Risques psychosociaux pour CSE/CSSCT : actions et prévention

• Comprendre la notions de RPS en entreprise pour mieux les prévenir 
• Evaluer les différents risques et assurer un traitement interne et externe
• Appréhender le rôle et les missions du CSSCT dans le cadre des RPS

Définitions des risques psychosociaux en entreprise 

• Définir les termes : stress, souffrance, risque psycho-social
• Est-ce un phénomène nouveau ?
• Comprendre l'impact des RPS sur la santé au travail et les salariés
• Quels sont les enjeux des RPS au sens large (humain, économique, image, etc.)
• Se représenter le principe de qualité de vie au travail

Prendre connaissance du cadre réglementaire des RPS 

• Evaluation de la nature et de l'étendue des risques pour l'employeur
• Appréhender les principes de prévention
• Organisation et rôle des acteurs de la prévention des risques au travail (Médecine du travail, employeur, CSSCT, CSE, RH, IRP, etc.)
• Les principales ressources

CSSCT/CSE et RPS : appréhender le rôle des instances représentatives du personnel dans la prévention de ces risques 

• Positionner la fonction CSSCT comme "le pilote" de la prévention des risques
• Appréhender le rôle et les missions du CSSCT dans le cadre de la prévention des risques
  • Auprès de l'employeur
  • Auprès des salariés

• Faire assurer la démarche de prévention
• Comprendre le cadre d'intervention des membres du CSSCT

Mise au point sur la prévention et les moyens d'action du CSE/CSSCT

• Assimiler les dispositifs de prévention, d'alerte et de traitement
• Evaluer les indicateurs d'alerte et les signes avant-coureurs de RPS
• Mise au point sur le droit d'alerte et le droit de retrait du CSSCT
  • Les outils de la prévention
  • Le plan d'action
  • Le document unique
  • Le plan de prévention
  • Les rapports de la médecine ou des inspecteurs du travail

Analyse des conditions de travail et des risques (enquête, consultation, expertise, médiation)

• Comment assurer la mise en place de procédures internes ? 

Analyse des causes et des sources de risques psychosociaux 

• Identification des principales sources de RPS
  • RPS et régulation sociale de l'entreprise
  • L'organisation et les conditions de travail
  • Les comportements managériaux

• Savoir capitaliser sur les cas de RPS
  • Améliorer les systèmes de prévention RPS
  • Renforcer ou créer des éléments de veille
  • Créer de nouvelles actions préventives ou correctives

• Conséquences des RPS sur les organisations et leur enchaînement
  • Les enjeux financiers
  • Les enjeux sociaux
  • Les enjeux environnementaux