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Caractéristiques des normes IFRS.
Champ d’application des normes IFRS.
Principales normes et évolutions en cours.
Les caractéristiques du cadre conceptuel des normes comptables IFRS :
Caractéristiques des normes IFRS.
Champ d’application des normes IFRS.
Principales normes et évolutions en cours.
Les caractéristiques du cadre conceptuel des normes comptables IFRS :
Normes applicables.
Définition et caractéristiques des instruments financiers.
Définition de la juste valeur et de la hiérarchie de détermination de la juste valeur.
Traitement comptable des titres et des autres instruments financiers non dérivés ; comparaison avec les normes françaises (ex règlement CRBF 90-01).
Présentation des classements IFRS 9 selon le modèle de gestion et le caractère basique ou non de l’instrument financier (coût amorti, juste valeur par OCI recyclable ou par résultat).
Dépréciation des actifs financiers. Prise en compte des pertes attendues (« expected losses ») dès l’origine, y compris lors de l’engagement de financement ou de garantie.
Traitement des passifs financiers.
Normes applicables.
Définition et caractéristiques des instruments financiers.
Définition de la juste valeur et de la hiérarchie de détermination de la juste valeur.
Traitement comptable des titres et des autres instruments financiers non dérivés ; comparaison avec les normes françaises (ex règlement CRBF 90-01).
Présentation des classements IFRS 9 selon le modèle de gestion et le caractère basique ou non de l’instrument financier (coût amorti, juste valeur par OCI recyclable ou par résultat).
Dépréciation des actifs financiers. Prise en compte des pertes attendues (« expected losses ») dès l’origine, y compris lors de l’engagement de financement ou de garantie.
Traitement des passifs financiers.
Définition d’un dérivé au sens de la norme comptable IFRS.
Economie générale des stratégies ou des portefeuilles incluant des dérivés.
Règles générales d’évaluation et de comptabilisation des dérivés.
Objectifs et conditions de la couverture.
Modalités pratiques de comptabilisation (dérivé de couverture et élément couvert).
Option juste valeur.
Traitement des dérivés incorporés.
Définition d’un dérivé au sens de la norme comptable IFRS.
Economie générale des stratégies ou des portefeuilles incluant des dérivés.
Règles générales d’évaluation et de comptabilisation des dérivés.
Objectifs et conditions de la couverture.
Modalités pratiques de comptabilisation (dérivé de couverture et élément couvert).
Option juste valeur.
Traitement des dérivés incorporés.
Contexte de la norme.
Grands principes de classement et d’évaluation des actifs financiers (coût amorti ou juste valeur par résultat).
Juste valeur par OCI.
Comptabilité de couverture IFRS 9 (application différée dans la plupart des banques françaises qui ont fait le choix de maintenir les règles de la norme IAS 39).
Provisionnement dès l’engagement (expected loss / incured loss).
Contexte de la norme.
Grands principes de classement et d’évaluation des actifs financiers (coût amorti ou juste valeur par résultat).
Juste valeur par OCI.
Comptabilité de couverture IFRS 9 (application différée dans la plupart des banques françaises qui ont fait le choix de maintenir les règles de la norme IAS 39).
Provisionnement dès l’engagement (expected loss / incured loss).
Fondements des règles prudentielles Bâle II.
Contexte de l’évolution et principales modifications introduites par le dispositif Bâle III et sa finalisation.
Fondements des règles prudentielles Bâle II.
Contexte de l’évolution et principales modifications introduites par le dispositif Bâle III et sa finalisation.
Fondements de l’approche prudentielle (fonds propres et maîtrise de la solvabilité effective à un an).
Incidence de l’augmentation du niveau des fonds propres et solutions permettant d’accroître les fonds propres.
Composition des fonds propres, éligibilité des ressources et niveau de ratio “fonds propres / risques pondérés” à respecter.
Logique de la pondération à 1250% et de l’option pour la déduction des fonds propres.
Notion prudentielle de pertes attendues et de pertes non attendues.
Principales déductions des capitaux propres comptables et filtres prudentiels.
Particularités des fonds propres prudentiels en règles françaises (FRBG et provision générale pour risque de crédit).
Fondements de l’approche prudentielle (fonds propres et maîtrise de la solvabilité effective à un an).
Incidence de l’augmentation du niveau des fonds propres et solutions permettant d’accroître les fonds propres.
Composition des fonds propres, éligibilité des ressources et niveau de ratio “fonds propres / risques pondérés” à respecter.
Logique de la pondération à 1250% et de l’option pour la déduction des fonds propres.
Notion prudentielle de pertes attendues et de pertes non attendues.
Principales déductions des capitaux propres comptables et filtres prudentiels.
Particularités des fonds propres prudentiels en règles françaises (FRBG et provision générale pour risque de crédit).
Détermination des expositions au risque de crédit. Incidence du coût amorti.
Modalités de détermination des risques pondérés en approche standard.
Modalités et conditions de mise en oeuvre de l’approche basée sur la notation interne (IRB – Internal rating based).
Mécanismes d’atténuation du risque de crédit et incidence sur l’exposition au risque de crédit.
Prise en compte des pertes attendues (expected losses / dépréciations comptables) et impact de la norme IFRS 9 qui modifie les règles de dépréciation comptable dès l’origine du risque de crédit.
Détermination des expositions au risque de crédit. Incidence du coût amorti.
Modalités de détermination des risques pondérés en approche standard.
Modalités et conditions de mise en oeuvre de l’approche basée sur la notation interne (IRB – Internal rating based).
Mécanismes d’atténuation du risque de crédit et incidence sur l’exposition au risque de crédit.
Prise en compte des pertes attendues (expected losses / dépréciations comptables) et impact de la norme IFRS 9 qui modifie les règles de dépréciation comptable dès l’origine du risque de crédit.
Présentation du numérateur (actifs liquides de très bonne qualité) et du dénominateur (sorties nettes de trésorerie à 30 jours) du ratio de liquidité : LCR (Liquidity Coverage Ratio).
Explicitation des règles et modalités pratiques de détermination du ratio sur la base d’un exemple chiffré (cf. exercice).
Présentation des composants du ratio de liquidité de ressources stables : NSFR (Net Stable Funding Ratio).
Présentation du numérateur (actifs liquides de très bonne qualité) et du dénominateur (sorties nettes de trésorerie à 30 jours) du ratio de liquidité : LCR (Liquidity Coverage Ratio).
Explicitation des règles et modalités pratiques de détermination du ratio sur la base d’un exemple chiffré (cf. exercice).
Présentation des composants du ratio de liquidité de ressources stables : NSFR (Net Stable Funding Ratio).
Contexte du ratio.
Détermination des composantes du dénominateur du ratio (actifs bruts et engagements pondérés).
Contexte du ratio.
Détermination des composantes du dénominateur du ratio (actifs bruts et engagements pondérés).
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
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