Savoir auditer les processus de gouvernance bancaire

• Identifier le rôle et les acteurs clés de la gouvernance.
• Connaître les obligations réglementaires et les bonnes pratiques en matière de gouvernance.
• Comprendre les processus mis en œuvre pour une bonne gouvernance.
• Connaître les modalités de développement d’une culture éthique au sein de l’établissement.
• Recenser les risques inhérents aux processus de gouvernance.
• Auditer les processus de gouvernance : suivi de la performance et des risques ; éthique ; gestion des conflits d’intérêts ; systèmes di’nformations ; gestion de crise ; prévention de la fraude et de la corruption ; LAB-FT.

1INTRODUCTION

Les acteurs de la gouvernance.

Comprendre le rôle de la gouvernance.

Gouvernance et environnement de contrôle.

Gouvernance et éthique.

Gouvernance et maîtrise des risques.

Gouvernance et audit.

2LES RÉFÉRENTIELS EN MATIÈRE DE GOUVERNANCE

Arrêté du 3 novembre 2014 modifié par l’arrêté du 25 février 2021 sur le contrôle interne relatif aux aspects liés à la gouvernance.

Guideline de l’EBA sur la gouvernance.

Principes de gouvernance du Comité de Bâle :

• Responsabilité, composition et qualification du Conseil.
• Missions du Conseil.
• Gouvernance au sein d’un groupe.
• Gouvernance et gestion des risques.
• Détection, suivi et contrôle des risques.
• Gouvernance et conformité.
• Gouvernance et audit.
• Gouvernance et communication.

Retour de l’ACPR sur la mise en place des nouvelles règles de gouvernance dans le secteur bancaire.

3LES PROCESSUS ET LES RISQUES INHÉRENTS À LA GOUVERNANCE

Analyse des processus clés de gouvernance :

• Prise de décisions stratégiques et opérationnelles.
• Surveillance des dispositifs de management des risques et de contrôle.
• Promotion des règles éthiques au sein de la banque.
• Gestion efficace des performances de l’établissement bancaire.
• Diffusion des informations relatives aux risques et aux contrôles.

Identification des risques inhérents aux processus de gouvernance :

• Non-conformité.
• Process décisionnel inefficace.
• Composition de la gouvernance inadaptée.
• Absence de pilotage (performance, risques).
• Cadre d’appétence inexistant ou insuffisant.

Dispositifs de maîtrise des risques inhérents aux processus de gouvernance :

• Implication du Conseil.
• Qualité de la structure décisionnelle.
• Etablissement et suivi des pouvoirs et des responsabilités.
• Encadrement du reporting financier et extra-financier.
• Supervision des dispositifs de maîtrise des risques des filiales.

4ORGANISATION DE LA MISSION D’AUDIT DES PROCESSUS DE GOUVERNANCE

La gouvernance et les normes internationales d’audit.

Préparation de la misson d’audit des processus de gouvernance :

• Objectifs d’audit des processus de gouvernance.
• Modalités de réalisation des missions d’audit des processus de gouvernance.
• Points d’attention pour la préparation de mission.
• Eléments nécessaires pour la préparation de mission.
• Programme de travail.

Réalisation de la mission d’audit des processus de gouvernance :

• Déroulement de la mission d’audit.
• Entretiens d’audit.
• Tests d’audit.
• Conclusions et rapport d’audit.
• Suivi des recommandations.

5AUDIT DES PROCESSUS DE GOUVERNANCE POUR LE SUIVI DE LA PERFORMANCE ET LA GESTION DES RISQUES

Implication de la gouvernance pour le suivi des performances et la maîtrise des risques.

Détermination et suivi des objectifs stratégiques.

Cadre d’appétence aux risques.

Seuils pour la gestion des risques.

Dispositifs de maîtrise de la gouvernance en matière de performance et de gestion des risques.

Points d’audit sur la maîtrise de la gouvernance en matière de performance et des risques.

6AUDIT DES PROCESSUS DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE D’ÉTHIQUE

Implication de la gouvernance pour la diffusion d’une culture éthique.

Code de déontologie.

Sensibilisation du personnel aux règles éthiques.

Application opérationnelle des règles éthiques.

Enquête.

Dispositifs de maîtrise de la gouvernance en matière d’éthique.

Points d’audit sur la maîtrise de la gouvernance en matière d’éthique.

7AUDIT DES PROCESSUS DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE GESTION DES CONFLITS D’INTÉRÊTS

Politique de gestion des conflits d’intérêts.

Processus de détection et d’identification des situations de conflits d’intérêts.

Points de contrôle permanent et d’audit en matière de gestion des conflits d’intérêts par la gouvernance.

8AUDIT DES PROCESSUS DE GOUVERNANCE DES SYSTÈMES D’INFORMATIONS (SI)

Objectifs de la gouvernance des SI.

Enjeux en matière de gouvernance des SI.

Responsabilité de la gouvernance en matière de SI.

Risques inhérents à la gouvernance des SI.

Dispositifs de maîtrise de la gouvernance des SI.

Points d’audit sur la maîtrise de la gouvernance des SI.

9AUDIT DES PROCESSUS DE GOUVERNANCE POUR LA GESTION DE CRISE 

Implication de la gouvernance pour l’établissement d’un plan d’urgence et de poursuite d’activités (PUPA).

Fonction dédiée au PUPA.

Pilotage du PUPA.

PUPA et dispositif général des risques.

Dispositifs de maîtrise de la gouvernance en période de crise.

Points d’audit sur la maîtrise de la gouvernance en période de crise.

10AUDIT DES PROCESSUS DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT, LA FRAUDE, LA CORRUPTION

La gouvernance et la LAB-FT.

La gouvernance et la prévention du risque de fraude.

La gouvernance et la lutte contre la corruption.

Points d’audit sur l’implication de la gouvernance en matière de LAB-FT, de lutte contre la corruption, de prévention du risque de fraude.

11SYNTHÈSE ET CONCLUSION

Synthèse des deux journées.

Évaluation de la formation.