Bâle III (CRR, CRR 2, CRD IV, CRD V) Pilier 2 : ICAAP, STRESS TESTS

■ Avoir une vision d’ensemble du pilier 2 de Bâle III et de ses impacts.

■ Acquérir un niveau d’expertise permettant de manipuler aisément dans son activité opérationnelle les concepts d’ICAAP et d’ILAAP, de revue prudentielle (SREP), de risques traités dans le pilier 2, de stress tests, du dispositif d’appétence aux risques (RAF), des plans de rétablissement bancaires.

INTRODUCTION

Principes généraux du pilier 2 :

• Revue prudentielle (Supervisory Review and Evaluation Process ou SREP).
• ICAAP et ILAAP.
• Stress tests (tests de résistance bancaires).

Les niveaux d’importance des banques (G-SIB, O-SIB…) et le principe de proportionnalité.

SREP

Définition.

Champ d’application.

La méthodologie SREP de la BCE :

• Déroulement du SREP.
• Les 4 domaines d’analyse du profil de risque des banques par les superviseurs : modèle d’activité (viabilité et durabilité du business model), gouvernance interne et gestion des risques, risques pesant sur les fonds propres, risques pesant sur la liquidité.
• Évaluation globale et scores.
• Les décisions SREP des superviseurs : P2R, P2G, autres mesures.
• Ordre d’empilement (stacking order) des fonds propres et décisions SREP correpondant à chaque niveau.

Reportings dans le cadre du SREP (STE, …).

L’ICAAP

Objectifs.

Structure et gouvernance.

Use test.

Attentes de la BCE et de l’ACPR : le guide MSU de l‘ICAAP.

Cartographie des risques.

Approche économique.

Approche normative.

Stress tests.

Capital interne.

Allocation de capital.

Projections de capital.

L’ILAAP

Définition du risque de liquidité.

Ratios de liquidité LCR, NSFR.

Métriques de liquidité additionnelles ALMM.

Objectifs de l’ILAAP.

Structure et gouvernance.

Cartographie des risques.

Approche économique.

Approche normative.

Stress tests de liquidité.

Liquidité interne.

Allocation de liquidité.

Projections de liquidité.

Les indicateurs d’alerte précoce du risque de liquidité à traiter dans le cadre de l’ILAAP.

Liquidité intra journalière.

Principes de gestion du risque de liquidité.

Contingency Funding Plan.

STRESS TESTS

Objectifs.

Les stress tests des régulateurs et superviseurs : ACPR, BCE, ABE.

Principaux types de stress tests :

• Stress tests historiques.
• Stress tests hypothétiques.
• Stress tests de sensibilité.
• Stress tests inversés. (reverse stress tests)

L’essentiel de la méthodologie des stress tests :

• Sévérité des stress tests.
• Granularité.
• Plausibilité des stress tests.
• Gouvernance des stress tests.
• Qualité des données.
• Mise à jour des scenarios.

Périmètre des stress tests :

• Risque de crédit.
• Risques de marché.
• Risque opérationnel.
• Risque de concentration.
• Risque résiduel des techniques d’atténuation du risque de crédit.
• IRRBB
• Titrisation
• liquidité
• Autres risques.

Utilisation des stress tests dans la politique de la banque.

Industrialisation de la production des stress tests.

Points de contrôle (EBA guidelines).

RAF : DISPOSITIF D’APPÉTIT AUX RISQUES

Définition.

Indicateurs et calibration des seuils de tolérance.

Intégration opérationnelle de L’ILAAP et l’ICAAP dans la gestion du dispositif d’appétit au risque.

PLANS DE RÉTABLISSEMENT BANCAIRES

Textes.

Champ d’application.

Objectifs.

Contenu.

Éventail de scénarios à appliquer.

Évaluation et validation des plans de rétablissement par les autorités compétentes.