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Consolidation prudentielle : spécificités
Objectifs
Programme
- Comprendre et maîtriser les spécificités de la consolidation prudentielle telles que précisées dans le règlement UE n° 575/2013 du 26 juin 2013 du Parlement et du Conseil (ci-dessous le « CRR ») par rapport à la consolidation comptable.
1LE CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE
1Consolidation comptable : normes françaises et normes internationales IFRS (rappel).
Consolidation prudentielle : CRR, CRR2 et normes techniques associées.
Consolidation comptable : normes françaises et normes internationales IFRS (rappel).
Consolidation prudentielle : CRR, CRR2 et normes techniques associées.
2LES DIFFÉRENTS TYPES DE LIENS ENTRE LES SOCIÉTÉS D’UN MÊME GROUPE
2Liens de contrôle traités par les normes comptables (rappel) : contrôle exclusif, contrôle conjoint et influence notable sous IFRS10 et IFRS11.
Les divergences de méthode comptable/prudentielle pour les partenariats
Autres liens contenus dans le CRR.
Liens de contrôle traités par les normes comptables (rappel) : contrôle exclusif, contrôle conjoint et influence notable sous IFRS10 et IFRS11.
Les divergences de méthode comptable/prudentielle pour les partenariats
Autres liens contenus dans le CRR.
3LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
3Les critères, les seuils, les exclusions possibles ou obligatoires :
- Rappel rapide IFRS.
- Dispositions contenues dans le CRR.
- Les évolutions apportées par la CRR2.
- Les critères de consolidation prudentiels précisés par l’EBA.
Les critères, les seuils, les exclusions possibles ou obligatoires :
- Rappel rapide IFRS.
- Dispositions contenues dans le CRR.
- Les évolutions apportées par la CRR2.
- Les critères de consolidation prudentiels précisés par l’EBA.
4LES MÉTHODES DE CONSOLIDATION
4Les différentes alternatives en fonction de la nature des liens entre les sociétés du groupe.
Processus d’élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés propres à chaque méthode :
- Intégration globale (rappel rapide).
- Mise en équivalence (rappel rapide).
- Autres méthodes prudentielles : intégration proportionnelle et agrégation.
Les différentes alternatives en fonction de la nature des liens entre les sociétés du groupe.
Processus d’élaboration du bilan et du compte de résultat consolidés propres à chaque méthode :
- Intégration globale (rappel rapide).
- Mise en équivalence (rappel rapide).
- Autres méthodes prudentielles : intégration proportionnelle et agrégation.
5LES ETATS DE SYNTHÈSE CONSOLIDES
5Les états publiés (rappel rapide) : bilan, compte de résultat, annexe, tableau des flux de trésorerie, tableau de variation des capitaux propres.
Les états prudentiels FINREP : bilan, compte de résultat et capitaux propres.
Les états publiés (rappel rapide) : bilan, compte de résultat, annexe, tableau des flux de trésorerie, tableau de variation des capitaux propres.
Les états prudentiels FINREP : bilan, compte de résultat et capitaux propres.
6PASSAGE DES CAPITAUX PROPRES COMPTABLES AUX FONDS PROPRES PRUDENTIELS
6Composition des fonds propres (CT1/AT1/T2) et exigences de fonds propres : rappel rapide.
Retraitements issus de la technique des comptes consolidés qui permettent de passer des capitaux propres comptables au fonds propres prudentiels consolidés : écrêtement des minoritaires, goodwill, impôts différés actifs, titres mis en équivalence.
Composition des fonds propres (CT1/AT1/T2) et exigences de fonds propres : rappel rapide.
Retraitements issus de la technique des comptes consolidés qui permettent de passer des capitaux propres comptables au fonds propres prudentiels consolidés : écrêtement des minoritaires, goodwill, impôts différés actifs, titres mis en équivalence.
7INFORMATIONS A PUBLIER DANS LE CADRE DU PILIER 3
7Principes généraux.
Tableau de passage du périmètre comptable au périmètre prudentiel.
Exigences de publication relatives aux fonds propres consolidés.
Principes généraux.
Tableau de passage du périmètre comptable au périmètre prudentiel.
Exigences de publication relatives aux fonds propres consolidés.
8SYNTHÈSE ET CONCLUSION
8Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public visé
- Consolideurs comptables désireux de connaître ou de s’ouvrir aux spécificités de la consolidation prudentielle.
- Auditeurs internes et externes et leurs collaborateurs voulant se familiariser avec les exigences posées par le CRR par rapport à la consolidation comptable dans le cadre de futures missions.
Prérequis
- Avoir suivi la formation « La consolidation des comptes : l’essentiel » ou des connaissances avérées en consolidation.
Méthodes pédagogiques
- Documentation en PowerPoint :
Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
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