
Norme IAS 12.
Impôt exigible et impôt différé.
Approche bilantielle.
Report variable.
Norme IAS 12.
Impôt exigible et impôt différé.
Approche bilantielle.
Report variable.
2DÉTERMINATION DE L’IMPÔT / COMPTABILISATION DE L’IMPÔT
Différence permanente différence temporaire.
Écriture de retraitement IFRS :
- Autres éléments de capitaux (OCI).
- Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
Provision sur créances IFRS 9.
Différence permanente différence temporaire.
Écriture de retraitement IFRS :
- Autres éléments de capitaux (OCI).
- Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
- Autres éléments de capitaux (OCI).
- Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
Provision sur créances IFRS 9.
3IMPACTS DES TRAITEMENTS CONSOLIDÉS
Opérations de consolidation.
- Élimination d’opérations intragroupes.
- Impact des écritures d’intégrations fiscales.
- Traitement d’un regroupement d’entreprises.
Opérations de consolidation.
- Élimination d’opérations intragroupes.
- Impact des écritures d’intégrations fiscales.
- Traitement d’un regroupement d’entreprises.
- Élimination d’opérations intragroupes.
- Impact des écritures d’intégrations fiscales.
- Traitement d’un regroupement d’entreprises.
4SPÉCIFICITÉS BANCAIRES
Autres éléments de capitaux (OCI).
Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
Prêts conclus à des conditions hors marché.
Autres éléments de capitaux (OCI).
Réserves en juste valeur par OCI recyclable, et réserves de Cash-Flow Hedge.
Prêts conclus à des conditions hors marché.
5PREUVE D’IMPOTS
Présentation de la preuve d’impôts :
- Objectif de la preuve d’impôts.
- Principe de présentation.
- Principales difficultés dans un contexte bancaire.
Présentation de la preuve d’impôts :
- Objectif de la preuve d’impôts.
- Principe de présentation.
- Principales difficultés dans un contexte bancaire.
- Objectif de la preuve d’impôts.
- Principe de présentation.
- Principales difficultés dans un contexte bancaire.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Responsables et collaborateurs des services comptables et de consolidation.
- Responsables et collaborateurs fiscaux de la banque.
Prérequis
- Notions de fiscalité et de banque.
- Notions de comptabilité en normes IFRS ou de consolidation.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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