Les crédits syndiqués

• Conforter, voire initier, les chargés d’affaires entreprises et leurs directeurs dans la connaissance et la maîtrise des crédits syndiqués afin qu’ils soient mieux armés pour proposer, distribuer ce type de financement à leurs clients et contribuer efficacement au montage des dossiers avec les Engagements.
• Savoir déceler dans les besoins de financement exprimés par leurs clients, l’opportunité de leur proposer un crédit en pool, tout en leur permettant de mieux appréhender les risques et déterminer une tarification ad’hoc.
• Présenter l’offre bancaire en crédits syndiqués et les types de financement.
• Connaître les différents schémas contractuels mis en place par les banques.
• Identifier plus spécifiquement les responsabilités et les missions de chaque intervenant, notamment, de l’agent.
• Maîtriser les clauses juridiques spécifiques.

1LE CRÉDIT SYNDIQUÉ : UNE OPPORTUNITÉ COMMERCIALE

Définition :

• Offre bancaire en crédits syndiqués.

Typologie des financements.

Rôles du Front office dans la distribution de crédits en pool :

• Identification d’un financement éligible au crédit en pool.
• Appréhension des risques et détermination d’une tarification ad’hoc.

Définition :

• Offre bancaire en crédits syndiqués.
• Offre bancaire en crédits syndiqués.

Typologie des financements.

Rôles du Front office dans la distribution de crédits en pool :

• Identification d’un financement éligible au crédit en pool.
• Appréhension des risques et détermination d’une tarification ad’hoc.
• Identification d’un financement éligible au crédit en pool.
• Appréhension des risques et détermination d’une tarification ad’hoc.

2LE SYNDICAT : SES DIFFÉRENTS ACTEURS ET LEURS RÔLES

Les différents schémas contractuels mis en place par les banques.

Le rôle du syndicat :

• Mise en place et respect du « sui generis ».
• Répartition des risques.
• Clauses juridiques spécifiques.

Les différents acteurs et leurs rôles :

• Inventaire et rôle (Membre, Chef de file, Agent, Arrangeur, Bookrunner, Garant, …).
• Responsabilité contractuelle et réglementaire.

Les différents schémas contractuels mis en place par les banques.

Le rôle du syndicat :

• Mise en place et respect du « sui generis ».
• Répartition des risques.
• Clauses juridiques spécifiques.
• Mise en place et respect du « sui generis ».
• Répartition des risques.
• Clauses juridiques spécifiques.

Les différents acteurs et leurs rôles :

• Inventaire et rôle (Membre, Chef de file, Agent, Arrangeur, Bookrunner, Garant, …).
• Responsabilité contractuelle et réglementaire.
• Inventaire et rôle (Membre, Chef de file, Agent, Arrangeur, Bookrunner, Garant, …).
• Responsabilité contractuelle et réglementaire.

3LE PROCESSUS DE MISE EN SYNDICATION

L’instruction du dossier :

• Revue des éléments constitutifs de l’analyse de l’investissement.
• Revue du contexte juridique et des risques associés.

La négociation des conditions commerciales auprès du client.

La phase précontractuelle à la rédaction du contrat auprès du syndicat :

• Diffusion des informations au syndicat provenant du client (memorandum…).
• Négociation de la documentation contractuelle : étude des principales clauses contractuelles et des covenants.
• Négociation des conditions commerciales.

La rédaction et la signature du contrat (term sheet…) :

• Inventaire des différentes parties constituant un contrat.
• Définition des critères à respecter.
• Description détaillée des évènements, des responsabilités de chacun.
• Conditions du prêt
• Déclarations et engagements de l’emprunteur (lettres d’opinion…).
• Inventaire des clauses définissant les conditions du prêt tant pour son octroi que pour sa défense d’encours (pièges à éviter).

L’offre de crédit et son acceptation par le client.

L’instruction du dossier :

• Revue des éléments constitutifs de l’analyse de l’investissement.
• Revue du contexte juridique et des risques associés.
• Revue des éléments constitutifs de l’analyse de l’investissement.
• Revue du contexte juridique et des risques associés.

La négociation des conditions commerciales auprès du client.

La phase précontractuelle à la rédaction du contrat auprès du syndicat :

• Diffusion des informations au syndicat provenant du client (memorandum…).
• Négociation de la documentation contractuelle : étude des principales clauses contractuelles et des covenants.
• Négociation des conditions commerciales.
• Diffusion des informations au syndicat provenant du client (memorandum…).
• Négociation de la documentation contractuelle : étude des principales clauses contractuelles et des covenants.
• Négociation des conditions commerciales.

La rédaction et la signature du contrat (term sheet…) :

• Inventaire des différentes parties constituant un contrat.
• Définition des critères à respecter.
• Description détaillée des évènements, des responsabilités de chacun.
• Conditions du prêt
• Déclarations et engagements de l’emprunteur (lettres d’opinion…).
• Inventaire des clauses définissant les conditions du prêt tant pour son octroi que pour sa défense d’encours (pièges à éviter).
• Inventaire des différentes parties constituant un contrat.
• Définition des critères à respecter.
• Description détaillée des évènements, des responsabilités de chacun.
• Conditions du prêt
• Déclarations et engagements de l’emprunteur (lettres d’opinion…).
• Inventaire des clauses définissant les conditions du prêt tant pour son octroi que pour sa défense d’encours (pièges à éviter).

L’offre de crédit et son acceptation par le client.

4LES MISSIONS ET LES RESPONSABILITÉS DE L’AGENT

L’agent, le coordinateur du syndicat.

Son positionnement par rapport au syndicat.

La nature juridique de ses relations avec l’emprunteur et les autres banques du syndicat.

Sa responsabilité au titre de la gestion du crédit et des sûretés :

• Gestion des mouvements de fonds.
• Défense d’encours.
• Gestion des covenants et waivers.
• Gestion des sûretés.
• Information aux membres du syndicat.

L’agent, le coordinateur du syndicat.

Son positionnement par rapport au syndicat.

La nature juridique de ses relations avec l’emprunteur et les autres banques du syndicat.

Sa responsabilité au titre de la gestion du crédit et des sûretés :

• Gestion des mouvements de fonds.
• Défense d’encours.
• Gestion des covenants et waivers.
• Gestion des sûretés.
• Information aux membres du syndicat.
• Gestion des mouvements de fonds.
• Défense d’encours.
• Gestion des covenants et waivers.
• Gestion des sûretés.
• Information aux membres du syndicat.

5SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.

Synthèse de la journée.

Évaluation de la formation.