Bâle III (CRR/ CRR2, CRD IV, CRD V) : Approfondissement

■ Situer les enjeux de la nouvelle réglementation issue de Bâle III : CRR, CRD 4, CRR2, CRDV, CRR3, CRDVI et actes délégués.

■ Intégrer les changements essentiels introduits par ces textes.

■ Rappeler l’approche comptable et le passage à l’approche prudentielle.

■ Expliquer les mécanismes, les concepts sous-jacents et les enjeux des différentes approches.

■ Appliquer les mécanismes de l’exigence de fonds propres sous différentes approches.

■ Expliquer les ratios de liquidité et le ratio de levier prudentiels.

INTRODUCTION : CONTEXTE, MISE EN ŒUVRE, PERSPECTIVES

De Bâle I à  la finalisation de Bâle III.

Transposition en Europe : CRR, CRD 4, CRR2, CRDV, CRR3, CRDVI  et actes délégués.

Régulation et supervision en Europe.

Exigences de déclarations : COREP, Grands risques, FINREP, etc.

FONDS PROPRES

Mécanisme du ratio de solvabilité.

Mécanisme de pondération.

Contenu des fonds propres comptables et passage aux fonds propres prudentiels.

Composantes des fonds propres : Common Equity Tier 1 Capital (CET 1), Additional Tier 1 Capital (AT1) et Tier 2 Capital (T2 capital).

Ajustements réglementaires des fonds propres.

Traitement des primes d’émission, des intérêts minoritaires, des actifs d’impôt différé et des participations.

Le ratio minimal ; les coussins de protection, contracycliques et systémiques.

Notions de P1R, P2R, P2G,

RISQUE DE CRÉDIT : APPROCHE STANDARD

Principes généraux.

Les organismes externes d’évaluation.

Grilles de pondération en fonction de la nature des expositions et de leur notation interne.

Synthèse des principales pondérations.

Modalité de reconnaissance et d’utilisation des organismes de notation externes.

RISQUE DE CRÉDIT : APPROCHE IRB

Principes généraux.

Systèmes de notations internes.

Facteurs de risque : PD, LGD, EAD, M.

Classes d’actifs dans l’approche IRB et fonctions de pondération associées.

RISQUE DE CRÉDIT : PERTES ATTENDUES ET DÉPRÉCIATIONS / PROVISIONS

Les pertes attendues : modalités de calcul.

Les provisions et les dépréciations associées. L’impact de la comptabilisation des « expected credit losses » dès l’origination ou l’acquisition des actifs (norme comptable IFRS 9 applicable depuis le 1er janvier 2018).

Le traitement de l’insuffisance ou de l’excédent de dépréciations/provisions (par rapport aux pertes attendues) par l’ajustement des fonds propres.

RISQUE DE CRÉDIT : TECHNIQUES D’ATTÉNUATION DU RISQUE DE CRÉDIT

Objectifs.

Protection de crédit financée : définition, instruments éligibles, approches simple et générale, approches IRB.

Protection de crédit non financée : définition, éligibilité des fournisseurs de protection, instruments éligibles, approche standard et approche IRB.

RISQUE DE CRÉDIT : TITRISATION

Périmètre et définitions.

Exclusion des actifs titrisés par l’établissement originateur.

Approche standard.

Approche notation interne.

Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle II.5- CRR.

Titrisation STS.

Risque de crédit transféré.

RISQUE DE CRÉDIT : CRR3 (FINALISATION DE BÂLE III)

Objectif des réformes.

L’essentiel de l’approche standard révisée.

L’essentiel de l’approche IRB révisée.

L’essentiel des modifications sur les techniques ARC.

RISQUE DE CRÉDIT : RISQUE DE CONTREPARTIE ET RISQUE CVA

Périmètre et définitions.

Risque d’ajustement de l’évaluation de crédit (credit value adjustment – CVA).

SA-CCR : les trois approches (CRR2).

Evolution CRR3 du cadre de gestion du risque CVA.

RISQUE OPÉRATIONNEL

Définition et méthodologies.

Cadre de gestion du risque opérationnel.

Dispositif cartographie des risques, déclaration d’incidents.

Traitement prudentiel :

• Approche de base (basic indicator approach).
• Approche standard.
• Approche avancée (advanced measurement approach ou AMA).
• L’essentiel de la réforme SMA (CRR3).

RATIO DE LEVIER

Objectifs.

Composition.

L’essentiel de la réforme CRR2 sur le ratio de levier.

RATIOS DE LIQUIDITÉ

Introduire des ratios de liquidité :

• Ratio de liquidité à court terme (LCR).
• Ratio de financement stable (NSFR).

Calendrier de mise en œuvre.

RISQUES DE MARCHÉ (PORTEFEUILLE DE NÉGOCIATION)

Périmètre et évaluation du portefeuille de négociation (trading book).

Exigence de fonds propres en approche standard.

Approche modèles internes.

Les nouvelles exigences et pondérations introduites par Bâle II.5 -CRR.

L’essentiel de la « Fundamental Review of the Trading Book » (FRTB).

L’essentiel de la « Fundamental Review of the Trading Book » (FRTB). Évolutions CRR2 et CRR3.

DISPOSITIF DE RÉSOLUTION ET RATIOS TLAC ET MREL

Le ratio TLAC :

• Objectifs.
• Textes.
• Composition.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le ratio MREL :

• Contexte.
• Texte.
• Périmètre.
• Composantes.
• Calendrier de mise en œuvre.

Le plan de résolution, le bail-in, la garantie des dépôts.

La BRRD1.

La BRRD2 :

• Définition.
• Objectifs

Les mesures de convergence TLAC/MREL : CRR2, BRRD2.

IRRBB

Définition et principes généraux.

Notion de EVE, MNI.

La nouvelle norme de l’IRRBB (évolutions CRR2).

Cadre de gestion de l’IRRBB et stress tests.

GRANDS RISQUES /LARGE EXPOSURE

Définition et principes généraux.

Notion de GCC (Groupe de client liée).

Détermination de grands risques.

Limite grands risques et dispositif de gestion des dépassements de limite en ligne avec les guidelines EBA.

Cadre de gestion de grands risques et lien avec le dispositif d’appétit aux risques (RAF).

Évolution du cadre de détermination et de suivi grands risques avec la CRR2.

PILIERS 2 ET 3

Pilier II :

• Objectifs et contexte de la revue prudentielle.
• SREP (supervisory review and evaluation process).
• RAF (Risk Appetite Framework) dispositif d’appétit aux risques.
• ICAAP (Internal Capital Adequacy Assessment Process).
• ILAAP (Internal Liquidity Adequacy Assessment Process).
• Stress tests.

Pilier III :

• Principes généraux.