Technique de la titrisation

■ Présenter les principes de bases relatifs à la titrisation.

■ Détailler les objectifs de la titrisation : coté cédant et coté investisseur.

■ Présenter les différents acteurs de la titrisation.

■ Comprendre les paramètres d’une titrisation et en particulier du tranching.

■ Identifier les principaux risques liés à la titrisation et les techniques de réduction des risques associées.

■ Donner une méthodologie d'approche des produits de titrisation et de leur évaluation.

LES PRINCIPES DE BASE DE LA TITRISATION

Définitions.

Historique et évolutions juridiques et règlementaires.

La titrisation versus les autres sources de financement : augmentation de capital, émission d’obligations, obligations sécurisées (Covered bonds), etc

Les différentes formes de titrisation et les actifs sous-jacents.

Quelques chiffres.

LES OBJECTIFS DE LA TITRISATION

Objectifs du recours à la titrisation coté cédant :

• Pour le Cédant.
• Pour l’Investisseur.
• Pour le Législateur.

LES RISQUES DE LA TITRISATION POUR CHAQUE ACTEUR

Les acteurs :

• L’arrangeur.
• Le cédant.
• La société de gestion.
• Le dépositaire.
• Les agences de notation.
• Les sociétés de rehaussement de crédit.
• L’agent payeur.
• Les autorités de tutelle.
• Les investisseurs.

Les risques liés pour chaque acteur.

LA STRUCTURATION D’UNE TITRISATION SUR UN EXEMPLE PRATIQUE

Choix de la technique de titrisation en fonction des objectifs du cédant
Mise en place d’une SPV.
Rédaction de la documentation juridique
Analyse et traitement des risques juridiques.
Structuration financière de l’opération.

• Analyse et choix des actifs.
• Etudes des différentes techniques (internes ou externes) de garantie liées à la titrisation.
• Structuration du passif du SPV (tranching, détermination des caractéristiques des titres émis…).
• Waterfall des flux.

Placement et émission.

EXEMPLE PRATIQUE D’UNE TITRISATION

Présentation d’un RMBS Français.

Montage et financement d’une titrisation.

TITRISATION, REPORTING ET NORMES PRUDENTIELLES

Bâle II et III : prise en compte de la titrisation dans la CRD IV et la CRR et conséquences sur les ratios :

• Notion de risques de crédit Bâle II et III.

Titrisation STS : Règlements du Parlement Européen 2017/2402 et 2021/557.

Les reportings réglementaires et prudentiels du cédant concernant la titrisation  :

• Les états COREP.
• Les états FINREP.
• Le système SURFI.

Les reportings réglementaires et prudentiels de l’organisme de titrisation concernant la titrisation :

• Auprès des organismes de surveillance.
• Auprès de la BCE et l’ESMA (liés à l’opération).

Les relations avec les Investisseurs :

• Les reporting aux des agences de notation.
• Les reprotings aux investisseurs.

IMPACT DE LA TITRISATION SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE

Les principaux services impactés et les tâches attribuées à ces services :

• Département structuration.
• Département juridique.
• Département informatique.
• Direction financière.
• Département gestion / recouvrement.

LES RISQUES LIÉS À LA TITRISATION ET LES TECHNIQUES DE RÉDUCTION DES RISQUES ASSOCIÉES

Les risques associés aux opérations de titrisation au niveau de la SPV :

• Risque de remboursement anticipé. (Risque de baisse des spreads sur les actifs).
• Risque de défaillance des débiteurs. (Risque de crédit).
• Risque de perturbation des flux financiers (risque de liquidité).
• Risque de détérioration de la notation.
• Risque de défaillance des intervenants (risque opérationnel).
• La réduction du risque de l’émetteur.
• La titrisation STS.

PRATIQUE DE LA COUVERTURE D’UNE TITRISATION

La couverture du risque de spread de la SPV par les swaps.

La gestion du collatéral du swap.

CONTRÔLE D’UNE OPERATION

Principaux points de vigilance.

Traitement du risque Règlementaire.

Traitement du risque opérationnel et technique.