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Savoir gérer les enjeux de conformité dans la gestion d'actifs
Objectifs
Programme
- Comprendre les enjeux du risque de non-conformité pour les sociétés de gestion de portefeuille.
- Connaître les composantes des principales règlementations.
- Connaître l’organisation et les dispositifs de contrôle à mettre en place au sein des sociétés de gestion.
- Comprendre les enjeux du risque de non-conformité pour les sociétés de gestion de portefeuille.
- Connaître les composantes des principales règlementations.
- Connaître l’organisation et les dispositifs de contrôle à mettre en place au sein des sociétés de gestion.
1LES THÉMATIQUES DE LA CONFORMITÉ
1Le risque de non-conformité.
Le risque opérationnel.
La Lutte Contre le Blanchiment des Capitaux et Financement du Terrorisme.
La prévention des abus de marché.
La prévention des conflits d’intérêts.
La connaissance des clients KYC.
Le circuit des ordres.
Les règles d’établissement de la vl de l’OPC.
Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
Le respect des indicateurs financiers.
La politique ESG et de risques de durabilité en matière d’investissements.
L’information aux porteurs de parts.
La conservation des données et le PCA.
Les Prestataires de Services Essentiels Externalisés.
Le risque de non-conformité.
Le risque opérationnel.
La Lutte Contre le Blanchiment des Capitaux et Financement du Terrorisme.
La prévention des abus de marché.
La prévention des conflits d’intérêts.
La connaissance des clients KYC.
Le circuit des ordres.
Les règles d’établissement de la vl de l’OPC.
Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
Le respect des indicateurs financiers.
La politique ESG et de risques de durabilité en matière d’investissements.
L’information aux porteurs de parts.
La conservation des données et le PCA.
Les Prestataires de Services Essentiels Externalisés.
2L’ORGANISATION DES CONTRÔLES DE LA CONFORMITÉ
2Les missions du RCCI.
Le contrôleur des risques financiers.
Le dépositaire d’OPC.
Le CAC.
L’AMF.
La cartographie des risques de conformité.
Le plan de contrôle.
Les contrôles de conformités sur :
- La LCB-FT.
- La conformité des documents règlementaires.
- Les règles d’établissement de la vl.
- La comptabilisation des frais de l’OPC.
- Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
- Le passif de l’OPC.
Les missions du RCCI.
Le contrôleur des risques financiers.
Le dépositaire d’OPC.
Le CAC.
L’AMF.
La cartographie des risques de conformité.
Le plan de contrôle.
Les contrôles de conformités sur :
- La LCB-FT.
- La conformité des documents règlementaires.
- Les règles d’établissement de la vl.
- La comptabilisation des frais de l’OPC.
- Le respect des ratios et règles d’investissement de l’OPC.
- Le passif de l’OPC.
3SYNTHÈSE ET CONCLUSION
3Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Collaborateurs et responsables de la direction de la conformité.
- Contrôleurs permanents et auditeurs internes et externes
- Collaborateurs en charge de la gestion des risques.
- Comptables et gestionnaires des OPC.
Prérequis
- Connaissance de l’environnement de l’Asset Management.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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